TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES contenues dans les tomes XI, XII et XIII. NB. La table des matières du tome XIII a été fondue avec Le volume est accompagné, comme jusqu'ici, d'un tableau des Accidents et maladies. Adjonction à la constitu- Administration des finances. Modification du sup- Afrique orientale placée sous le protectorat de Vol. Page l'Empire allemand. Accession à la convention postale universelle de Paris, 1er avril 1891 . XII. 27 Exemption de la finance de monopole pour fic rural de frontière. A. C. F., 15 janvier 1889 A. C. F., 30 décembre 1890. Remboursement du bénéfice du monopole sur les produits alcooliques liquides exportés en 1887 et 1888. A. C. F., 12 février 1889 Remboursement du bénéfice du monopole. A. C. F., 19 février 1889 XI. 8 XI. 699 XI. 18 XI. 21 Mise à exécution de l'article 6 de la loi. A. C. F., 31 mai 1889 XI. 111 Prix de l'alcool à brûler. A. C. F., 23 août XI. 205 Titre maximum des spiritueux de qualité su périeure admis à l'importation. A. C. F., XI. 253 Perception de la finance de monopole sur les XI. 299 Application des dispositions pénales de la loi. R., 11 juillet 1890 . XI. 573 Alcool (suite). Vol. Page XI. 619 XI. 621 XI. 677 Vente, par la régie des alcools, des spiritueux Exemption de la finance de monopole pour A. C. F., 30 décembre 1890 Prolongation de la validité de cet arrêté. A. C. F., 30 septembre 1892 Répartition des recettes nettes du monopole des alcools pendant la période transitoire XI. 699 XIII. 27 de 1891 à 1895. L. F., 3 juin 1891. XII. 321 Modification du règlement du 4 novembre 1887 sur le bénéfice du monopole à l'ex portation des produits liquides fabriqués avec de l'alcool, A. C. F., 16 février 1892 XII. 592 Construction d'un entrepôt de la régie fédé rale près de Romanshorn. A. F., 24 juin Perception d'un droit de monopole sur les XII. 775 XIII, 7 |