Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13J.-A. Weingart, 1894 - Session laws |
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... caisse . R. , 10 novembre 1893 . Australasie , colonies britanniques . Accession à l'union postale universelle de Paris , du 1er juin 1878 , à partir du 1er oc- tobre 1891 . Convention postale universelle de 1891 Australie . Convention ...
... caisse . R. , 10 novembre 1893 . Australasie , colonies britanniques . Accession à l'union postale universelle de Paris , du 1er juin 1878 , à partir du 1er oc- tobre 1891 . Convention postale universelle de 1891 Australie . Convention ...
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... Caisses et comptabilité spéciales . Diverses branches de service de l'administra- tion militaire . A. C. F. , 3 mars 1893 Dépôt central des remontes de cavalerie . R. , 22 juin 1893 . Intendance des ... caisse et de la comptabilité 19.
... Caisses et comptabilité spéciales . Diverses branches de service de l'administra- tion militaire . A. C. F. , 3 mars 1893 Dépôt central des remontes de cavalerie . R. , 22 juin 1893 . Intendance des ... caisse et de la comptabilité 19.
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Switzerland. Cavalerie . Tenue de la caisse et de la comptabilité Vol . Page du dépôt central des remontes . R. , 22 juin 1893 XIII . 435 Centovalli . Subvention au canton du Tessin . A. F. , 10 décembre 1892 . Certificats d'origine . A ...
Switzerland. Cavalerie . Tenue de la caisse et de la comptabilité Vol . Page du dépôt central des remontes . R. , 22 juin 1893 XIII . 435 Centovalli . Subvention au canton du Tessin . A. F. , 10 décembre 1892 . Certificats d'origine . A ...
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... Caisse de secours . Charpentes métalliques . Choléra . Durée du travail . Fonds des chemins de fer . Jura - Simplon . Ponts métalliques . Service territorial et des étapes . Transports . Voie militaire . Chevaux , recensement . A. F. ...
... Caisse de secours . Charpentes métalliques . Choléra . Durée du travail . Fonds des chemins de fer . Jura - Simplon . Ponts métalliques . Service territorial et des étapes . Transports . Voie militaire . Chevaux , recensement . A. F. ...
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Switzerland. Cavalerie . Tenue de la caisse et de la comptabilité Vol . Page du dépôt central des remontes . R. , 22 juin 1893 XIII . 435 Centovalli . Subvention au canton du Tessin . A. F. , 10 décembre 1892 . Certificats d'origine . A ...
Switzerland. Cavalerie . Tenue de la caisse et de la comptabilité Vol . Page du dépôt central des remontes . R. , 22 juin 1893 XIII . 435 Centovalli . Subvention au canton du Tessin . A. F. , 10 décembre 1892 . Certificats d'origine . A ...
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22 décembre 24 juin adjudants sous-officiers administrations alinéa article avril bagages bateaux Berne billets boîtes brevet bureau fédéral caisse canton cantonale chancelier chemin de fer chiffre choléra comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE conformément conseil des états conseil fédéral arrête conseil fédéral suisse contrôle Convention postale universelle décembre déclaration délai département fédéral département militaire désignés désinfection destinataire devront Diepoldsau dispositions doit doivent douane fédéral est chargé fer d'intérêt feuille fédérale fixé frais frontière gare indemnité indiqué instructeurs juillet 1891 Arrangement juillet 1891 XII l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution l'expéditeur l'indemnité lac de Constance landsturm lettre de voiture livraison loi fédérale marchandises ment mention message du conseil nom du conseil Nouv objets officiers Otto von Bülow paiement péages pénale poste prescriptions présent arrêté président publication des tarifs recours recueil officiel règlement de transport remboursement RINGIER SCHATZMANN SCHENK secrétaire section seront service spéciale station taxe tion train tribunal fédéral tronçon vapeur vigueur wagons