Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13J.-A. Weingart, 1894 - Session laws |
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... colis postaux , 4 juillet 1891 . XII . 285 XII . 481. 482 XII . 638 Arrangement concernant le service des re- couvrements , 4 juillet 1891 . XII . 664 XII . 677 . XII . 685 XII . 700 · Arrangement concernant l'intervention de la poste ...
... colis postaux , 4 juillet 1891 . XII . 285 XII . 481. 482 XII . 638 Arrangement concernant le service des re- couvrements , 4 juillet 1891 . XII . 664 XII . 677 . XII . 685 XII . 700 · Arrangement concernant l'intervention de la poste ...
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... colis postaux , 4 juillet 1891 XII . 685 Arrangement concernant l'introduction des livrets d'identité dans le trafic postal in- ternational , 4 juillet 1891 XII . 708 Argovie . Correction du Sisselnbach . A. F. , 28 juin 1893 XIII . 452 ...
... colis postaux , 4 juillet 1891 XII . 685 Arrangement concernant l'introduction des livrets d'identité dans le trafic postal in- ternational , 4 juillet 1891 XII . 708 Argovie . Correction du Sisselnbach . A. F. , 28 juin 1893 XIII . 452 ...
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... colis postaux , 4 juillet 1891 Choléra . • Mesures à prendre contre le choléra par les administrations de transport . R. 15 août 1892 Vol . Page XI . 604 XIII . 232 XIII . 234 XII . 288 XII . 638 XII . 676 XII . 685 R. , 1er août 1893 ...
... colis postaux , 4 juillet 1891 Choléra . • Mesures à prendre contre le choléra par les administrations de transport . R. 15 août 1892 Vol . Page XI . 604 XIII . 232 XIII . 234 XII . 288 XII . 638 XII . 676 XII . 685 R. , 1er août 1893 ...
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... colis postaux , 4 juillet 1891 . Choléra . Mesures à prendre contre le choléra par les administrations de transport . R. 15 août 1892 • XII . 288 XII . 638 XII . 676 XII . 685 R. , 1er août 1893 Instructions pour la désinfection en ...
... colis postaux , 4 juillet 1891 . Choléra . Mesures à prendre contre le choléra par les administrations de transport . R. 15 août 1892 • XII . 288 XII . 638 XII . 676 XII . 685 R. , 1er août 1893 Instructions pour la désinfection en ...
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Switzerland. Colis postaux sans déclaration de valeur . Modifications à la convention internationale de 1880 ... colis postaux , 4 juillet 1891 . Arrangement concernant l'introduction des livrets d'identité dans le trafic postal ...
Switzerland. Colis postaux sans déclaration de valeur . Modifications à la convention internationale de 1880 ... colis postaux , 4 juillet 1891 . Arrangement concernant l'introduction des livrets d'identité dans le trafic postal ...
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22 décembre 24 juin adjudants sous-officiers administrations alinéa article avril bagages bateaux Berne billets boîtes brevet bureau fédéral caisse canton cantonale chancelier chemin de fer chiffre choléra comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE conformément conseil des états conseil fédéral arrête conseil fédéral suisse contrôle Convention postale universelle décembre déclaration délai département fédéral département militaire désignés désinfection destinataire devront Diepoldsau dispositions doit doivent douane fédéral est chargé fer d'intérêt feuille fédérale fixé frais frontière gare indemnité indiqué instructeurs juillet 1891 Arrangement juillet 1891 XII l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution l'expéditeur l'indemnité lac de Constance landsturm lettre de voiture livraison loi fédérale marchandises ment mention message du conseil nom du conseil Nouv objets officiers Otto von Bülow paiement péages pénale poste prescriptions présent arrêté président publication des tarifs recours recueil officiel règlement de transport remboursement RINGIER SCHATZMANN SCHENK secrétaire section seront service spéciale station taxe tion train tribunal fédéral tronçon vapeur vigueur wagons