Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13J.-A. Weingart, 1894 - Session laws |
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... cours d'eau . Aar entre Interlaken et le lac de Thoune ( Berne ) . A. F. , 9 octobre 1890 Bärschnerbach et ses embranchements supé- XI . 650 rieurs ( St - Gall ) . A. F. , 23 décembre 1891 XII . 417 Beckenried , torrents ( Unterwalden ...
... cours d'eau . Aar entre Interlaken et le lac de Thoune ( Berne ) . A. F. , 9 octobre 1890 Bärschnerbach et ses embranchements supé- XI . 650 rieurs ( St - Gall ) . A. F. , 23 décembre 1891 XII . 417 Beckenried , torrents ( Unterwalden ...
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Switzerland. Correction de cours d'eau ( suite ) . Maggia , depuis en amont du pont d'Ascona jusqu'au lac Majeur ( Tessin ) . A. F. , 19 décembre 1891 Niederurnen , torrent ( Glaris ) . A. F. , 6 octobre 1890 A. F. , 22 décembre 1892 ...
Switzerland. Correction de cours d'eau ( suite ) . Maggia , depuis en amont du pont d'Ascona jusqu'au lac Majeur ( Tessin ) . A. F. , 19 décembre 1891 Niederurnen , torrent ( Glaris ) . A. F. , 6 octobre 1890 A. F. , 22 décembre 1892 ...
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... cours d'eau ) , 3 juin 1889. XI . 138 Déclaration concernant la convention avec la France au sujet de la pêche dans les eaux frontières , 12 mars 1891 XII . 45 Pêche ( suite ) . Vol . Page Convention additionnelle 61.
... cours d'eau ) , 3 juin 1889. XI . 138 Déclaration concernant la convention avec la France au sujet de la pêche dans les eaux frontières , 12 mars 1891 XII . 45 Pêche ( suite ) . Vol . Page Convention additionnelle 61.
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... cours supérieur et du cours inférieur . A. F. , 8 juin 1889 XII . 288 XII . 638 XII . 685 XII . 708 XII . 50 XII . 590 XIII . 520 XIII . 997 XI . 145 Viandes et charcuteries de provenance étrangère . Vol . Page 89.
... cours supérieur et du cours inférieur . A. F. , 8 juin 1889 XII . 288 XII . 638 XII . 685 XII . 708 XII . 50 XII . 590 XIII . 520 XIII . 997 XI . 145 Viandes et charcuteries de provenance étrangère . Vol . Page 89.
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... cours militaires , on prendra les mesures nécessaires , dans le cas où le choléra éclaterait parmi la troupe ou parmi les habitants d'immeubles occupés ou fréquentés par la troupe , pour éviter l'extension de cette maladie par contagion ...
... cours militaires , on prendra les mesures nécessaires , dans le cas où le choléra éclaterait parmi la troupe ou parmi les habitants d'immeubles occupés ou fréquentés par la troupe , pour éviter l'extension de cette maladie par contagion ...
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22 décembre 24 juin adjudants sous-officiers administrations alinéa article avril bagages bateaux Berne billets boîtes brevet bureau fédéral caisse canton cantonale chancelier chemin de fer chiffre choléra comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE conformément conseil des états conseil fédéral arrête conseil fédéral suisse contrôle Convention postale universelle décembre déclaration délai département fédéral département militaire désignés désinfection destinataire devront Diepoldsau dispositions doit doivent douane fédéral est chargé fer d'intérêt feuille fédérale fixé frais frontière gare indemnité indiqué instructeurs juillet 1891 Arrangement juillet 1891 XII l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution l'expéditeur l'indemnité lac de Constance landsturm lettre de voiture livraison loi fédérale marchandises ment mention message du conseil nom du conseil Nouv objets officiers Otto von Bülow paiement péages pénale poste prescriptions présent arrêté président publication des tarifs recours recueil officiel règlement de transport remboursement RINGIER SCHATZMANN SCHENK secrétaire section seront service spéciale station taxe tion train tribunal fédéral tronçon vapeur vigueur wagons