Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13J.-A. Weingart, 1894 - Session laws |
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... après les prescriptions spéciales du règlement et après entente préalable avec les principaux des sections intéressées . Art . 3 . Le conseil de l'école dirige et surveille les examens ; il prend , à cet effet , les dispositions ...
... après les prescriptions spéciales du règlement et après entente préalable avec les principaux des sections intéressées . Art . 3 . Le conseil de l'école dirige et surveille les examens ; il prend , à cet effet , les dispositions ...
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... après ces rapports et ces propositions , le conseil de l'école décide si les candidats peuvent être admis à l'examen ... Après décision prise sur le résultat de l'examen d'ad- mission , le principal de la section annonce aux candidats s ...
... après ces rapports et ces propositions , le conseil de l'école décide si les candidats peuvent être admis à l'examen ... Après décision prise sur le résultat de l'examen d'ad- mission , le principal de la section annonce aux candidats s ...
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... après les sections et par ordre alpha- bétique . Art . 9 . Lorsqu'il s'agit de résultats tout à fait hors ligne , il ... après un délai d'une année . Les notes du premier examen ne doivent , à aucun titre , être prises en considération ...
... après les sections et par ordre alpha- bétique . Art . 9 . Lorsqu'il s'agit de résultats tout à fait hors ligne , il ... après un délai d'une année . Les notes du premier examen ne doivent , à aucun titre , être prises en considération ...
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... après l'article 4 , chiffre 3 . Art . 15 . 1 ° ( Lettres a et b sans changement . ) c . Le voyageur doit payer , pour le retour , la moitié des taxes réglementaires , plus les taxes légales qui pourraient lui incomber d'après l'article ...
... après l'article 4 , chiffre 3 . Art . 15 . 1 ° ( Lettres a et b sans changement . ) c . Le voyageur doit payer , pour le retour , la moitié des taxes réglementaires , plus les taxes légales qui pourraient lui incomber d'après l'article ...
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... après son appréciation , sont sujettes à une prompte détérioration , ou qui , à cause de leur valeur minime , ne lui garantissent pas suffisamment les frais de transport . Si , en cas de transport en port payé , le montant des frais ne ...
... après son appréciation , sont sujettes à une prompte détérioration , ou qui , à cause de leur valeur minime , ne lui garantissent pas suffisamment les frais de transport . Si , en cas de transport en port payé , le montant des frais ne ...
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22 décembre 24 juin adjudants sous-officiers administrations alinéa article avril bagages bateaux Berne billets boîtes brevet bureau fédéral caisse canton cantonale chancelier chemin de fer chiffre choléra comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE conformément conseil des états conseil fédéral arrête conseil fédéral suisse contrôle Convention postale universelle décembre déclaration délai département fédéral département militaire désignés désinfection destinataire devront Diepoldsau dispositions doit doivent douane fédéral est chargé fer d'intérêt feuille fédérale fixé frais frontière gare indemnité indiqué instructeurs juillet 1891 Arrangement juillet 1891 XII l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution l'expéditeur l'indemnité lac de Constance landsturm lettre de voiture livraison loi fédérale marchandises ment mention message du conseil nom du conseil Nouv objets officiers Otto von Bülow paiement péages pénale poste prescriptions présent arrêté président publication des tarifs recours recueil officiel règlement de transport remboursement RINGIER SCHATZMANN SCHENK secrétaire section seront service spéciale station taxe tion train tribunal fédéral tronçon vapeur vigueur wagons