Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13J.-A. Weingart, 1894 - Session laws |
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... place d'exercice . A. F. , 22 juin 1889 Fribourg . Concordat pour le placement des domes- tiques . R. , 13 février 1893 Fusil nouveau modèle et sa munition . Crédit pour l'acquisition . A. F. , 16 décembre 1889 Vol . Page XIII . 360 ...
... place d'exercice . A. F. , 22 juin 1889 Fribourg . Concordat pour le placement des domes- tiques . R. , 13 février 1893 Fusil nouveau modèle et sa munition . Crédit pour l'acquisition . A. F. , 16 décembre 1889 Vol . Page XIII . 360 ...
Page 71
... place . A. F. , 24 juin 1892 · · XII . 767 Acquisition de terrain . A. F. , 29 mars 1893 XIII . 354 Salvador . Convention concernant la création d'une union internationale pour la publication des tarifs douaniers , 5 juillet 1890 · XII ...
... place . A. F. , 24 juin 1892 · · XII . 767 Acquisition de terrain . A. F. , 29 mars 1893 XIII . 354 Salvador . Convention concernant la création d'une union internationale pour la publication des tarifs douaniers , 5 juillet 1890 · XII ...
Page 77
... place d'exercice à Frauenfeld . A. F. , 22 juin 1889 Construction d'une digue contre les hautes eaux , en corrélation avec l'établissement d'un canal intérieur dans les communes d'Uesslingen , Altikon et Thalheim . A. F. , 9 avril 1891 ...
... place d'exercice à Frauenfeld . A. F. , 22 juin 1889 Construction d'une digue contre les hautes eaux , en corrélation avec l'établissement d'un canal intérieur dans les communes d'Uesslingen , Altikon et Thalheim . A. F. , 9 avril 1891 ...
Page 78
Switzerland. Thurgovie . XI . 592 Correction de la Thur le long de la place Vol . Page d'exercice à Frauenfeld . A. F. , 22 juin 1889 Correction de cette rivière depuis l'embou- chure de la Sitter jusqu'à la frontière zurichoise . A. F. ...
Switzerland. Thurgovie . XI . 592 Correction de la Thur le long de la place Vol . Page d'exercice à Frauenfeld . A. F. , 22 juin 1889 Correction de cette rivière depuis l'embou- chure de la Sitter jusqu'à la frontière zurichoise . A. F. ...
Page 92
... places d'armes sur lesquelles auront lieu , encore cette année , des cours militaires , on prendra les mesures nécessaires , dans le cas où le choléra éclaterait parmi la troupe ou parmi les habitants d'immeubles occupés ou fréquentés ...
... places d'armes sur lesquelles auront lieu , encore cette année , des cours militaires , on prendra les mesures nécessaires , dans le cas où le choléra éclaterait parmi la troupe ou parmi les habitants d'immeubles occupés ou fréquentés ...
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22 décembre 24 juin adjudants sous-officiers administrations alinéa article avril bagages bateaux Berne billets boîtes brevet bureau fédéral caisse canton cantonale chancelier chemin de fer chiffre choléra comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE conformément conseil des états conseil fédéral arrête conseil fédéral suisse contrôle Convention postale universelle décembre déclaration délai département fédéral département militaire désignés désinfection destinataire devront Diepoldsau dispositions doit doivent douane fédéral est chargé fer d'intérêt feuille fédérale fixé frais frontière gare indemnité indiqué instructeurs juillet 1891 Arrangement juillet 1891 XII l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution l'expéditeur l'indemnité lac de Constance landsturm lettre de voiture livraison loi fédérale marchandises ment mention message du conseil nom du conseil Nouv objets officiers Otto von Bülow paiement péages pénale poste prescriptions présent arrêté président publication des tarifs recours recueil officiel règlement de transport remboursement RINGIER SCHATZMANN SCHENK secrétaire section seront service spéciale station taxe tion train tribunal fédéral tronçon vapeur vigueur wagons