Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13J.-A. Weingart, 1894 - Session laws |
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... règlement . A. Vol . Page Aar . Correction entre Interlaken et le lac de Thoune . A. F. , 9 octobre 1890 XI . 650 Abatage du bétail de boucherie . Résultat de la vo- tation populaire sur la demande d'initiative . A. F. , 22 décembre ...
... règlement . A. Vol . Page Aar . Correction entre Interlaken et le lac de Thoune . A. F. , 9 octobre 1890 XI . 650 Abatage du bétail de boucherie . Résultat de la vo- tation populaire sur la demande d'initiative . A. F. , 22 décembre ...
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... règlement d'exécution de l'ar- rêté fédéral concernant l'avancement et l'encouragement des beaux - arts . A. C. F. , 17 septembre 1889 . Modification du règlement du 5 mars 1889 , concernant l'allocation de subventions fédé- rales en ...
... règlement d'exécution de l'ar- rêté fédéral concernant l'avancement et l'encouragement des beaux - arts . A. C. F. , 17 septembre 1889 . Modification du règlement du 5 mars 1889 , concernant l'allocation de subventions fédé- rales en ...
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... règlement d'exécution de l'ar- rêté fédéral concernant l'avancement et l'encouragement des beaux - arts . A. C. F. , 17 septembre 1889 . Modification du règlement du 5 mars 1889 , concernant l'allocation de subventions fédé- rales en ...
... règlement d'exécution de l'ar- rêté fédéral concernant l'avancement et l'encouragement des beaux - arts . A. C. F. , 17 septembre 1889 . Modification du règlement du 5 mars 1889 , concernant l'allocation de subventions fédé- rales en ...
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... règlement d'exécution pour la loi fédérale . A. C. F. , 24 juin 1889 Modification de la loi fédérale du 29 juin 1888. L. F. , 23 mars 1893 Exécution de cette loi modifiée . R. , 21 juillet 1893 • • XIII . 521 . XIII . 525 Broye ( Vaud ) ...
... règlement d'exécution pour la loi fédérale . A. C. F. , 24 juin 1889 Modification de la loi fédérale du 29 juin 1888. L. F. , 23 mars 1893 Exécution de cette loi modifiée . R. , 21 juillet 1893 • • XIII . 521 . XIII . 525 Broye ( Vaud ) ...
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... règlement , 21 janvier 1890 Chasse . • • · Règlement concernant les districts francs pour le gibier de montagne , 11 août 1891 Modification partielle du règlement du 11 août 1891 , concernant les districts francs pour le gibier de ...
... règlement , 21 janvier 1890 Chasse . • • · Règlement concernant les districts francs pour le gibier de montagne , 11 août 1891 Modification partielle du règlement du 11 août 1891 , concernant les districts francs pour le gibier de ...
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