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I.

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Série, Sortie,

Série. Sortie. 5. 1809. Limouzin (Dordogne).|| 2. 1810. Noguez (H.Pyrénées). 5. 1806. Littardi (Montenotte). 3. 1808. Noguier-Malijay (Bou1806. Lobjoy (Aisne ).

ches-du-Rhône. ) 4. 1807. Lombard - Taradeau 5. 1809. Nougarede (Hérault). (Seine).

1806. Nourrisson (H. Saône). 1810. Louvet (Somme). 2. 1810. Olbrechts (Dyle ). 1810. Lucy (Seine-et-Mar.). 5. 1809. Ollivier (Drôme).

806. Maghella (Gênes ). 4. 1807. Oudaert (Escaut). 5. 1806. Maglione (Montenotte) 3. 1808. Oudinot (Meuse ).

1810. Marcorelle (H. Gar.). 4. 1807. Partarieu Lafosse
1806. Marquette - Fleury

(Gironde ).
(Haute-Marne). 3. 1808. Pascal (Isère ).
1810. Martin - Bergaac (H. 1810. Pastoret (Forêts).
Garonne ).

3. 1808. Pavetti (Doire ). 4. 1807. Massena ( Seine ). 5. 1809. Pelzer (Roër ). 4. 1807. Mathieu (Bas-Rhin). 5. 1809. Pémartin (Basses-Py5. 1809. Mauboussin ( Sarthe).

rénées). 3. 1808. Maucler (Marne). 3. 1808. Peppe (Deux-Nethes ). 1. 1806. Maugenet (Allier ). 5. 1809. Périgois (Indre). 1810. Mercier Vergerie 3. 1808. Petit-Lafosse ( Loiret). (Vendée).

1810. Philippe Delleville 1806. Méric (Aude).

(Finistère). 4. 1807. Metz (Bas-Rhin ). 3. 1808. Picollet (Mont-Blanc). 4. 1807. Michelet-Rochemont | 5. 1809. Plagniat (Lénian). (Loire).

1810. Plasschaert (Dyle ). 4. 1807. Milscent (Maine-et 4. 1807. Pougny ( Vosges ). Loire ).

4. 1807. Poujaud (Charente). 1806. Monseignat(Aveyron). 2. 1810. Prati (Marengo ). 4. 1807. Montault - Desilles 5. 1809. Prunis (Dordogne ).

(Maine-et-Loire). 1810. Puymaurin- Marcassus 1810. Montesquiou (Seine

(Haute-Garonne ). et-Marne ).

1806. Rabaud (Gard). 1. 1806. Morand (Deux-Sèvres). 4. 1807. Raepsaet ( Escaut).

1810. Moreau (Haut-Rhin). 2. 1810. Ragon-Gillet(Yonne). 4. 1807. Morizot - Grattepaiu 1810. Rallier (Ille-et-Vic Aube).

laine. 9. 1806. Musset (Creuse ).

3. 1808. Ratier (Charente-Inf.). 1806. Nattes ( Aude ).

1810 Raynouard (Var).

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Série. Sortie.

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양 병 병

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Série, Sorlie. 1. 1786. Reinaud

Lascours 1806. Solari , J. B. (Apen(Gard).

nius). 1810. Reuter (Forêts ). 3. 1808. Solvyns (D. Nethes ). 4. 1807. Richepance (Loire). 2. 1810. Sommervogel (Haut1. 1806. Ricour (Lys ).

Rhin). 5. 1809. Rieussec (Rhône). 5. 1809. Soret (Seine-et-Oise). I8o6. Rignon (Pô ).

2. 1810. Sufflot aîné (Yonne). 4. 1807. Rivière (Aube).

1806. Sturtz ( Mont - Ton2. 1810. Robinet (Ille-et-Vi

nerre ). laine ).

5. 1809. Talhouet (Loire-Inf.) 18o6. Rocci(Pô ).

1806. Tardy ( Ain). 1806. Rodat ( Aveyron ). 3. 1808. Tartas-Conques ( Lot1806. Roemers ( Meuse-Inf.),

et-Garonne ). 3. 1808, Rolland Chambau- 1806. Tealdi (Gênes ).

douin (Loiret), 5. 1809. Terrasson (Rhône). 4. 1807. Roquain Devienne 3. 1808. Thibeaudeau (Vienne)

(Eure-et-Loir). 2. 1810. Thiry (Meurthe). 2. 1810. Rossée (Haut-Rhin). 3. 1808. Thomas (Marne ). 5. 1809. Roulhac ( H. Vienne). 5. 1809. Thonias (Jean-Denis ) 4. 1807. Saget, aîné (Moselle).

(Seine-Inférieure). 1810. Saillour (Finistère ). 3. 1808. Toulongeon (Nièvre ). 5. 1809. Ste.-Suzanne (Doubs). 1806. Trottier ( Cher). 1806. Saint-Pierre - Lespéret 4. 1807. Tuault (Morbihan): (Gers ).

5. 1809. Tupinier (Saône-et5. 1809. Salm-Dyck (Roër ).

Loire ). 5. 1809. Salmon (Sarthe ). 1. 1806. Vacher ( Cantal). 3. 1808. Sapey (Isère).

3. 1808. Valleteaux ( Côtes-du1806. Sauret ( Allier).

Nord). 3. 1808. Sautier (Mont-Blanc). 2. 1810. Van-Recam (Rhin-et3. 1808. Sauzay (Mont-Blanc).

Moselle). 1806. Savari (Eure).

1806. Van-Ruymbeke (Lys). 1810. Schadet ( Nord ). 3. 1808. Vantrier (Deux-Nèt.). 3. 1808. Selys ( Ourthe ). 4. 1807. Van-Wambeke(Esc.).

1810. Sénés, le jeune (Var). 1806. Vigneron ( H. Saône ). 2. 1806. Serra (Gênes ). 5. 1809. Villiers ( Côte-d'Or ). 3. 1808. Servan (Bouch-du-R.) 4. 1807. Villot-Fréville (Seine).

1810. Simeon ( Var ). 5. 1809. Von-der-Leyen (Roër). 3. 1808. Sol ( Arriège ).

1810. Willems (Dyle).

2,

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1.

2.

2.

Nombre des Députés que doivent avoir les départemens,

d'après le Sénatus-consulle (1).

Seine,

60.

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4e. SÉRIE.

Escaut, 4. Alpes ( Basses-), 1. - Aube, 2. — Charente , 3. Eure-et-Loir, 2. — Gironde, 5. — Golo, 1. — Loire , 3. — Maineet-Loire, 4.

Morbihan, 4. — Moselle, 4. – Orne, 4. - Puy-deDôme, 4.

- Bas-Rhin , 4. Sambre-et-Meuse , 2. Sarre, 2. — 8. Vosges, 3. Total,

60.

20. S É RIE. Calvados, 4. — Dyle , 4. Finistère , 4. - Forêts, 2. - HauteGaronne , 4. Ille-et-Vilaine, 4. Meurthe,

3. Nord , 8. Hautes-Pyrénées, 2.

Haut-Rhin, 3. Rhin-et-Moselle, 2. — Seine-et-Marne,

3.
Somme , 4.

Tarn , 2.

- Var, 3. - Vaucluse, 2. Vendée , 3. — Yonne, 3. – Total,

S ÉRI E.
3.
Aisne, 4.

Allier, 2. Hautes-Alpes, 1. - Ardennes, 2. · Aude , 2.

Aveyron, 3. Cantal, 2. — Cher , 2. — Corrèze, 2. Creuse, 2. Eure, 4.

3.

3. Indre-et-Loire, 2. Loir-et-Cher, 2.

Lys, 4. Manche, 4.

Ain,

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Gard ,

Gers,

Lozère,

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Haute-Marne, 2. — Meuse-Inférieure , 2. — - MontTonnerre, 3. - Pyrénées-Orientales, 1.- Haute-Saône, 2. — DeuxSèvres, 2.

Total,
60.

3e. SÉRIE. Alpes-Maritimes, 1. - Ardèche, 2.

Bouches-du

Arriege, 2. Rhône, 3. Charente-Inférieure, 4. — Côtes-du-Nord, 4. - Isère, 4. - Jemmape, 4. – Jura , 2.

Loiret,

3. Lot-et-Garonne, 3. Marne, 3. Mayenne,

3. - Meuse, 2. — Mont-Blanc, 3. --- DeuxNethes, 3.1- Nièvre, 2. — Qise, 3. -Ourthe, 3. - Pas-de-Calais, 4. - Vienne, 2.

60.

+

Total,

(1) Il ne faut pas regarder cet article comme une répétition des tableaux, pages 583 et 584.

Là, les noms des départemens sont par ordre alphabétique, et les séries , par Ire. , 2e. ,

etc. Ici , au contraire, on suit l'ordre dans lequel les séries et les départemens sons tombés

par le seul effet du hasard : la voie du sort. C'est, en un mot, le véritable exposé des choses ;-là copie même de la loi.

etc.,

2.

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Total,

5e. SÉRIE. Côte-d'Or, 3. Dordogne, 4. Doubs, 2. — Drôme, 2. Hérault, 3. — Indre, 2. - Landes, 2. — Léman , 2. — Liamone, 1. Loire-Inférieure, 4.

Haute-Loire,

- Lot, 4.

Basses-Pyrénées, 2. - Rhône, 3. Roër, 4. - Saône-et-Loire, 4. -Sarthe, 4. Seine-Inférieure, 6. - Seine-et-Oise , 4. - Haute-Vienne , 2. —

60. Arrété et acte du Sénat-conservateur des 14 et 17 fruc

tidor an 10, B. 217, no. 1991, sur le renouvellement du Tribunat.

Du

14 fructidor. Le Sénat-conservateur, réuni au nombre de membres prescrit par l'article

90

de la Constitution ; Vu le sénatus-consulte du 22 ventose dernier, sur le renouvellement du Corps-Législatif et du Tribunat; après avoir entendu le rapport de sa commission spéciale, nommée dans la séance du 3 fructidor, arrête ce qui suit :

Art. Ier. Les membres restans du Tribunat, élus en l'an 10 pour cinq années en exécution de l'art. 38 de la Constitution , font partie des cinquante membres dont le Tribunat doit être composé en l'an 13.

2. Le Sénat-conservateur, dans sa première séance , procédera à l'élection des vingt-cinq membres du Tribunat qui resteront jusqu'en l'an 19, des vingt-cinq qui resteront jusqu'en l'an 16, des dix qui resteront jusqu'en l'an 13, et des vingt qui resteront jusqu'en l'an 12.

3. Les membres non réélus pour l'une de ces années , sortiront en

l'an 11.

Le procès-verbal de ces élections sera adressé, par un message , aux Consuls de la République et au Tribunat. Signé B. G. E. L. LACÍPÈDE, vice-Président ; Fargues, VAUBOIS , Secrétaires.

Du 17 fructidor, Le Sénat-conservateur, réuni au nombre de membres prescrit par l'art.

90

de la Constitution; Vu l'article 5 du sénatus-consulte du 8 de ce mois, relatif à la désignation des vingt membres du Tribunat qui sortiront en l'an 11, des vingt qui sortiront en l'an 12, des dix qui sortiront en l'an 13 , et des vingt-cing qui sortiront en l'an 16;

{

Vu pareillement son arrêté du 14 de ce mois;

Procède, en.exécution de l'art. 2 de cet arrêté, aux élections indiquées par ledit article.

Le résultat du scrutin donne successivement la majorité absolue , pour lesdites élections, aux membres du Tribunat compris dans les listes suivantes : Tableau des membres actuels (1806),du Tribunat.

MESSIEURS, Sortie,

Sortie. 1811. { Albisson.

1807. Gillet (Seine-et-Oise.) Arnould.

1805. Gillet-Lajaqueminiere. 1805. Beauvais.

Goupil-Préfeln.
Bertrand-de-Grüille. 1811.
1807.

Girardin.'
Carnot.

Grenier. 1805. Carret.

Jard-Panvilliers. 1811. {

Jaubert. 1807. Carrion-Nizas.

Jubé.
Chabaud-Latour.

1807. {

{

Koch. 1811. Chabot ( de l'Allier ). Challan.

1805. Labrouste. 1807. Chassiron.

1811. 1805. Currée.

Leroy (de l'Orne.)
Dacier.

1807. Males.
Daugier.

1811. Mallarmé. 1807. ( Delaistre.

Moreau.
Delpierre.

Mouricault.
De Pinteville-Cernon.

Pernon.

1807 1805. Duveyrier.

Perrée.

Perrin. 1811. Duvidal..

Pictet. 1811. Fabre ( de l'Aude.) 1807.

Pougeard du Limberd. Faure.

1811. {

Sahuc ( le général). 1811. Favard.

1807.

Tarrible. 1807. Fréville.

1811. Touret. 1811, Gallois.

1807. Van-Hultem.

Arrêté du 19 fructidor an 10, B. 213, no. 1964, con

tenant règlement pour l'exécution du Sénatus-consulte du 16 therinidor an 10, relativement aux assemblées de canton , aux Collégcs électoraux, etc, Les Consuls de la République, le Conseil-d'état entendu, Arrêtent ce qui suit :

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