1817.

PROJET de loi relatif au concordat de 1817, sous le mot cON-
CORDAT.

II, 371

BULLE Commissa divinitus pour la circonscription des diocèses, sous le mot CONCORDAT.

II, 374

27 juillet 1817.

12 novembre 1817.

16 février 1818.

7 mars 1818.

14 juillet 1819. 7 juin 1824.

4 juillet 1821.

16 juillet 1821.

16 août 1821.

19 août 1821.

13 septembre 1821.

LETTRES APOSTOLIQUES Benedictus Deus qui confirment le con-
cordat fait avec le roi de Bavière, sous le mot BAVIÈRE. 1,431
CONCORDAT entre le Saint-Siége et le roi de Naples, sous le
mot NAPLES.
V, 6
LETTRES APOSTOLIQUES de Pie VII pour la confirmation du con-
cordat de Naples.
V, 547
Loi qui abolit le droit d'aubaine, sous le mot AUBAINE. I, 333
DECISION de Rome touchant les dispenses des empêchements
des troisième et quatrième degrés de consanguinité,sous le

mot DISPENSE.

CONCORDAT.

III, 98 Lot relative à la dotation des siéges épiscopaux, sous le mot II, 372 BULLE de circonscription des diocèses du royaume de Prusse, sous le mot PRUSSE. V, 466 BULLE Provida solersque de Pie VII pour l'organisation des affaires ecclésiastiques et la circonscription des diocèses de la province ecclésiastique du Haut-Rhin, sous le mot PROVINCES RHÉNANES.

V, 455 DECRET de la Pénitencerie sur la nature des traitements ecclésiastiques, sous le mot TRAITEMENTS ECCLÉSIASTIQUES. VI,280 LETTRES APOSTOLIQUES de Pie VII contre les carbonari, sous le mot FRANCS-MAÇONS.

1821.

III, 454 CONCORDAT entre Pie VII et Frédéric-Guillaume, roi de Prusse.

V, 465

17 septembre 1822.

DÉCISION de la congrégation des rites relative au baptême des cloches, sous le mot CLOCHE.

II, 233

6 octobre 1822.

31 octobre 1822.

BULLE Paternæ charitatis pour la nouvelle circonscription
des diocèses de France, sous le mot CONCORDAT.
ORDONNANCE royale pour la publication de la buile Paternæ
charitatis, sous le mot coxCORDAT,

II, 374

ARRET du conseil d'État qui décide que l'inamovibilité des
pasteurs du second ordre n'est pas applicable aux curés
des églises cathédrales, sous le mot UNION.
VI, 327
ORDONNANCE relative aux vicaires généraux, sous le mot vi

CAIRE.

III, 457

VI, 351
LETTRES APOSTOLIQUES de Léon XII qui condamnent les so-
ciétés secrètes, sous le mot FRANCS-MAÇONS.
DÉCLARATION des évêques de France, relative aux quatre
articles, sous le mot LIBERTÉS DE L'ÉGLISE GALLICANE. IV, 323
LETTRE de M. de Quélen, archevêque de Paris, portant adhé-

sion à la déclaration du 3 avril, sous le mot LIBERTÉS DE
L'ÉGLISE GALLICANE.
IV, 32:

DECISION de la sacrée Pénitencerie relative aux arrérages de
rentes, sous le mot ABRERAGES.
I, 234
BULLE d'érection des diocèses de la province ecclésiastique
du Haut-Rhin, sous le mot PROVINCES RHENANES.

V, 463

86

T. VI.

27 mai 1827.

ALLOCUTION relative aux provinces rhénanes, sous le mot
PROVINCES RHÉNANES.

V, 416

18 juin 1827.

CONCORDAT entre le Saint-Siége et la Belgique, sous le mot

17 août 1827.

16 juin 1828.

16 juin 1828.

LETTRES APOSTOLIQUES Quod jamdiu relatives au concordat de
Belgique, sous le mot BELGIQUE.
I, 441
ORDONNANCE Contenant diverses mesures relatives aux écoles
secondaires ecclésiastiques et autres établissements d'in-
struction publique, sous le mot JÉSUITES.
ORDONNANCE relative aux écoles secondaires ecclésiastiques,
sous le mot SÉMINAIRE.

IV, 234

1 août 1828.

V, 131

23 septembre 1828. DECISION de la sacrée congrégation des rites, relative aux cérémonies du Baptême solennel conféré hors de l'église, sous le mot BAPTÊME. 1, 411 MÉMOIRE présenté au roi par les évêques de France au sujet des ordonnances du 16 juin 1828, relatives aux écoles secondaires ecclésiastiques, sous le mot SÉMINAIRE. DECISION de Pie VIII sur le prêt à intérêt.

V, 132

16 août 1830.
16 septembre 1830.

VI, 334

DÉCISION de la sacrée Pénitencerie sur le prêt à intérêt, sous le mot USURE.

VI, 334

16 octobre 1830.

DÉCRET de la sacrée congrégation de la propagande, relatif
au baptême des adultes, sous le mot BAPTÈME.
I, 410
DECISION du Saint Office sur le prêt à intérêt, sous le mot

31 mai 1831.

3 août 1831.

11 novembre 1831.

12 novembre 1831.

27 mai 1832.

Juillet 1832.

15 août 1832.

3 octobre 1834.

7 mars 1835.

18 mars 1836.

24 mars 1837.

17 janvier 1898.

9 août 1638.

USURE.

VI, 337 CONSTITUTION Sollicitudo Ecclesiarum de Grégoire XVI, sur les affaires politiques, sous le mot affaires poliTIQUES. I, 92 DÉCISION de la sacrée Pénitencerie sur le prêt à intérêt, sous le mot USURE. VI, 335 DECISION de la sacrée congrégation sur le port de la moselte, sous le mot CHANOINE.

II. 129 BREF de Grégoire XVI aux archevêques et évêques du royaume de Bavière sur les mariages mixtes, sous le mot MaIV, 431 "BREF de Grégoire XVI aux évêques de Pologne sur la soumission due aux puissances temporelles, sous le mot puis

RIAGE.

SANCE.

V, 428 LETTRE encyclique Mirari de Grégoire XVI à tous les patriarches, primats, archevêques et évêques, sous le mot LIBERTE DE LA PRESSE. Texte latin, IV, 537. Traduction, IV, 357. DECRET du Saint-Siége relatif aux abbés de la Trappe, sous le mot ABBÉ. I, 12 DECISION de la sacrée Pénitencerie relative au prêt à intérêt, sous le mot USURE. VI, 337 DECRET de la congrégation des évêques et des réguliers concernant les trappistes de Belgique, sous le mot TRAPVI, 276 DECRET de la congrégation de l'inquisition relatif aux trappistes, sous le mot TRAPPISTES. VI, 295 DECISION du Saint Office sur le prêt à intérêt, sous le mot VI, 338

PISTES.

USURE.

BULLE Singulari divinæ bonitatis, pour l'érection de l'évêché
d'Alger, sous le mol alger.
1, 122

25 août 1838.

ORDONNANCE du roi relative à l'établissement de l'évêché d'Alger, sous le mot alger.

1, 126

3 mars 1839.

29 août 1840.

DECRET de la sacrée congrégation des évêques et réguliers,
relatif aux trappistes, sous le mot TRAPPISTES.
ARRET de la Cour de cassation relative à de fausses lettres
d'ordination, sous le mot FAUX.

VI, 296

III, 398

1er juillet 1841.

DÉCISION de la sacrée Pénitencerie sur le magnétisme, sous le mot MAGNÉTISME.

IV, 397

23 août 1841.

DECISION de la sacrée Pénitencerie relative aux fêtes supprimées, sous le mot FÊTES.

III, 410

jer octobre 1841.

Octobre 1841.

6 août 1842.

6 août 1842.

2 septembre 1848.

7 mai 1844.

Octobre 1844.

Jer mai 1845.

9 novembre 1846.

BULLE de Grégoire XVI qui érige en métropole l'église épis-
copale de Cambrai, sous le mot CAMBRAI.
II, 21
ORDONNANCE du roi relative à l'érection de l'église de Cam-
brai en métropole, sous le mot CAMBRAI.
24
BREF de Grégoire XVI à l'archevêque de Reims, relatif à la li-
turgie romaine, sous le mot office divin.
V, 119
DECISION relative aux fêtes supprimées, sous le mot FÊTES. III, 409
LETTRE du cardinal Castracane à Mgr Gousset, relative au
magnétisme, sous le mot MAGNÉTISME.
IV, 397
LETTRE encyclique de Grégoire XVI sur l'impression, la tra-
duction et la lecture des livres de l'Écriture sainte, sous
le mot LIVRES.
IV, 369
CONVENTION relative à l'érection d'un nouvel évêché à Saini-
Gall en Suisse, sous le mot suisse.
V, 221
DECISION relative à l'inamovibilité des desservants, sous le
mot INAMOVIBILITÉ.
LETTRE encyclique de Pie IX à tous les patriarches, primats,
archevêques et évêques, sous le mot SÉMINAIRE. VI, 443
CONCORDAT entre le Saint-Siége et l'empereur de Russie,
sous le mot RUSSIE.

IV, 105

VI, 76

8 août 1847.

11 septembre 1847.

17 décembre 1847.

DECISION de Pie IX relative à la dégradation des chanoines
honoraires, sous le mot CHAnoine.
ALLOCUTION de Pic IX (extrait) qui inflige un blâme à Mgr T..
évêque de M., sous le mot LIBERTÉS DE L'ÉGLISE GALLI-

1848.

GONCORDAT entre le Saint-Siége et le grand-due de Toscane,
sous le mot TOSCANE.
VI, 262

3 juillet 1848.

18 juillet 1848.
8 décembre 1849.
24 août 1850,

7 septembre 1850.

24 septembre 1850.

VI, 524

LETTRES APOSTOLIQUES pour la circonscription des diocèses du
rite latin dans l'empire de Russie.
ALLOCUTION de Pie IX, à l'occasion du concordat de Russie,
sous le mot RUSSIE.
VI, 79
Lettre encyclique Nostris et nobiscum de Pie IX aux arche-
vêques et évêques d'Italie, sous le mot SOCIALISME. VI, 191
DECISION de la congrégation du concile sur la question de
savoir si un évêque démissionnaire peut avoir dans le con-
cile provincial voix délibérative, sous le mot CONCILE. II, 311
BREF de Pie IX à l'évêque de Langres, au sujet de sa nomi-
nation aux fonctions de membre du conseil supérieur de
l'instruction publique, sous le mot RÉSIDENCE. VI, 65
LETTRES APOSTOLIQUES de Pie IX pour le rétablissement de
la hiérarchie épiscopale en Angleterre, sous le mot AN-
1, 153, IV, 521.

SLETERRE.

27 septembre 1830.

27 septembre 1850.

27 septembre 1850. 18 décembre 1850.

1851.

16 mars 1851.

25 avril 1851.

21 juin 1851.

22 août 1851.

5 septembre 1851.

17 octobre 1851.

BULLE Cùm omnia æterna portant érection de l'évêché de Fort-
de-France, île de la Martinique, sous le mot coLONIES. II, 234
BULLE Vel à primis portant érection de l'évêché de la Basse-
Terre, île de la Guadeloupe, sous le mot COLONIES. II, 260
BULLE Inter præcipuas portant érection de l'évêché de Saint-
Denis, ile de la Réunion, sous le mot COLONIES. 11, 261
DECRET relatif à l'établissement d'évêchés dans les colonies
de la Martinique, de la Guadeloupe et de l'île de la Réunion.
sous le mot COLONIES.
II. 269
LETTRE de Sa Sainteté Pie IX à Mgr Clausel de Montals,
évêque de Chartres, sous le mot LIBERTÉS DE L'ÉGLISE GAL-

LICANE.

IV, 360
CONCORDAT entre Sa Sainteté Pie IX et la reine d'Espagne.
sous le mot ESPAGNE.
III, 251

CONCORDAT passé entre sa Sainteté Pie IX et Léopold II, grand-
duc de Toscane, sous le mot TOSCANE.
VI, 264
LETTRES APOSTOLIQUES de Pie IX aux archevêques et évêques du
grand duché de Toscane, sous le mot toscane. VI, 265
BREF de Pie IX portant condamnation et prohibition de
l'ouvrage qui a pour titre: Institution de droit ecclésias-
tique, par J. N. Nuitz, et d'un autre écrit du même auteur,
intitulé: Traité de droit ecclésiastique universel, sons le
mot LIBERTÉS DE L'ÉGLISE GALLICANE.
IV, 349
LETTRES APOSTOLIQUES de Pie IX, confirmatives du concordat
conclu avec la reine d'Espagne, sous le mot ESPAGNE. III, 262
DÉCRET de la reine d'Espagne relatif au concordat, sous le
mot ESPAGNE.

III, 262

INSTRUCTION de la Propagande pour l'élection des évêques
d'Angleterre, sous le mot ANGLEterre.
1, 158
LETTRE de Pie IX au roi de Sardaigne, relativement au ma-
riage civil, sous le mot MARIAGE.

21 avril 1852.

19 septembre 1832.

IV, 483

27 septembre 1852.

ALLOCUTION de Pie IX (Extrait de 1) relatif au mariage civi', sous le mot MARIAGE,

IV, 418

7 octobre 1852.

CONCORDAT entre le Saint-Siége et le Président de la république de Costa-Rica.

7 octobre 1852.

9 février 1853.

4 mars 1853.

7 mars 1833.

21 mars 1833.

13 mai 1853.

14 mai 1853.

MALA.

II. 538 CONVENTION passée entre Sa Sainteté Pie IX et le président de la république de Guatimala, sous le mot GUATIIII, 477 BREF de Pie IX relatif au collége des protonotaires apostoliques, sous le mot PROTONOTAIRES. V, 105 LETTRES APOSTOLIQUES de Pie IX pour le rétablissement de la hiérarchic en Hollande, sous le mot HOLLANDE. IV, 29 ALLOCUTION de Pie IX sur le rétablissement de la hiérarchie en Hollande, sous le mot HOLLANDE. IV, 26 LETTRE encyclique Inter mutiplices ungustias aux cardinaux, archevêques et évêques de France, sous le mot sixVI, 152 LETTRES APOSTOLIQUES de Pie IX pour confirmer le concordat passé avec le Président de la république de CostaRica. II, 549 DÉCRET de la congrégation des indulgences relatif aux confréries, sous le mot CONFRÉRIES. II, 419

NAIRE.

8 août 1858.

LETTRES APOSTOLIQUES de Pie IX qui confirment la convention passée entre le président de la république de Guatimala, sous le mot GUATIMALA.

III, 482

1. mai 1854.

BREF de Sa Sainteté Pic IX à l'évêque de Périgueux, relatif à l'index, sous le mot INDEX.

IV, 140

28 juillet 1854.

30 juin 1855.

BULLE de Pie IX portant érection de l'évêché de Laval, sous le mot LAVAL.

CONSTITUTION relative aux statuts de l'ordre de Malte, sous le mot MALTE.

IV, 441

IV, 270

18 août 1855.

CONVENTION entre Sa Sainteté Pie IX et l'empereur d'Autriche, sous le mot Autriche.

I, 357

20 août 1855.

3 novembre 1855.

3 novembre 1855.

5 novembre 1855.

21 mai 1836.

30 juillet 1856.

DECRET concernant l'érection de l'évêché de Laval, sous le
mot LAVAL.
IV, 275
LETTRES APOSTOLIQUES de Pie IX confirmant la convention pas-
sée avec l'empereur d'Autriche, sous le mot AUTRICHE. I, 364
ALLOCUTION de Pie IX pour le concordat d'Autriche, sous le
mot AUTRICHE.

I, 368

ORDONNANCE de l'empereur d'Autriche pour la publication du
concordat, sous le mot AUTRICHE.
CIRCULAIRE Contre l'abus du magnétisme, sous le mot MAGNÉ-

TISME.

I. 364

IV, 300 Lettre encyclique de la sainte inquisition romaine et universelle à tous les évêques contre les abus du magnétisme, sous le mot MAGNÉTISME.

IV, 397

BREF de Pic IX pour la décoration des chanoines de Quimper, sous le mot chapitre.

18 novembre 1836.

II, 167

18 novembre 1856.

CIRCULAIRE du cardinal vicaire, sur la musique ecclésiastique, sous le mot MUSIQUE.

IV, 510

20 novembre 1856.

21 février 1857.

19 mars 1857.

31 mars 18537.

31 mars 1857.

8 avril 1857.

3 mai 1858.

28 décembre 1858.

3 janvier 1839.

18 juin 1859.

INSTRUCTION pour les maîtres de musique, sous le mot nu-
SIQUE.
IV, 513
CONCORDAT conclu entre Pie IX et le roi de Portugal, sous le
mot PORTUGAL.
V, 319
LETTRE CIRCULAIRE adressée par la congrégation des évêques
et des réguliers aux supérieurs de communautés, relati-
vement à la profession des vœux solennels de religion,sous
le mot VOEU.
VI, 377
BREF de Pie IX portant institution canonique de la grande
aumônerie, sous le mot AUMONIER.
I, 339
BREF de Pie IX portant institution canonique du chapitre de
Saint-Denis, sous le mot CHApitre.
II, 165
CONCORDAT passé entre Sa Sainteté Pie IX et Sa Majesté Guil-
laume I, roi de Wurtemberg, sous le mot WURTEM-

BERG.

VI, 383 LETTRE ENCYCLIQUE de Pie IX, relative à l'application de la messe les jours de fêtes supprimées, sous le mot FÊTES. III, 442 RÉPONSE de Pic IX à l'évêque de Gap, relative à l'encyclique Amantissimi. III, 547 BULLE de Pie IX, portant érection canonique de Rennes on archevêché, et attribuant le titre d'archevêque à l'évêque actuel de Rennes. VI, 515 Lettre encyclique de Pie IX, relative au pouvoir temporel de saint Pierre, sous le mot PAPE. V, 239