ESPRIT

DU CODE NAPOLÉON,

TIRE

DE LA DISCUSSION.

TOME PREMIER,

CONTENANT.

Une Introduction destinée à faire connoître, 1.° la Nature des lois qui forment le droit civil, leur objet eɛ leur matière; 2.° l'Histoire de la Confection du Code civil; 3. l'Esprit dans lequel il a été rédigé, son plan, ses suites;

Le titre préliminaire de la Publication, des Effets et de l'Application des lois en général;

Le titre de la Jouissance et de la Privation des droits civils.

Cet- Ouvrage se trouve, À PARIS,

Chez Messieurs CLAMENT frères, Bibliographes, Directeurs de la Jurisprudence du Code civil, rue de Condé, n.o 32, près l'Odéon.

DU CODE NAPOLÉON,

TIRÉ

DE LA DISCUSSION;

OU

CONFÉRENCE historique, analytique et raisonnée
du Projet de Code civil, des Observations
des Tribunaux des Procès-verbaux du
Conseil d'état, des Observations du Tribunat,
des Exposés de motifs, des Rapports et
Discours, &c., &c.;

DÉDIÉ À S. M. L'EMPEREUR ET ROI,

PAR J. G. LOCRÉ,

Secrétaire général du Conseil d'état, Membre de la Légion d'honneur.

À SA MAJESTÉ

L'EMPEREUR ET ROI.

SIRE,

EN présentant à VOTRE MAJESTÉ ce Livre dont Elle à daigné accepter l'hommage, qu'il me soit permis de laisser échapper les réflexions qui, pendant que je le composois, ont incessamment occupé mon esprit.