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TITRE I. Des navires et autres bâtiments de mer (art. 1 à 6) 17
TITRE II. Des propriétaires de navires et des équipages.
CHAP. 1er. Des propriétaires de navires (art. 7 à 11).
CHAP. 2. Des équipages.
Sect. 1. Du capitaine.
81
233
§ 1er. Des droits et devoirs du capitaine (art. 12 à 39) 130
§ 2. Du connaissement (art. 40 à 46).
Sect. II. Des matelots et gens de l'équipage (art. 47 à 65) 260
Disposition commune aux deux sections précédentes
(art. 66)
317
TITRE III. De la charte-partie ou du contrat de louage
maritime.
CHAP. 1er. De la nature et de la forme du contrat (art. 67
à 71)
320
CHAP. 2. Des effets du contrat.
Sect. 1. Des obligations du fréteur (art. 72 à 74)
347
Sect. II. Des obligations de l'affréteur.
§ 1er. Règles générales (art. 75 à 81).
355
§ 2. Du retard dans l'arrivée à destination (art. 82
à 86).
381
§ 3. Du cas où le chargement n'arrive pas à destina-
tion (art. 87 à 98).
392
CHAP. 3. Des avaries et de leur règlement (art. 99 à 119) 431
TITRE IV. Du transport des passagers par mer (art. 120