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Dupl. des

Fiefs

)

Par. art. 71. no 35.

les premiers , le Privilege des Ecclésiastiques trouve un obstacle qui la renverse ; inais dans les autres Païs leur Privilége est dans

sa force. X I. Il faut raisonner de même à l'égard des Nobles. Ils sont Lemaître , exempts de Droit commun de la Bannalité ; mais dans les Païs Plag 20.

où la Coûtume ne les exempte pas, la faute qu'ils ont faite de liv. 8. ne pas s'opposer , met obstacle à l'effet de ce Privilége. Le ch. 2. Brod. fur Parlement de Paris a voulu que les Nobles inême dans le

cas de ces Coûcumes générales, ausquelles la Noblesse ne s'est point opposée, fussent exempts de la Bannalité de Four pour eux, leurs Domestiques & les Mécayers qu'ils entretiennent dans leurs Maisons, parce que la Bannalité du Four est bien plus incom,

inode que les autres. XII. On tient encore que les Fiefs Nobles sont censés retranchés Darg. sur Brer. du Territoire de la Bannalité ; en sorte que le Vasfal qui tient art. 351. Lelet. sur Poit. ari.3s. ce Fief , & les Tenanciers qui relevent de lui

ne sont point Bacq. chap. 29. soumis à aller au Moulin & au Four du Seigneur Dominant 7:36. Guyot.: à moins qu'il ne paroisse que le Seigneur se soit constament conexpliquent les fervé dans la possession de recevoir à son Four & fon. MouArrets contrai- lin , & les Tenanciers , & le Vassal lui-même , parce que cette tre, cent. 3. possession fait présumer que la Bannalité a été reservée lors du chap 51. Bail à Fief.

Il y a un Arrêt du 9. Septembre 1737. qui a jugé que le de Juin.

Seigneur Justicier n'étoit pas sujet à la Bannalité établie dans le
Territoire. C'étoit une Bannalité établie par convention ; &
les habitans ne devoient pas avoir eu le pouvoir d'obliger le
Seigneur.

Mém, de Mr.

XIII.

L

Es habitans sujers à la Bannalité du Four ou du

Moulin , ont la liberté d'acheter hors de la Jurisdiction, le pain qui leur est nécessaire ; mais c'est toûjours sauf le Droit du Seigneur ; c'est-à-dire, qu'ils sont obligés de payer au Seigneur ou à ses Fermiers les mêmes Droits qu'ils payeroient en se servant du Four ou du Moulin Bannal."

Des Droits

M

ch. 16, art. 3.

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pour maxime

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ONSIEUR Larroche rapporte un Arrêt qui l'a autre

Seigneuriaux,
ment jugé ; mais il falloit que les principes cuffont bien
changé du teins d'Albert , puisque cet Autcur témoigne qu'un Alb. lui. B.

chap 7.
Seigneur dans un Procès où il étoit question de la B.nnalité de
son Four , n'osa point contester que les habitans ne pûffent fans
rien
payer,

acheter hors de la Jurisdiction, le pain qui leur étoit
nécessaire.
On tient

que

la Bannalité n'affecte que les grains excroissants ou apportés dans le Territoire & qui sont destinés à y être consuinés.

Il s'ensuit de la , 1'. Que le pain que les habitans achetent hors de la Jurisdiction, n'est sujet à rien, parce qu'il ett fait de grains qui ne sont point entrés dans la Seigneurie.

2'. Que les habitans achetant ailleurs des grains , peuvent les Chop. sur Anj. faire moudre , ou peuvent cuire leur pain où ils jugent à pro- fur Pat: art. 71. pos,

s'ils font moudre ce bled ou cuire ce pain avant que de l'avoir fait entrer dans le Territoire.

3'. Que les Boulangers ne sont pas sujets à la Bannalité du Four ou du Moulin pour le pain qu'ils vont vendre hors de la Seigneurie. Bacquet rapporte un Arrêt du 28. Septembre 1565. Bacquer, des qui semble avoir distingué fi les grains dont les Boulangers font Droits de Just. le pain qu'ils vendent hors de la Seigneurie, a été recuëilli dans Leprétre , cent. le Territoire , ou s'il a été acheté au dehors , & Pocquet de la 2: Ch.33.Chop: Livoniere, semble faire la même distinction ; mais tous les autres poz. cap. 1. tit. tiennent en général que de-là que les grains ne font point desti- 3,70 4. Auzan. nés à être consommés dans le Territoire , il n'est pas question des Fiefs, page de distinguer s'ils y ont été recuëillis , ou s'ils ont été achetés 60%;

Guyot , des au déhors.

Bann pag. 4392
Les Boulangers, font pourtant sujets à la Bannalité du Four & 440.
& du Moulin pour le pain qu'ils débitent même aux étrangers
dans l'étenduë de la Seigneurie , parce que c'est un pain qui se
consumne dans le Terroir de la Bannalité.
Il y a de même in Arrêt du Parlement de Toulouse du 9.

de Juin.
Septembre 1737, qui a jugé que des Boulangers étrangers ne
pouvoient venir vendre leur pain dans le Terroir de la Bannalité
qu'en payant le Droit ordinaire

excepté les jours de foire
& de marché. L'Arrêt fut rendu en faveur de la Daine d'Augeri

Mém. de Mesa

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21. 32. 33.

mais après

Auzan. sur Par. art.

51. Mailhe, sur la Coût. de Saint

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de Lussac, contre la Communauté de Bringuieres , & le nommé

Laurans Boulanger. XIV.

Ar la disposition de la plûpare des. Coûtumes ;

les avoir attendu vingt-quatre heures , aller impunément

ailleurs fairc moudre leur Bled , ou cuire leur pain. Liv, z. tit. a.En Moulins Bannaux, dit Mr. Loysel en ses Instit.

» qui premier, vient , premier engraine ;

avoir attendu vingt-quatre heures , qui ne peut à l'un, s'en aille à l'autre.

Es sujets, malgré la Bannalité. du Four , peuvent avoir des

petits Fours chez eux pour la Pâtisserie.

Le Droit d'exemption de la Bannalité est-il sujet à se multijean d'Angeli, plier , lorsqu'il a été accordé à une Famille ? Il n'est pas

douteux fit. 13. art. 2."" que ce Droit ne soit sujet à devenir plus onereux par l'augmen

tation de la Famille, lorsqu'elle reste sous le même toit. Et je ne suivrois pas la pensée de Basnage, qui croit qu'il faut accorder une indemnité au Seigneur , si la Famille a trop auginenté. Mais cette exemption ne se multiplie pas , lorsque la Famille vient à se diviser ; elle demeure restrainte à la Maison à laquelle elle a été originairement accordée ; & les Familles qui naissent de celle

là restent sujettes à la Bannalité. X V. Les Curés & gros Décîmateurs ne peuvent pas prétendre la

Dixme sur le vin qui reste au Seigneur pour le Droit du Preffoir

, parce qu'ayant déja perçû la Dixme sur la totalité de la vendange, ils Dixmeroient deux fois sur le même fruit. C'est à Titre onereux. & non à Titre de profit que le Seigneur est reputé

avoir ce vin , puisqu'il est obligé d'entretenir le Pressoir. C'est Guyot , pag. ainsi que la question a été jugée par un Arrêt du Parlement de

Paris du 2. Septembre 1735. XV I. Les Auteurs & les Arrêts ont encore adinis un grand noin

Bacq.ch. 29. bre d'autres maxiines. 1°. Que le Seigneur qui a Bannalité peut fes Pand. liv. m. défendre la Chasse aux Meuniers circonvoisins, au lieu qu'il nc chap. 16.

lc peut pas s'il n'a Bannalité, à moins qu'il n'ait un Titre cxprès 2L foum. 170

de prohibition de Chaffc sur la Terre.

446.

Loüer , lott.

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in u.

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Poeth. art.

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2'. Que le sujet, après vingt-quatre heures , s'il est question XVII. d'un Moulin à vent, & après trois jours, 's'il est question d'un , Barq ubi fupMoulin à eau , peut retirer ses grains , & aller moudre aifleurs Pap.liv.1z. tit. pour cette fois ; que de même il peut retirer ses pâtes & la 8. art. 1. Brod. vendange, s'il n'a pû cuire au Four, ou presser au Pressoir dans tom, to page 21 Hi tems convenable.

3'. Que l'éloignement dispense de suivre la Bannalité du Four, XVIII. parce que les pâtes pourroient se gâter dans la longueur du tranfport, à moins que le Seigneur n'offre d'accorder aux habitans 46. Albert, .?.

Bann. Chop, sur la liberté de bâtir des Fours moyennant une rédévance. Anj. art. 2. lib, 4'. Que le Seigneur, en remettant la Bannalité aux habitans,

XIX, fi elle lui est onereusc , & leur permettant d'aller cuire leur pain ailleurs, peut se dispenser de faire chauffer le Four. Le Parlement de Grenoble a ajoûté par un Arrêt du 2. Mars 1679. rapporté par Expilli , cette modification, si mieux n'aiment les sujets payer Expilli, le Droit de Fournage à dire d'Experts, La Bannalité est moins un Droit reciproque , qu'une charge imposée en faveur du Seigneur.

و

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1. cap. 23

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CHAPITRE DOUZIÉME.

CO R V É E S. 1.

tent

DES
3. VEL S Titres sont nécef- V I. Si elles peuvent être cés

saires pour établir le Droit dées.
de Corvée.

VII. Si elles pervent être
II. Quel nombre de Corvées exigées hors de la Seigneurie.
peut être exigé lorsque les habi-

VIII. Différentes maximes
tans font Corveables à merci , oro touchant le service des Corvées.
dans quel ordre le service de ces IX. Distinction des Corvées
Corvées doit être distribué. réelles , personnelles de mixtes

II I. De l'obligation on est le dio des différences qui en refiul
Seigneur d'avertir les habitans ,
de les nourrir dy de les renvoyer.

X. Si le Droit de Corvée peut
IV. Si les Corvées arreragent. s'acquerir 6. Se perdre par la

V. Si le Seigneur peut comver- posseffion immémoriale.
tir les Corvées en argent.

N entend par Corvées, les journées, mancu

vres & charrois, que les Seigneurs sont en Droit
d'exiger , mais qu'ils ne peuvent exiger fans Titre ,
les Corvées non plus que la taille, n'étant point dûës
par la nature du Bail à Cens ou à Rente.
L

Es Corvées peuvent être dûës , ou comme un Droit de Fief
stipulé dans la tradition du Fonds, ou comme un

Droit de
convention établi dans la suite des tems par une convention faite
avec les habitans.

I.

O

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