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Vaslaux, 6 de faire regner une parfaite harmonie entre tous les Ordres ; qui peut mieux que vous MONSEIGNEUR, contribuer au succès de cet ouvrage, dont le but est de fixer les droits des uns

des autres , 8 de maintenir par des maximes invariables cette fubordination fi nécessaire dans un Etat Monarchique. Quand même notre attachement pour votre Personne , ne nous auroit pas dicté cet hommage, le Public vous l'auroit rendu, & l'Auteur lui-même , eût fait sans doute ce que nous faisons aujourd'hui , s'il eût été témoin comme nous de l'ara deur de votre zèle pour le bien Public , de votre amour pour les Arts Es pour les Sciences , s'il eût connu votre activité et votre vigilance infatigables ; cette droiture inflexible qui guide toutes vos démarches vers le bien ; cette éloquence naturelle e vigoureuse qui vous donne un empire presqu'absolu sur tous les cæurs ; ce génie étendu , lumineux 89 sublime qui vous fait saisir à la fois tous les objets Et toutes leurs faces , en un mot, s'il eût tant de talens divers réunis dans le même homme. Mais eft-ce à nous à crayonner votre éloge:

Nous sommes avec respect,

MONSEIGNEUR,

Vos très-humbles & très-obéif

fans Serviteurs, viisons

HENAULT & FOREST.

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AVIS AV LECTEUR

2.

Er!, IE

L est inutile de vanter l'excellence des Inftitutes de Mr. de

Boutaric sur la Matière des Fiefs ; le Public en a rapidement enlevé la première Edition. C'est un Ouvrage qui est également utile pour ceux qui cominencent & pour. Ics Sçayans i les premiers y trouvent un développement fait à leur portéc des principes de cette grande Matière, & la sémence des principales Dé cisions ; les autres y retrouvent avec plaisir, comme dans un tableau ce qu'ils ne sont parvenus à connoître que par beaucoup de veilles , & ce qui leur importe le plus de connoître. Malgré tous les avantages de ce Livre, le Public , qui l'a reçû avec reconnoissance , sçavoit bien que ce n'étoit qu'un Livre d’Elemens. La Matière n'est pas approfondie , les Questions ne font pas épuisées. Il falloit ne faire luire dans l'esprit des jeunes éleves, pour lesquels Mr. de Boucaric a travaillé , que quelques premiers rayons de lunière : on 'auroit risqué de les laisser fans avoir rien appris en voulant trop leur apprendre tout d'un coup. C'est ce que Mr. de Boutaric paroît n'avoir jamais perdu de vûë. On a cru faire au Public un présent qui pourroit lui être agréable en laissant subsister cet' Ouvrage tel qu'il l'a déja approuvé , de travailler par des additions qui forment un corps séparé, a le rendre d'un usage plus considérable. C'est d'abord dans chaque Chapitre le Texe Original de Mr. de Boutaric : & voilà pour l'instruction de ceux qui commencent. On traite ensuite dans des Additions tout ce qui n'a pas pû entrer dans le Plan de Mr. de Boutaric ; & souvent on retouche les premières Questions qu'il a décidées pour en pénétrer les fondémens. Ce qui doit faire le principal mérite de cet ouvrage s'il peut en avoir quelqu'un ; c'est un nombre assez considérable d'Arrêts modernes qui y ont été enchassés ; les uns ont été pris sur d'excellens Mémoires qui sont un héritage de Mr. l'Abbé de Tournier : les autres ont été pris sur des Méinoires de Mr. de Juin. Il y en a qui ont été rendus sur les Ecrits de l'Auteur ; & d'autres dont l'Auteur a été instruit par la Tradition de ses Anciens ou de ses Contemporains. Comme on a principalement travaillé pour

les Païs de Droit Ecrit ; la Matière des Censives & Directcs eft auffi celle dont ont s'eft le plus occupé ; toutes ces grandes Matières, de la Saisie Féodale , des Dénombremens, de la Coinmise , & d'autres semblables qui remplissent les Voluines des Auteurs du Païs Coûtumier , font presque étrangères parmi nous. Il ne refte à l'Auteur que de protester en finissant qu'il est bien loin de penser qu'un aussi foible Ouvrage pût lui faire acquerir quelque gloire ; le foin qu'il prend de rester caché, doit faire connoître combien il s'est peu occupé de cet objet, il n'en a point d'autre que de pouvoir être de quelque utilité à la Patsie.

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1951

111 Duri

JOGI.

ران

il

C: T. 1: Y ! oui.

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TAB L E
DES CHAPITRES

DU BAILA CENS.

CHAPITRE 1. Des Reconnoiffances ;

page r

CHAP. I I. Du Cens ou de la Rente ,

40

Si la Rente est portable on querable i

idem.

Si la Rente eft prescriptible,

43

Si ta Rente oft Yachetables

Comment doit être exigée la Rente,

63

De combien d'années le Seigneur peut demander les arrerages

de Rente ,

76

De la liquidation des arverages

79

Si un Fonds revenu en la main du Seigneur Directe, e depuis

par lui aliéné , eft sujet à la première Rente ,

91

CHAP. III. Des Lods,

99

S. I. Explication de la maximé y que les Lods font dis pour prix du
consentement du Seigneur,

idem.

5. II.

Explication de la maxime , que les Lods font dûs pour le chane

gement de main,

103

8. III. S'il est des Lods des Fiefs Nobles ;

$. I V.

Qu'est • ce qui doit entrer dans le prix fur lequel se prennent

les Lods ,

123

S. V. Quels sont les Contrats reputés vente , à raison desquels il ejf

des Lods ,

136

S. VI. S'il est des Lods pour les Echanges,

137

5. VII. SI sf di de Lod des Donations

142

S. VIII. Du Bail en payement,

148

S. IX.

Des Astes de Partage. . Transactions ,

De la vente à faculté de rachat

166

S. XI.

Des ventes à jour; de celles qui font faites sous le Pacte Com-

miffoire, ou sous le Pacte Addictionis in diem ; do lorsque

le Vendeur rentre en son Fonds fante de payement , 173

S. XII. L'engagement, des Baux à Rente, des Baux à Locatairie, 183

5. XIII. Des ventes nulles ou desquelles les parties se sont déantairie, 183

191

De la resolation volontaire

196

De la résolution nécessaire

$. XIV. De ceux qui sont exempts des Lods

208

9. X V. Si le Seigneur acquerant dans la Directe , doit des Lods à son

Fermier

I58

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CHAP. I V. Du Retrait Cenfuel ,

215

CHAP. V.

on

234

Chap. V 1. Des Acaptes & Arriére-Captes

248

CHAP. VII. Du Droit de Commis

259

Chap. VIII. Du Déguerpiffement ,

263

CHAP, I X. Du Droit de Péage ,

284

Déclaration du dernier Janvier 1663.

293

Titre des Droits de Péage, Travers cu autres de l'Ordonnance

de 1669.23

308

CHAP. X. Du Droit de Taille

315

CHAP. XI. De la Bannalité

333

CHAP XII. Des Corvées

354

CHAP. XIII. Du Contrat Emphitéotique

374

Chap XIV. Du Bail à Locatairie perpetuelle

,

379

manaamaraagamOnakkaaaaaaaaaaaaa

D.ES FIE E S iog
Crisporre I. D e la Foi & Hommage ;

idem.

Chap. II., De l'Aven a Dénombrement,

395

CHAP. III. De La Saisie Féodales,

397

Chap. I V. De la Commise,

400

Chap: Y. Du Quint a Reguint , Relief Rechat si

404

CHAP. V I. De la Prélation on Retrait Féodal,

CHAP. VII. Du Droit d' Amortissement ,

411

CHAP. VIII. De l’Indemnité 6 de la Prestation de l'Homme Vivant, Mou-
rant Confiscant,

418

Chap. IX. Des Dimes inféodées e

Chap. X. Des Francs. Fiefs

431

Chap. XI. De la Noblesse

433

CHAP. Xir. Du Bail à Fief des Biens d'Eglise ,

439

babwawwwwwwwwwwwwwwww

DE LA JUSTICE ET DES DROITS

qui en dépendent,

page 441

CHAPITRE I. D e radminiftration or exercice de Iuftice,
Chap. I I. De la Confifcation ,

451

Chap. III. Des Epaves ,

CHAP. IV. Du Droit de Derhérence

art. 1:7; 457

Chap. V. Du Droit de Challe ;

siell 400

462

CHAP. VI. Des Rivières,

467

CHAP. VII. Du Droit de Bâtardise

473

CHAP. VIII. Thréfør trouvé,

482

CHAP. IX. Des Droits Honorifiques de la fuffices in

406

424

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485

DU

1

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