Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales |
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... CENS . ES Reconnoiffances , HA P. II . Du Cens ou de la Rente , Si la Rente eft portable on querable ; Si la Rente eft preferiptible , page r 40 idem . 43 Si la Rente eft rachetable , Comment doit être exigée La Rente , 63 De combien d ...
... CENS . ES Reconnoiffances , HA P. II . Du Cens ou de la Rente , Si la Rente eft portable on querable ; Si la Rente eft preferiptible , page r 40 idem . 43 Si la Rente eft rachetable , Comment doit être exigée La Rente , 63 De combien d ...
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... Cens dont il eft parlé dans ce Titre , eft bien different de celui dont nous entendons parler ici . Les Romains entendoient par Cens , le Tribut public , ou la redevance dûë au Fifc , pour marque de la Seig- neurie univerfelle ...
... Cens dont il eft parlé dans ce Titre , eft bien different de celui dont nous entendons parler ici . Les Romains entendoient par Cens , le Tribut public , ou la redevance dûë au Fifc , pour marque de la Seig- neurie univerfelle ...
Page ii
... Cens dont nous parlons , entiérement inconnu au Droit Romain , eft le devoir ou la rede- vance dûë au Seigneur , qui ... Cens , la difference néanmoins de l'un à l'autre eft grande . Elle consiste principalement en ce qu'on ne peut ...
... Cens dont nous parlons , entiérement inconnu au Droit Romain , eft le devoir ou la rede- vance dûë au Seigneur , qui ... Cens , la difference néanmoins de l'un à l'autre eft grande . Elle consiste principalement en ce qu'on ne peut ...
Page iii
... Cens . In datione in cenfum eo ipfo ex naturâ actus in eft retentio Dominii , & omnis Dominicalis juris . Dargentré tient au contraire que dans la Bretagne le Bail Sur Bret , art . à Cens n'est par lui - même qu'un fimple Bail à rente ...
... Cens . In datione in cenfum eo ipfo ex naturâ actus in eft retentio Dominii , & omnis Dominicalis juris . Dargentré tient au contraire que dans la Bretagne le Bail Sur Bret , art . à Cens n'est par lui - même qu'un fimple Bail à rente ...
Page 4
... quoi il y a cela de remar- quable , que lorfqu'il s'agit des Terres où le Roi eft en Pareage , les . les Seigneurs ordinaires ne peuvent faire proceder à ce renou- 4 Des Reconnoiffances . • DU BAIL A CENS ES Reconnoiffances,
... quoi il y a cela de remar- quable , que lorfqu'il s'agit des Terres où le Roi eft en Pareage , les . les Seigneurs ordinaires ne peuvent faire proceder à ce renou- 4 Des Reconnoiffances . • DU BAIL A CENS ES Reconnoiffances,
Contents
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Common terms and phrases
Acaptes Acquereur ainfi ajoûte arrerages auffi auroit Auteurs avoit ayent Bacquet Bail Bannalité Boiffieu c'eft c'eſt Catellan Cenfive Cens Champart chap chofe Conceffion confentement conféquent confiderer confifte conftituée Contrat Corvées Créan Créanciers Darg Dargentré Déclaration Déguerpiffement déja difpofition diftinction diftingue Donation dû des Lods Dumoulin efpece eft cenfé eft dû Emphitéotes enfans eſt étoient étoit faculté de rachat fans fçavoir fecond Féodal feroit Ferriere fervir feulement Fief fimple foient foit fomme Fonds fous ftipulé fuivant fujet habitans jufte Juftice jugé Jurifprudence l'Acquereur l'égard l'Eglife l'Emphitéote l'ufage l'Ufufruitier Larroche Lods font dûs Loix lorfqu'il lorfque Loyfeau maniére n'eft n'eſt n'étoit neur paffé Parlement de Toulouſe paroît payement Péage perfonne plufieurs poffede Poffeffeur poffeffion préfumer premiére Proprietaire puiffe queftion raifon rapporte un Arrêt Raymond Faure Reconnoiffance reçû réfolution refte Rente Retrait s'eft s'il eft Seig Seigneur tems Tenancier tion Titre toûjours Vaffal Vendeur vente