Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales |
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... rien appris en voulant trop leur apprendre tout d'un coup . C'est ce que Mr. de Boutaric paroît n'avoir jamais perdu de vûë . On a cru faire au Public un préfent qui pourroit lui être agréable en laiffant fubfifter cet Ouvrage tel qu'il ...
... rien appris en voulant trop leur apprendre tout d'un coup . C'est ce que Mr. de Boutaric paroît n'avoir jamais perdu de vûë . On a cru faire au Public un préfent qui pourroit lui être agréable en laiffant fubfifter cet Ouvrage tel qu'il ...
Page ii
... rien d'incom- patible avec l'allodialité & l'independance . Les Droits dont nous allons parler , font dûs par la propre nature de l'acte ; mais ils ne font dûs pour la plupart dans l'Emphiteofe , qu'en vertu de la ftipulation qui en a ...
... rien d'incom- patible avec l'allodialité & l'independance . Les Droits dont nous allons parler , font dûs par la propre nature de l'acte ; mais ils ne font dûs pour la plupart dans l'Emphiteofe , qu'en vertu de la ftipulation qui en a ...
Page iii
... rien de femblable . Au premier cas , l'interpre- tation du mot de Cens eft fixée par la Coûtume ; & ceux qui ont donné leur Fonds fous une rente qu'ils ont appelléc de ce Nom , font naturellement cenfès avoir eu en vûë ce genre de ...
... rien de femblable . Au premier cas , l'interpre- tation du mot de Cens eft fixée par la Coûtume ; & ceux qui ont donné leur Fonds fous une rente qu'ils ont appelléc de ce Nom , font naturellement cenfès avoir eu en vûë ce genre de ...
Page 6
... rien moins qu'un inconvenient , parce qu'en exprimant dans les Reconnoiffances que la Cenfive n'eft recon- nuë en entier qu'en vertu de l'indivis , on confervera perpetuel- lement le fouvenir que cette Cenfive ftipulée n'étoit point pro ...
... rien moins qu'un inconvenient , parce qu'en exprimant dans les Reconnoiffances que la Cenfive n'eft recon- nuë en entier qu'en vertu de l'indivis , on confervera perpetuel- lement le fouvenir que cette Cenfive ftipulée n'étoit point pro ...
Page 8
... rien retenir de ce qui doit conduire à l'éclairciffement de lat verité . UNE queftion qui fe préfente fouvent , eft de fçavoir files Reconnoiffances peuvent fuppléer au défaut du Bail à Cens , perdu ou égaré ; fi une feule fuffit , ou s ...
... rien retenir de ce qui doit conduire à l'éclairciffement de lat verité . UNE queftion qui fe préfente fouvent , eft de fçavoir files Reconnoiffances peuvent fuppléer au défaut du Bail à Cens , perdu ou égaré ; fi une feule fuffit , ou s ...
Contents
55 | |
63 | |
66 | |
69 | |
79 | |
91 | |
103 | |
142 | |
152 | |
159 | |
183 | |
187 | |
191 | |
195 | |
208 | |
213 | |
220 | |
248 | |
259 | |
284 | |
388 | |
395 | |
398 | |
405 | |
413 | |
424 | |
432 | |
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445 | |
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Common terms and phrases
Acaptes Acquereur ainfi ajoûte arrerages auffi auroit Auteurs avoit ayent Bacquet Bail Bannalité Boiffieu c'eft c'eſt Catellan Cenfive Cens Champart chap chofe Conceffion confentement conféquent confiderer confifte conftituée Contrat Corvées Créan Créanciers Darg Dargentré Déclaration Déguerpiffement déja difpofition diftinction diftingue Donation dû des Lods Dumoulin efpece eft cenfé eft dû Emphitéotes enfans eſt étoient étoit faculté de rachat fans fçavoir fecond Féodal feroit Ferriere fervir feulement Fief fimple foient foit fomme Fonds fous ftipulé fuivant fujet habitans jufte Juftice jugé Jurifprudence l'Acquereur l'égard l'Eglife l'Emphitéote l'ufage l'Ufufruitier Larroche Lods font dûs Loix lorfqu'il lorfque Loyfeau maniére n'eft n'eſt n'étoit neur paffé Parlement de Toulouſe paroît payement Péage perfonne plufieurs poffede Poffeffeur poffeffion préfumer premiére Proprietaire puiffe queftion raifon rapporte un Arrêt Raymond Faure Reconnoiffance reçû réfolution refte Rente Retrait s'eft s'il eft Seig Seigneur tems Tenancier tion Titre toûjours Vaffal Vendeur vente