4889.

Pages

47 juillet. Décision ministérielle fixant la nouvelle composition de l'effectif en hommes de troupe des 4o, 2o, 3o, 4o et 5 compagnies de cavaliers de remonte...

.....

48 juillet. Instruction pour l'application de la loi du 26 juin 1888, sur le recrutement des sous-lieutenants de réserve de l'armée active, de l'armée territoriale et de sa réserve....

Idem.

Idem.
Idem.

Modification à la note ministérielle du 4 mars 1889, relative à la
mise en état des fausses jugulaires en métal détériorées par
l'oxyde.......

Note ministérielle relative au déferrage des jeunes chevaux dans
les établissements de remonte et de transition de l'intérieur...
Note ministérielle relative au décompte du temps de service dans
la marine, avant l'âge de 16 ans, au point de vue de l'obtention
de la Légion d'honneur ou de la médaille militaire.........
20 juillet. Décision ministérielle portant description d'un nouveau modèle
de tondeuse, système Bariquand, pour la coupe des cheveux
des hommes...
....177,
21 juillet. Note ministérielle relative à la place du lieutenant d'armement et
à la désignation de l'officier d'armement délégué pour l'habil-
lement dans les régiments d'infanterie fractionnés.....
Instruction sur le mode d'emploi du nécessaire Bouthéon......
22 juillet. Note ministérielle relative à l'installation et à l'entretien des fil-
tres à eau Chamberland, système Pasteur, dans les caserne-
ments..

Idem.

Idem.

24 juillet. Modification à la tunique des élèves de l'Ecole spéciale militaire.
Idem. Décision ministérielle modifiant la description du 23 juillet 1874,
sur l'uniforme de l'Ecole polytechnique...
Décision ministérielle modifiant la description du 10 juin 1885
sur l'uniforme des sapeurs-pompiers de Paris......
25 juillet. Note ministérielle portant que les livrets matricules des hommes
de troupe de la réserve ne doivent pas être classés dans des
boîtes distinctes de celles qui servent au classement des livrets
matricules des hommes de l'armée active.....

98

99

401

403

Idem.

Note ministérielle relative aux dispositions à prendre contre l'en-
vahissement des magasins du service des subsistances mili-
taires par les insectes...

104

125

Idem.

Décision présidentielle relative au nouveau tarif des soldes et indemnités du régiment de sapeurs-pompiers de Paris....... 27 juillet. Note ministérielle abrogeant celle du 27 décembre 1888, relative à l'application du décret du 34 mai 1882, portant règlement sur les exercices de la cavalerie, dans les régiments dont l'organisation intérieure avait été mo iifiée par l'instruction ministérielle du 14 décembre 4883....

Idem.

Note ministérielle relative à la solde et à l'indemnité de monture
à attribuer aux officiers payeurs et d'approvisionnement des
corps de troupe à pied pendant les cantonnements et les

405

manœuvres....

125

Idem.

Idem.

Solution à diverses questions relatives à l'application de la loi du 48 mars 1889 sur le rengagement des sous-officiers..... Modifications à la décision ministérielle du 30 janvier 1889, relative à la tenue en drap fin des sous-officiers élèves officiers... 28 juillet. Décision ministérielle relative à l'envoi à M. le préfet de police des signalements des déserteurs et insoumis...

137

140

105

30 juillet. Arrêté ministériel relatif au versement à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.....

405

4889.

31 juillet. Circulaire pour la division entre les armées de mer et de terre de la première partie de la liste du recrutement cantonal. Répartition du contingent de la Marine. Permutations........ Instructions pour la mise en adjudication des entreprises de fourniture de fourrages à la ration pour l'année 1889-1890...... Instruction pour les adjudications publiques dans les divers services de l'administration de la guerre, sauf pour les marchés de travaux de constructions militaires..

Idem.
Idem.

1er août. Note ministérielle relative à la préparation de l'encre employée pour constater les manutentions des couvertures et couvre-pieds du service des lits militaires....

2 août.

Arrêté ministériel portant instruction pour l'établissement des
propositions pour le grade de sous-lieutenant dans l'arme de la
cavalerie.

329

3 août. Idem. Idem.

Circulaire ministérielle relative à l'application aux insoumis et
déserteurs de la loi et du décret relatifs à l'amnistie.. ....
Note ministérielle modifiant la description de l'uniforme des régi-
ments de spahis....

410

484

Arrêté ministériel portant création des sous-commissions du
comité permanent des subsistances. ..

186

4 août.

Avis de l'ouverture d'un concours pour l'emploi d'officier d'ad-
ministration adjoint de 2e classe du cadre auxiliaire des ser-
vices administratifs..

114

6 août. Cahier des charges pour la fourniture ou la confection des effets d'habillement et de grand équipement nécessaires aux quatre régiments de spahis pendant les années 1890, 1894, 1892, 1893 et 1894...

10 août. Modification à l'instruction du 15 juillet 1888, sur le service courant, en ce qui concerne l'ancienneté de grade des officiers d'infanterie proposés pour être détachés comme instructeurs ou professeurs dans les écoles militaires...

444

488

Note ministérielle relative à l'adoption d'un système de courroies
avec feutres pour l'allongement, en cas de mobilisation, des san-
gles de cavalerie trop courtes pour certains chevaux de réqui-
sition.....

217

Idem.

Note ministérielle rétablissant le dépôt de remonte d'Arles...... 12 août. Note ministérielle portant que le bordereau récapitulatif prescrit par l'article 408 du décret du 44 janvier 4889 doit être fourni en double expédition.....

218

488

14 août. Circulaire ministérielle relative au renvoi dans leurs foyers des hommes à libérer en 1889....

489

15 août. Note ministérielle relative à la revaccination des réservistes et des territoriaux....

221

Idem.

Idem.

Instruction relative aux diverses modifications à apporter aux selles des modèles 1874, 1884, et 1874 modifié, existant dans les approvisionnements des régiments de cavalerie de l'intérieur (service courant et réserve de l'armée active), par suite de l'adoption du nouveau mode de paquetage ..... Note ministérielle relative aux étudiants en médecine ou en pharmacie engagés conditionnels d'un an.... 46 août. Note ministérielle portant adoption, pour l'arme de la gendarmerie, de la sangle en tresse modèle 1889, en usage dans la cavalerie.....

226

315

315

17 août. Note ministérielle relative: 1° au rétablissement du comité d'achat du dépôt de remonte de Mérignac; 2° à des modifications apportées aux tableaux A et B de la circulaire du 23 décembre 4888, relative à la fixation des contingents de remonte pour 4889.

315

1889.

18 août. Note ministérielle prescrivant le rattachement de l'annexe de
remonte du Gibaud au dépôt de remonte de Mérignac.....
20 août. Instruction ministérielle sur le fonctionnement de la masse
individuelle dans le régiment de sapeurs-pompiers de la ville
de Paris......

Pages.

316

346

24 août.

22 août.

Note ministérielle portant modification à l'article 66 du règle-
ment du 30 juin 1856, sur le service du casernement....
Circulaire relative à l'établissement des feuillées pendant les
grandes haltes et bivouacs...

320

424

23 août. Décision ministérielle portant adoption de nouveaux galons d'or à lézardes de 22mm et de 12mm

321

30 août. Note ministérielle modifiant l'article 57 de l'instruction du 45 juillet 1888, sur le service courant....

228

Idem. Idem. Idem.

Note ministérielle autorisant les officiers à faire partie de la
société « Le Souvenir français »......

366

Avis du remplacement de Perpignan par Céret comme lieu de
correspondance pour Amélic-les-Bains.....
Note ministérielle rappelant que les dispositions de la circulaire
ministérielle du 13 juin 1888, relative à l'affectation des hom-
mes fixés ou en résidence dans les colonies francaises ou dans
les pays de protectorat de l'Extrême-Orient, sont applicables
aux hommes ayant reçu une affectation spéciale ou classés
dans la non-disponibilité.....

366

367

Idem.

Note ministérielle relative au mode de gestion des ordinaires des
unités administratives d'un même bataillon ou d'un même
groupe d'escadrons ou de batteries....

368

Note ministérielle modifiant la description de l'uniforme des
régiments de spahis.......

Idem.
31 août. Note ministérielle relative à l'application des modifications appor-
tées au décret du 40 novembre 1887 par le décret du 25 avril
1889....

Note relative à l'usage des eaux de Cauterets pour les militaires
de tous grades en activité de service......

Idem.
1er sept. Note ministérielle prescrivant l'adoption de diverses mesures
concernant le transport des chevaux de remonte par les voies
ferrées..

3 sept.

370

Solution de certaines questions relatives à l'application de la
décision ministérielle du 17 mars 1889, sur l'entretien des
armes dans les corps de troupe.....

370

Note ministérielle relative à la production de la situation spéciale
des prélarts en service dans les magasins des vivres et des
fourrages.

380

Idem.

Description du harnachement de la gendarmerie auxiliaire indi-
gène....

381

4 sept.

Idem.

5 sept.

7 sept.

Note ministérielle relative aux positions d'absence des officiers
retraités employés dans les services du recrutement et de la
justice militaire, ou faisant partie du personnel administratif
permanent et soldé de l'armée territoriale......
Notification relative au rengagement, dans les conditions de la
loi du 18 mars 1889, des sous-officiers de l'infanterie et de
l'artillerie de marine.

...

Circulaire concernant les officiers et assimilés (réserve et armée
territoriale) en résidence dans les colonies françaises ou dans
les pays de protectorat de l'Extrême-Orient......

14 sept. Note ministérielle relative à l'appel, au mois de novembre 1889,
des hommes dits à la disposition..

384

322

228

328

1889.

11 sept. 12 sept.

'Idem.

Pages.

Circulaire relative à l'application de la loi d'amnistie du 19 juillet
1889 à certaines catégories de déserteurs militaires.
Note ministérielle relative à la formation du conseil d'administra-
tion dans les bataillons de chasseurs à pied séparés de leur
portion centrale....

Note ministérielle modifiant la décision du 40 juin 1867, relative
aux rapports de service des détachements compris dans l'étendue
de l'inspection des généraux commandants supérieurs de la
défense, avec ces officiers généraux et ceux dont relèvent les
portions principales......

16 sept. Note ministérielle relative à la formation de la collection no 4
des hommes montés du train des équipages militaires appelés
à la mobilisation, à faire un service d'homme à pied........
49 sept. Note ministérielle relative au renouvellement des séries de numé-
ros matricules des sous-officiers et soldats dans les corps de
troupe.....

Idem.

385

386

390

390

386

Note ministérielle relative à l'allocation des frais de route aux
officiers qui, étant admis à la retraite, doivent aller présenter
devant une commission de remonte les chevaux dont ils sont
en possession depuis moins d'un an............

392

Idem.

Décision ministérielle relative à l'allocation de l'indemnité repré-
sentative de vivres aux hommes des cadres des Ecoles militaires
préparatoires et de l'école d'administration..............

485

21 sept. Nomenclature des dépenses du Ministère de la guerre pour l'exercice 1890, indiquant l'ordre suivant lequel ces dépenses doivent être classées, tant pour la délivrance des ordonnances et mandats de payement que pour l'établissement des comptes partiels de chaque service et des comptes généraux et définitifs...... Décision ministérielle portant adoption et description d'un inodèle de calotte de campagne et de corvée pour les hommes de troupe de l'artillerie et du train des équipages......

Idem.

25 sept. Note ministérielle destinée à compléter l'instruction du 15 mars 4888 déterminant le programme des travaux de campagne à faire exécuter par les sapeurs de cavalerie et le mode d'arrimage des outils de sapeurs...

26 sept. Note ministérielle faisant connaître les conditions dans lesquelles il y a lieu d'apposer les scellés au décès des officiers des divers corps de la marine.....

4er oct. Instruction pour l'application de l'arrêté ministériel du 30 juillet 1889, portant versements à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse en faveur du personnel civil employé dans les établissements administratifs..

2 oct.

3 oct.

Idem.

4 oct.

7 oct.

Solution à une question relative à la solde spéciale des sous-officiers
rengagés....

Note ministérielle relative à la gestion des ordinaires dans les
pénitenciers et les prisons militaires de l'intérieur, et à la comp-
tabilité des repas du soir des condamnés dans les prisons mili-
taires de l'intérieur.....

Note ministérielle modifiant le 6 alinéa de l'article 46 de l'arrêté
du 2 août 1889, portant instruction pour l'établissement des
propositions pour sous-lieutenant dans l'arme de la cavalerie..
Instruction ministérielle pour l'application du décret du 10 sep-
tembre 1889, sur la remonte des officiers généraux, supérieurs
et assimilés....

Tableaux annexés à l'instruction ministérielle pour l'application
du décret du 10 septembre 1889, sur la remonte des officiers
supérieurs et assimilés...

427

649

485

413

652

485

498

301

414

50

4889.

7 oct.

8 oct.

Modification à l'article 67 de l'instruction du 15 juillet 1888, sur
le service courant, en ce qui concerne les changements d'arme,
par mesure de discipline, des militaires des sections de secré-
taires d'état-major et du recrutement, de commis et ouvriers
militaires d'administration et d'infirmiers militaires...........
Circulaire concernant les mesures relatives à l'appel des engagés
conditionnels d'un an.....

Pages.

510

420

10 oct.

11 oct. 12 oct.

Note ministérielle relative à l'établissement d'une feuille de jour-
nées spéciale pour les subsistants étrangers, et à la suppression
du relevé des allocations constatées par ladite feuille...
Instruction pour l'application du décret portant règlement sur le
service du harnachement dans les corps de troupe.
Note ministérielle relative aux modifications à faire subir à la
lanterne de signaleur pour permettre son ajustage sur le fusi!
modèle 1886..

541

574

13 oct.

Idem.

45 oct.

Idem.

46 oct.

Idem.

48 oct.

49 oct.

Idem.
Idem

Idem.

Note ministérielle rattachant, pour le service des transports, la
poudrerie nationale de Sevran-Livry à l'arrondissement de Ver-
sailles.......

....

Note ministérielle complétant l'instruction du 45 janvier 1888, sur
la manière de manutentionner et d'entretenir les effets dans les
magasins......

.....

Circulaire portant instruction pour le recensement des chevaux,
juments, mulets et mules, à opérer pour l'année 1890, en exécu-
tion de la loi du 3 juillet 1877..
Circulaire portant instruction pour le recensement des chevaux
attelés à opérer en 1890. - Loi du 3 juillet 1867, relative aux
réquisitions militaires.....

Premier appendice aux instructions ministérielles du 23 décem-
bre 1888, sur la comptabilité des matières appartenant au dépar-
tement de la guerre..

Note ministérielle relative à l'insertion dans les cahiers des
charges et marchés pour l'enlèvement des fumiers des chevaux
de l'armée et des dépouilles de chevaux morts ou abattus d'une
clause concernant le cas d'admission des entrepreneurs au
bénéfice de la liquidation judiciaire.....
Note ministérielle relative à l'éclairage des corps de garde de
soldat et à la constatation du blanchissage des enveloppes des
sommiers de foin......

...

Note ministérielle relative à la reliure des registres matricules...
Circulaire portant répartition entre les divers corps de l'armée de
terre et appel à l'activité des jeunes soldats de la classe de 1888.
Note ministérielle relative à la tenue et à la mise à jour, dans les
bureaux de recrutement et les sous-intendances militaires, des
barèmes et tableaux prescrits par l'instruction refondue du
28 décembre 1879 et le décret du 19 juin 1888..........
Note ministérielle relative à la description des fanions d'aligne-
ment......

.....

512

512

653

513

514

.654

669

669

518

549

'671

'672

20 oct.

Circulaire ministérielle relative à de nouvelles recherches de
déserteurs et insoumis domiciliés en France et en Corse, qui
'n'ont pas profité de l'amnistie.....

673

23 oct.

Circulaire relative à la marche annuelle de l'instruction dans les
corps de troupe d'infanterie.....

674

Idem.

Note ministérielle au sujet de l'imputation au budget du service
du génie des frais d'achat, de pose et d'entretien des compteurs
à eau et des filtres dans les établissements du casernement
proprement dit..

675