ART. 1er, § III. MATIÈRES ET OBJETS DE CONSOMMATION COURANTE. (INSTRUCTION POUR LE SERVICE DU GÉNIE.) Le 2e alinéa de ce paragraphe commençant par les mots : « Un compte est ouvert » et finissant par les mots : « les quantités conommées et leur valeur » est supprimé. Dans l'alinéa suivant, au lieu de « (modèle no 28) », lire « (moèle no 20) ». RT. 2, § III. DISPOSITIONS SPÉCIALES AU SERVICE DE L'HABILLEMENT. EFFETS EN COURS DE DURÉE. (INSTRUCTION COMMUNE A DIVERS SERVICES.) Ce paragraphe est supprimé et remplacé ainsi qu'il suit : « III. Dispositions spéciales au service de l'habillement. Effets cours de durée. Les effets qui, d'après le règlement sur le rvice de l'habillement dans les corps de troupe, composent pprovisionnement de corps, étant délivrés à charge de payement, mporte de distinguer dans les comptes les effets neufs de ceux i ont déjà servi, afin de pouvoir leur attribuer une valeur difféite. >> Dans ce but, les effets indiqués ci-dessus qui sont en cours de 'ée figurent dans la nomenclature et dans les comptes sous le me numéro que l'effet neuf correspondant, mais on ajoute à ce néro la lettre B. Ainsi, le pantalon de soldat est compris sous 2o 21-2 quand il est neuf, sous le numéro 21-2 B quand il en cours de durée, et sous le n° 21-2 I s'il est classé au service struction. » - r. 4, § II. DU MATÉRIEL HORS DE SERVICE. (INSTRUCTIONS POUR LE SERVICE DU GÉNIE.) paragraphe est modifié comme il suit : II. Du matériel hors de service. Le matériel qui paraît hors ervice ou inutile est présenté chaque année à l'inspecteur ral et est compris sur un état spécial d'inspection. >> Cet état revêtu de l'avis de l'inspecteur général est adressé e Directeur au Ministre, qui statue. » Le matériel n'est classé sous les numéros du chapitre spécial natières et objets hors de service qu'après que la réforme en prononcée par le Ministre. >> outefois, on inscrit immédiatement à ce chapitre : Les résidus...... >> reste comme à l'instruction du 23 décembre 1888.) 4, § III. - EVALUATION DU MATÉRIEL. (INSTRUCTION COMMUNE A DIVERS SERVICES.) suite des modifications apportées au paragraphe III de l'ar Articles. 15. Emmagasinement de l'approvisionnement de l'Etat.... 16. Emmagasinement des approvisionnements des unités administratives. 17. Magasins dans les portions de corps détachées.... CHAPITRE III. CRÉATION ET ENTRETIEN DES APPROVISIONNEMENTS. 18. Création et entretien de l'approvisionnement de l'Etat...... 19. Composition de la 1r portion de l'approvisionnement du corps. 20. Création de la 1r portion... 21. Entretien de la 1r portion... 22. Composition de la 2 portion de l'approvisionnement du corps. 23. Création de la 2e portion... 24. Entretien de la 2 portion.. 25. Achat et réception des effets de la 2e portion.. 26. Entretien de l'approvisionnement du corps dans les détachements.. 27. Création et entretien des approvisionnements des unités administratives... 28. Comptabilité extérieure en matières.. 29. Effets remis aux unités administratives CHAPITRE IV. DÉCOMPTE DE LA VALEUR DES EFFETS. 30. Prix à attribuer aux effets.. 542 586 TITRE III. FONCTIONNEMENT DU SERVICE DANS L'ENSEMBLE DU CORPS. CHAPITRE PREMIER. ACTION DES CONSEILS D'ADMINISTRATION, DU CHEF DE CORPS, 35. Action du major..... 544 588 36. Usage des approvisionnements d'unité administrative dans les corps divisés.. 544 588 42. Ouvriers des unités employés aux réparations les moins importantes - 546 43. Primes de travail. 546 591 545 590 546 590 590 tive...... 45. Passation de marchés relatifs à l'entretien de l'approvisionnement de PAGES du Rè de l'Ingle- strucment. tion. 546 594 l'unité administrative.. 547 592 50. Création de l'approvisionnement d'unité..... 548 594 51. Bon trimestriel des effets de la 4re et de la 2e portion.. 52. Payement des bons... 549 591 549 594 53. Mode d'opérer dans les détachements. 549 595 CHAPITRE III. DISPOSITIONS SPÉCIALES. 54. Chevaux en subsistance.. 55. Mutations entraînant le passage définitif à un corps différent. 56. Chevaux changeant d'unité administrative dans le même corps.. 57. Prélèvement de matériel.... 519 595 550 595 550 597 550 598 CHAPITRE IV. MATÉRIEL HORS DE SERVICE. 58. Remise au magasin commun des effets hors de service.... 551 598 554 599 TITRE V. FERRURE ET INFIRMERIE. 60. Par qui sont supportées les dépenses de ferrure et d'infirmerie..... 551 599 552 599 552 599 553 599 64. Mode d'exécution.. 65. Ferrure des chevaux des ofliciers généraux et supérieurs.. 66. Services accessoires des maréchaux ferrants.... ANNÉE 1889.N° 42. 553 599 553 599 554 599 43 ÉCRITURES ET COMPTE DES UNITÉS ADMINISTRATIVES ET DU TRÉSORIER. 74. Fonctionnement du service du harnachement en campagne......... 556 605 TITRE IX. DISPOSITIONS NON ABROGÉES. 75. Les prescriptions réglementaires non modifiées sont maintenues.... 556 76. Ministre chargé de l'exécution.... 557 18 Carnet auxiliaire des prélèvements temporaires sur les approvi- 609 21 Bulletin constatant la vérification du matériel livré ou expédié... 613 614 789 68 Registre des entrées et des sorties.. 615 71 40 Compte trimestriel ou annuel de la masse de harnachement.. 625 629 ANNEXES. Application des articles 4, 25, 34, 45 et 70 de l'instruction..... 631 B Nomenclature des principales dépenses incombant actuellement à la masse de harnachement.. 633 C 4 Instruction sur l'emploi de la graisse dite Dubbing. 640 Le Directeur-Gérant: L. BAUDOIN. |