TABLEAU N° 1. Article 35 de l'Instruction ministérielle du 6 décembre 1889. Tableau des matières et effets de la 1re portion, de la 2o portion, et des effets et objets gratuits du régime de paix. DÉSIGNATION DES MATIÈRES ET EFFETS OU OBJETS. A. -- Are PORTION. EFFETS ET MATIÈRES QUE LE CORPS DOIT TOUJOURS, EN TEMPS DE PAIX, RECEVOIR DES MAGASINS ADMINISTRATIFS, OU QU'IL EST AUTORISÉ A CONFECTIONNER. Pièces de garniture de ceinturon. Chape à barrette mobile. Verrou. 1 B. 2o PORTION. EFFETS ET MATIÈRES QUE LE CORPS EST AUTORISÉ A ACHETER DIRECTEMENT OU QU'IL NE REÇOIT QU'ÉVENTUELLEMENT DES MAGASINS ADMINISTRATIFS. Tous les effets de la nomenclature qui ne figurent pas ci-dessus (A, 1re portion) et ci-après (C, effets et objets gratuits du régime de paix), composent la 2° portion. TABLEAU B. Art. 60 du Règlement du 16 novembre 1887, modifié le 18 mars 1889, et 44 de l'instruction ministérielle du 6 décembre 1889. Effets à emporter par les sous-officiers, caporaux, ANNÉE 1889. N° 46. 60 Effets à emporter par les sous-officiers, caporaux, brigadiers et soldats, en cas de mutations. 1 F 1 F 1 F A. Les caporaux et soldats rengagés et com- B. Les indigènes de tous grades des régi- C. Tous les effets emportés doivent appar- A la tenue en drap fin pour les sous- D. Tunique ou capote pour les sous-off- |