Revue des eaux et forêts, Volume 39Lucien Laveur, 1900 - Forests and forestry |
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... commune d'Argentré - du - Plessis . C'est sur le territoire de cette com- mune que se trouve le château des Rochers , célèbre par le séjour de Mme de Sévigné , et dans un article forestier on ne saurait passer sous silence le nom de la ...
... commune d'Argentré - du - Plessis . C'est sur le territoire de cette com- mune que se trouve le château des Rochers , célèbre par le séjour de Mme de Sévigné , et dans un article forestier on ne saurait passer sous silence le nom de la ...
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... commune , dans un beau perchis de hêtre , et qui , d'après la tradition , auraient été construits en 173 par Raoul II , seigneur de Fougères , pour sous- traire ses richesses et celles de ses vassaux à la rapacité des troupes ...
... commune , dans un beau perchis de hêtre , et qui , d'après la tradition , auraient été construits en 173 par Raoul II , seigneur de Fougères , pour sous- traire ses richesses et celles de ses vassaux à la rapacité des troupes ...
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... Commune . — Biens communaux . — Partage . — Jouissance . Droit de pâture . -1 ° Aptitude personuelle contestée ... commune et exploités par lui personnellement a le droit , quoique ne résidant pas dans cette commune , de faire paître des ...
... Commune . — Biens communaux . — Partage . — Jouissance . Droit de pâture . -1 ° Aptitude personuelle contestée ... commune et exploités par lui personnellement a le droit , quoique ne résidant pas dans cette commune , de faire paître des ...
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... commune d'Angirey oppose une exception d'incompétence ratione materiæ , tirée des prescriptions de la loi des 10 et 11 juin 1793 : qui attribue aux tribunaux administratifs la connaissance des con- testations relatives au mode de ...
... commune d'Angirey oppose une exception d'incompétence ratione materiæ , tirée des prescriptions de la loi des 10 et 11 juin 1793 : qui attribue aux tribunaux administratifs la connaissance des con- testations relatives au mode de ...
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... commune d'Angirey contre laquelle Baulard a triomphé devant la Cour de cassation , à supporter tant les frais de l'arrêt de cette cour que les frais de l'arrêt cassé , ainsi que ceux ( frais et signification compris ) , qui ont été la ...
... commune d'Angirey contre laquelle Baulard a triomphé devant la Cour de cassation , à supporter tant les frais de l'arrêt de cette cour que les frais de l'arrêt cassé , ainsi que ceux ( frais et signification compris ) , qui ont été la ...
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Common terms and phrases
1er choix 2e choix agents forestiers agricole alevins année arbres assez avalanches bois d'œuvre bois de feu brigadier canton charbon charpente chasse chauffage chêne Chêne rouvre communaux communes Congrès conservateur coupes cours d'eau culture décastère décret dernier diamètre Doubs Eaux et Forêts épicéas essences étangs Existant fin exploitations forêts domaniales garde général gemmage Gén grosseur grume hauteur hectares hêtre houille houx Insp inspecteur des eaux kilomètres kilos l'agriculture l'arbre l'Ecole l'épicéa l'étang l'état Loire massif ment Mérite agricole mètres cubes montagne moyen neige Nord pâturage pays pêche pente période peuplements pin sylvestre pisciculture plantations plantes plateau poisson Pontarlier Président produits propriétaires question RAON-L'ÉTAPE reboisement régénération régime forestier région repeuplement réserve résineux reste résultats rivières sapin saumon Sciages section semis serait seulement stag stères suivant surface sylviculture taillis sous futaie terrains terre tion totale travaux trouve truites végétation végétaux vente Ventoux vesce velue
Popular passages
Page 106 - La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.
Page 297 - ... par-devant le juge de paix du canton, ou l'un de ses suppléants, ou par-devant le maire ou l'adjoint, soit de la commune de leur résidence, soit de celle où le délit a été commis ou constaté ; le tout sous peine de nullité.
Page 557 - J'ai fait préparer, en conséquence, le projet de décret ci-joint que j'ai l'honneur de soumettre à votre haute sanction. Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le Ministre de l'agriculture, Signé : DUPUY.
Page 690 - Les fermiers de la chasse, soit dans les bois soumis au régime forestier, soit sur les propriétés dont la chasse est louée au profit des communes ou établissements publics, qui auront contrevenu aux clauses et conditions de leurs cahiers de charges relatives à la chasse. ART. 12.— Seront punis d'une amende de cinquante à deux cents francs, et pourront en outre l'être d'un emprisonnement de six jours à deux mois.
Page 618 - Ces derniers ne pourront exercer ces nouvelles fonctions qu'après avoir prêté serment devant le tribunal de première instance ou le juge de paix à compétence étendue de la région.
Page 618 - Ces différentes marques seront déposées par l'exploitant au greffe du tribunal de première instance ou de la justice de paix à compétence étendue de la région.
Page 657 - Elle avait fait exprès des créatures robustes, puissantes et indomptables qui bravaient le climat, que dis-je ? qui puisaient justement leur force en son austérité. Au cirque de Julier, désert et misérable, où tout croule, où trois huttes à peine restent encore au milieu, fuyant les pluies de pierres, là, dis-je, étaient des arbres qui soutenaient les pentes, et peut-être une belle forêt. Nous en vîmes la trace, la preuve irrécusable que les plus beaux arbres y vivaient. J'y vis avec...
Page 558 - ... de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Journal officiel de la République française, au Bulletin des lois et au Bulletin officiel du ministère des colonies.
Page 233 - Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; — 3" Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra en tout temps détruire sur ses terres, et les conditions de l'exercice de ce droit, sans préjudice du droit appartenant au propriétaire ou au fermier de repousser ou de détruire, même avec des armes à feu , les bêtes fauves qui porteraient dommage à ses propriétés....
Page 664 - ... défricher le désert. Peu à peu la culture fit des progrès; les Tartares furent obligés d'émigrer, et de pousser ailleurs leurs troupeaux. Dès lors le pays changea bientôt de face. Tous les arbres furent arrachés, les forêts disparurent du sommet des montagnes, les prairies furent incendiées, et les nouveaux cultivateurs se hâtèrent d'épuiser la fécondité de cette terre. Maintenant ces contrées ont été presque entièrement envahies par les Chinois; et c'est peut-être à leur...