Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Volume 3Béchet, 1823 |
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avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chex les nations modernes : et une table alphabétique raisonnée des matières Pierre Armand Dufau, Jean Baptiste Henri Duvergier, Joseph Guadet. , . . 1 , ...
avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chex les nations modernes : et une table alphabétique raisonnée des matières Pierre Armand Dufau, Jean Baptiste Henri Duvergier, Joseph Guadet. , . . 1 , ...
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... Libertés et des Institutions politiques chez les nations modernes ; Et une TABLE alphabétique raisonnée des matières ; PAR MM . P.-A. DUFAU ; J.-B. DUVERGIER ET J. GUADET , Avocats à la Cour royale de Paris . << Fais vivre tes sujets en ...
... Libertés et des Institutions politiques chez les nations modernes ; Et une TABLE alphabétique raisonnée des matières ; PAR MM . P.-A. DUFAU ; J.-B. DUVERGIER ET J. GUADET , Avocats à la Cour royale de Paris . << Fais vivre tes sujets en ...
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... libertés de l'Europe , qui naquirent sous les tentes des Germains . On y voit quelques pêcheurs fonder un État qui devait , moins d'un siècle après , renverser l'Empire com- mercial de Philippe II , et humilier les armes de Louis XIV ...
... libertés de l'Europe , qui naquirent sous les tentes des Germains . On y voit quelques pêcheurs fonder un État qui devait , moins d'un siècle après , renverser l'Empire com- mercial de Philippe II , et humilier les armes de Louis XIV ...
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... réunissaient contre la couronne pour fonder la liberté ; qu'en France , au contraire , la couronne et les com- munes luttaient de concert contre l'aristocratie ; que l'Alle- magne DES INSTITUTIONS POLITIQUES DANS LES PAYS - BAS . 7.
... réunissaient contre la couronne pour fonder la liberté ; qu'en France , au contraire , la couronne et les com- munes luttaient de concert contre l'aristocratie ; que l'Alle- magne DES INSTITUTIONS POLITIQUES DANS LES PAYS - BAS . 7.
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... liberté absolue dont ils avaient joui long - temps . Un siècle s'était à peine écoulé , que déjà il s'était formé , au sein même du royaume d'Arles , plusieurs souverainetés héréditaires sous la simple mouvance de l'empire ; le nombre ...
... liberté absolue dont ils avaient joui long - temps . Un siècle s'était à peine écoulé , que déjà il s'était formé , au sein même du royaume d'Arles , plusieurs souverainetés héréditaires sous la simple mouvance de l'empire ; le nombre ...
Common terms and phrases
acte acte d'union administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne czar Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états provinciaux états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande impositions juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix