Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Volume 3Béchet, 1823 |
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... suite , que les antiques habitudes d'indépendance purent dès les premiers temps s'y manifester avec un peu plus d'é- nergie qu'ailleurs , et mettre quelques bornes à l'autorité exercée les comtes au nom des rois ou des empereurs par ...
... suite , que les antiques habitudes d'indépendance purent dès les premiers temps s'y manifester avec un peu plus d'é- nergie qu'ailleurs , et mettre quelques bornes à l'autorité exercée les comtes au nom des rois ou des empereurs par ...
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... suite , que cet état se trouva réduit enfin à un vain titre dont les empereurs décoraient leur majesté.Voici comment s'effectua ce démembrement : la plupart des prélats , soit commission des monarques , par soit par abus introduits à la ...
... suite , que cet état se trouva réduit enfin à un vain titre dont les empereurs décoraient leur majesté.Voici comment s'effectua ce démembrement : la plupart des prélats , soit commission des monarques , par soit par abus introduits à la ...
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... suite eût pu prévenir les guerres san- glantes de la France et de l'Autriche , s'opposer avec succès >> aux projets de domination de l'une et de l'autre , assurer » la liberté de l'Allemagne et fixer l'équilibre de l'Europe . Et telle ...
... suite eût pu prévenir les guerres san- glantes de la France et de l'Autriche , s'opposer avec succès >> aux projets de domination de l'une et de l'autre , assurer » la liberté de l'Allemagne et fixer l'équilibre de l'Europe . Et telle ...
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... suite des événemens . L'humeur turbulente des Belges avait marqué de quelques troubles le règne brillant de Charles V ; mais ils furent pas- sagers , et n'altérèrent que partiellement les prospérités commerciales et industrielles de ces ...
... suite des événemens . L'humeur turbulente des Belges avait marqué de quelques troubles le règne brillant de Charles V ; mais ils furent pas- sagers , et n'altérèrent que partiellement les prospérités commerciales et industrielles de ces ...
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... suite des sacrifices bien plus considérables que ceux qu'on exigeait alors d'eux ; mais ils aimaient mieux , dit Grotius à ce sujet , donner tout de leur plein gré que payer un dixième contre leurs priviléges ( 1 ) . Cette réflexion s ...
... suite des sacrifices bien plus considérables que ceux qu'on exigeait alors d'eux ; mais ils aimaient mieux , dit Grotius à ce sujet , donner tout de leur plein gré que payer un dixième contre leurs priviléges ( 1 ) . Cette réflexion s ...
Common terms and phrases
acte acte d'union administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne czar Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états provinciaux états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande impositions juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix