Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Volume 3Béchet, 1823 |
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... trouve : Chez les libraires des principales villes de France : Et à Aix - la - Chapelle , chez Laruelle , libraire . Amsterdam , chez Delachaux ; Dufour , libraires . Bologne ( Italie ) , chez B. Guidotti ; ` · D. Gaudi , libraires ...
... trouve : Chez les libraires des principales villes de France : Et à Aix - la - Chapelle , chez Laruelle , libraire . Amsterdam , chez Delachaux ; Dufour , libraires . Bologne ( Italie ) , chez B. Guidotti ; ` · D. Gaudi , libraires ...
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... trouve réunis dans ce coin du monde , les plus grands résultats que puissent opérer les forces morales et industrielles de l'homme . 1 Nous suivrons dans cette nouvelle esquisse le plan que nous nous sommes tracé , et nous tâcherons de ...
... trouve réunis dans ce coin du monde , les plus grands résultats que puissent opérer les forces morales et industrielles de l'homme . 1 Nous suivrons dans cette nouvelle esquisse le plan que nous nous sommes tracé , et nous tâcherons de ...
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... trouve de sa nature divisé en trois parties : La première doit présenter l'existence politique de toutes les provinces anciennement connues sous les dénominations diverses de Pays - Bas , Basse - Allemagne , et cercle de Bour- gogne ...
... trouve de sa nature divisé en trois parties : La première doit présenter l'existence politique de toutes les provinces anciennement connues sous les dénominations diverses de Pays - Bas , Basse - Allemagne , et cercle de Bour- gogne ...
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... trouve établie cette distinction que la nature avait marquée quand elle avait donné aux uns , un des plus beaux sols de l'Eu- rope , aux autres , quelques lambeaux de terre qu'il faudrait sans cesse disputer à l'Océan . La nature ...
... trouve établie cette distinction que la nature avait marquée quand elle avait donné aux uns , un des plus beaux sols de l'Eu- rope , aux autres , quelques lambeaux de terre qu'il faudrait sans cesse disputer à l'Océan . La nature ...
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... trouve pris dans les pays de Brabant ou d'Outre - Meuse , il ne pourra être conduit prisonnier hors des mêmes pays . » S. M. ne pourra battre aucuns deniers en Brabant , sinon de l'avis et du consentement des états , lequel ne pourra ...
... trouve pris dans les pays de Brabant ou d'Outre - Meuse , il ne pourra être conduit prisonnier hors des mêmes pays . » S. M. ne pourra battre aucuns deniers en Brabant , sinon de l'avis et du consentement des états , lequel ne pourra ...
Common terms and phrases
acte acte d'union administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne czar Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états provinciaux états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande impositions juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix