Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volume 22Au Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1896 - Fishery law and legislation |
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... 1895 , Montigny a chassé sans autorisation dans la forêt domaniale d'Orléans au canton de Ste - Euverte , à Chilleurs - aux - Bois ; Que l'Administration forestière avait qualité pour poursuivre la répression et 16 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
... 1895 , Montigny a chassé sans autorisation dans la forêt domaniale d'Orléans au canton de Ste - Euverte , à Chilleurs - aux - Bois ; Que l'Administration forestière avait qualité pour poursuivre la répression et 16 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
Page 55
... canton des Aitrolles , à Gémeaux ( Côte - d'Or ) , aurait - il des airelles ou des hêtrelles ? Dans la forêt de Moulière , entre Poitiers et Bonneuil - Matours , un très vaste canton fort mal boisé de quelques bouquets de chêne envahi ...
... canton des Aitrolles , à Gémeaux ( Côte - d'Or ) , aurait - il des airelles ou des hêtrelles ? Dans la forêt de Moulière , entre Poitiers et Bonneuil - Matours , un très vaste canton fort mal boisé de quelques bouquets de chêne envahi ...
Page 56
... canton de l'Aleuse . Et celui de Dialose , n'est - ce pas celui des deux alisiers ? L'amélanchier semble dériver de pλos , pomme et ayev , étran- gler , petite pomme âpre à la gorge , l'a est ici , en préfixe épenthétique , comme dans ...
... canton de l'Aleuse . Et celui de Dialose , n'est - ce pas celui des deux alisiers ? L'amélanchier semble dériver de pλos , pomme et ayev , étran- gler , petite pomme âpre à la gorge , l'a est ici , en préfixe épenthétique , comme dans ...
Page 57
... canton des Autures ? Avet , sapin , découle d'abietem , à peu près comme avette , abeille , d'apiculam . Et de fait , ce mot de la langue d'oil est bien le meilleur nom de notre sapin pectiné , que trop souvent on confond avec d'autres ...
... canton des Autures ? Avet , sapin , découle d'abietem , à peu près comme avette , abeille , d'apiculam . Et de fait , ce mot de la langue d'oil est bien le meilleur nom de notre sapin pectiné , que trop souvent on confond avec d'autres ...
Page 82
... canton de Mirailles de la forêt de Callong jusqu'à l'extrémité de la forêt de Com- befroide , qui confine à celle de Bélesta , quatre possesseurs de fiefs sont en contestation de limites avec le roi , ou plutôt à l'état d'usurpation ...
... canton de Mirailles de la forêt de Callong jusqu'à l'extrémité de la forêt de Com- befroide , qui confine à celle de Bélesta , quatre possesseurs de fiefs sont en contestation de limites avec le roi , ou plutôt à l'état d'usurpation ...
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Common terms and phrases
15 avril 1er mars administratifs agents forestiers arrêté article Attendu autorisation avril battue Bélesta bois Briot Burnichon caisse canton Chalabre chasse Cirodde civile Code forestier Commission communaux commune Condamne conseil Considérant consorts de Chantreau Coudons COUR D'APPEL cours d'eau déclare décret délit délits délivrance dispositions dommages-intérêts FÉLIX FAURE flottables fonctionnaires général indemnités Joucou juillet juin l'adjudicataire l'Administration des forêts l'Administration forestière l'amende l'arrêté l'article l'État l'Ignon l'indemnité législateur Lhera lieutenant loi du 22 Maubourguet Mazuby Mérite agricole Mestanier ministre de l'agriculture motifs oiseaux ouvriers parcelles pâturages payer payeur pays de Sault pêche périmètres pluviôse pré préfectoral préfet préposés président procès-verbal Procureur propriétaire propriété Puyvert Quillan Razès reboisement résulte riverains rivière ruisseau Russon Saint-Laurs saisie-arrêt scie scie circulaire seigneur de Lhera seigneur de Nebias sera seront service seulement spéciale statuer suivant syndicat syndicats professionnels termes de l'art terrains terres vaines tiers saisi tion titre tribunal