Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volume 22Au Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1896 - Fishery law and legislation |
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... haut point l'hostilité des populations riveraines , qui reprochaient aux forestiers de vouloir tout reboiser ; c'est donc par d'autres moyens que le but doit être aujour- d'hui atteint . Nous trouvons encore , au sujet des périmètres de ...
... haut point l'hostilité des populations riveraines , qui reprochaient aux forestiers de vouloir tout reboiser ; c'est donc par d'autres moyens que le but doit être aujour- d'hui atteint . Nous trouvons encore , au sujet des périmètres de ...
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... haut allemand herberga , her ( i ) berga , campement militaire , qui a maintemant le sens d'auberge en allemand comme en français . Il a donné aussi les haberts du Dauphiné , et , par corruption , les Alberts ( près Briançon ) . L ...
... haut allemand herberga , her ( i ) berga , campement militaire , qui a maintemant le sens d'auberge en allemand comme en français . Il a donné aussi les haberts du Dauphiné , et , par corruption , les Alberts ( près Briançon ) . L ...
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... haut allemand els ? en vieux français alier , qui pourrait venir de alere , est dit alue à Besançon : la rue de l'Alue . Mais comment , en affectant le nom d'alise au fruit de l'alisier torminal , a - t - on fabriqué celui d'allouchier ...
... haut allemand els ? en vieux français alier , qui pourrait venir de alere , est dit alue à Besançon : la rue de l'Alue . Mais comment , en affectant le nom d'alise au fruit de l'alisier torminal , a - t - on fabriqué celui d'allouchier ...
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... ( haut all . ) , transformé par le langage populaire . De là aussi les Étions , les Étechets , la Hâtrière et autres noms de forêts . L'aubour , faux ébénier , semble bien provenir de laburnum , con- tourné en alburnum . Mais qu'est - ce ...
... ( haut all . ) , transformé par le langage populaire . De là aussi les Étions , les Étechets , la Hâtrière et autres noms de forêts . L'aubour , faux ébénier , semble bien provenir de laburnum , con- tourné en alburnum . Mais qu'est - ce ...
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... haut affluent de l'Ariège ; au nord , les crêtes des forêts de Bélesta , Sainte - Colombe et Puivert , et le revers septentrional ou bac des forêts de Comefroide - Picaussel , du Trabanet et de Callong - Mirailles . Il confi- nait au ...
... haut affluent de l'Ariège ; au nord , les crêtes des forêts de Bélesta , Sainte - Colombe et Puivert , et le revers septentrional ou bac des forêts de Comefroide - Picaussel , du Trabanet et de Callong - Mirailles . Il confi- nait au ...
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Common terms and phrases
15 avril 1er mars administratifs agents forestiers arrêté article Attendu autorisation avril battue Bélesta bois Briot Burnichon caisse canton Chalabre chasse Cirodde civile Code forestier Commission communaux commune Condamne conseil Considérant consorts de Chantreau Coudons COUR D'APPEL cours d'eau déclare décret délit délits délivrance dispositions dommages-intérêts FÉLIX FAURE flottables fonctionnaires général indemnités Joucou juillet juin l'adjudicataire l'Administration des forêts l'Administration forestière l'amende l'arrêté l'article l'État l'Ignon l'indemnité législateur Lhera lieutenant loi du 22 Maubourguet Mazuby Mérite agricole Mestanier ministre de l'agriculture motifs oiseaux ouvriers parcelles pâturages payer payeur pays de Sault pêche périmètres pluviôse pré préfectoral préfet préposés président procès-verbal Procureur propriétaire propriété Puyvert Quillan Razès reboisement résulte riverains rivière ruisseau Russon Saint-Laurs saisie-arrêt scie scie circulaire seigneur de Lhera seigneur de Nebias sera seront service seulement spéciale statuer suivant syndicat syndicats professionnels termes de l'art terrains terres vaines tiers saisi tion titre tribunal