Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volume 22Au Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1896 - Fishery law and legislation |
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... seigneur de Quillan , etc. , etc. , les seigneurs de Guirauld , de Roquefort , d'Escouloubre , d'Axat , de Nébias , de Puyvert , de Chalabre , de Saint - Ferréol , de Belvianes , de Vynie1 ( ? ) , de Saint - Louis , de Gincla , de ...
... seigneur de Quillan , etc. , etc. , les seigneurs de Guirauld , de Roquefort , d'Escouloubre , d'Axat , de Nébias , de Puyvert , de Chalabre , de Saint - Ferréol , de Belvianes , de Vynie1 ( ? ) , de Saint - Louis , de Gincla , de ...
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... seigneurs de Nebias , de Chalabre , de Puyvert et de Lhera . Le seigneur de Nebias , dont les domaines vont du canton de Mirailles au col de Laigue dans la forêt de Picaussel et comprennent les montagnes de Turis et du Trabanet et les ...
... seigneurs de Nebias , de Chalabre , de Puyvert et de Lhera . Le seigneur de Nebias , dont les domaines vont du canton de Mirailles au col de Laigue dans la forêt de Picaussel et comprennent les montagnes de Turis et du Trabanet et les ...
Page 83
... seigneur de Nebias . A chaque pas d'ailleurs , nouvelles traces de délits jusqu'à ce qu'on ar- rive à la Forcaderme 2 , où cessent les terres de Nebias pour com- mencer celles du seigneur de Chalabre et de M. de Joyeuse , lieutenant du ...
... seigneur de Nebias . A chaque pas d'ailleurs , nouvelles traces de délits jusqu'à ce qu'on ar- rive à la Forcaderme 2 , où cessent les terres de Nebias pour com- mencer celles du seigneur de Chalabre et de M. de Joyeuse , lieutenant du ...
Page 84
... seigneur de Chalabre depuis les Emprades de la Helme en se dirigeant vers les diverses Entonades du Fau . Le 18 juillet , on passe des bois du seigneur de Chalabre à ceux du sei- gneur de Lhera . Trois jours auparavant , le sieur Barat ...
... seigneur de Chalabre depuis les Emprades de la Helme en se dirigeant vers les diverses Entonades du Fau . Le 18 juillet , on passe des bois du seigneur de Chalabre à ceux du sei- gneur de Lhera . Trois jours auparavant , le sieur Barat ...
Page 85
... seigneur de Mi- repoix , proche parent du seigneur de Lhera . Mais , pour abréger , le Pro- cureur consent qu'on fasse désigner par les consuls des divers villages illec étants les habitants les plus experts et les plus capables . Barat ...
... seigneur de Mi- repoix , proche parent du seigneur de Lhera . Mais , pour abréger , le Pro- cureur consent qu'on fasse désigner par les consuls des divers villages illec étants les habitants les plus experts et les plus capables . Barat ...
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Common terms and phrases
15 avril 1er mars administratifs agents forestiers arrêté article Attendu autorisation avril battue Bélesta bois Briot Burnichon caisse canton Chalabre chasse Cirodde civile Code forestier Commission communaux commune Condamne conseil Considérant consorts de Chantreau Coudons COUR D'APPEL cours d'eau déclare décret délit délits délivrance dispositions dommages-intérêts FÉLIX FAURE flottables fonctionnaires général indemnités Joucou juillet juin l'adjudicataire l'Administration des forêts l'Administration forestière l'amende l'arrêté l'article l'État l'Ignon l'indemnité législateur Lhera lieutenant loi du 22 Maubourguet Mazuby Mérite agricole Mestanier ministre de l'agriculture motifs oiseaux ouvriers parcelles pâturages payer payeur pays de Sault pêche périmètres pluviôse pré préfectoral préfet préposés président procès-verbal Procureur propriétaire propriété Puyvert Quillan Razès reboisement résulte riverains rivière ruisseau Russon Saint-Laurs saisie-arrêt scie scie circulaire seigneur de Lhera seigneur de Nebias sera seront service seulement spéciale statuer suivant syndicat syndicats professionnels termes de l'art terrains terres vaines tiers saisi tion titre tribunal