Imprimeurs en taille-douce, Indemnité de campagne,
Imprimeurs typographes, Ivoiriers, 110.
Juges de paix; compétence,
9 et 111.
Lambourdes (Poseurs de),
123.
Layetiers-emballeurs, 111.
limousinants,
111 et 112.
Livraison de travail, re-
tard, rabais, 37.
Livret; avances à l'ouvrier,
inscription, 29.
Congé délivré par l'auto-
rité, 34.
Définition, 25; distinction
des livrets et congés, id.
Délivrance, compétence, 8.
Emploi d'ouvriers sans li-
vret, dommages-intérêts,
compétence, 25.
Entrée chez le patron, in-
scription du jour sur le
livret, 29.
Formalités à remplir pour
obtenir un livret, 34.
Mentions à y inscrire, 27.
Ouvrier débiteur d'avan-
ces, refus detravailler,32.
Patron, droits et obliga-
tions, 30 et suiv.
Personnes assujetties, 27.
Refus de remise, 30; com-
pétence, 31; cas où le
patron peut retenir le li-
vret, 31.
Règlements divers, 26.
Retenue du cinquième, 33;
du huitième, 34.
Second patron, responsabi-
lité, 33.
Visa, 28.
Louage d'ouvrage (Contrat
de), affirmation du pa-
tron, 43.
Capacité des contractants,
37.
Causes de nullité, 36.
Congé, délai de huitaine,
48. (Voy. le mot Congé.)
Conventions faites de bonne
foi, exécution, 36.
Dédit, 37.
Définition, 40.
Droits d'enregistrement,
38.
Durée des engagements de
travail, 38.
Empêchements de travail,
37.
Perte, formalités pour en Engagements de service à
Exécution réciproque, 36.
Faillite, résiliation du con-
trat, 50; privilége des
ouvriers, 58.
Interprétation, 36.
Louage à temps ou à façon,
usages, 40; résiliation,
48; congé et délai, 48.
Privilége des ouvriers, 55
et suiv.; en cas de fail-
lite, 58.
Maîtres imprimeurs, 113.
Malfaçons; définitions, 114;
responsabilité, 46.
Manœuvres, 114.
Manufactures; réglementa-
tion du travail des en-
fants, 147,
Marbreurs, 132.
Marbriers, 114.
Marchandage; interdit, 59;
responsabilité du patron,
id.; marchandage indi-
viduel, collectif, ou avec
emploi d'ouvriers subor-
donnés, 61.
Margeurs, 110.
Négociants, incompétence, 7.
Outils; ne peuvent être sai-
sis ni retenus, exception,
58. (Voy., pour la fourni-
ture, les articles relatifs
aux différentes profes-
sions.)
Ouvriers; du bâtiment, 120.
Compétence, 6 et 7.
Contrat de louage d'ouvra-
ge.(V.Louage d'ouvrage.)
Définition, 120.
Délits touchant l'ordre et la
discipline de l'atelier;
compétence, 9.
Division en deux classes,
120.
Livraison du travail; re-
tard, rabais, 37
Louage d'ouvrage (Voy. ce
mot.)
Propriétaires; action, 52.
Prud'hommes, entrée com-
me membres titulaires
dans les conseils, 3.
Responsabilité, 45.
Salaires; fixation, 40; paie-
ment, 38.
Paye, 121.
Pailleuses, 122.
Parapluies (Fabricants de), Poseurs de lambourdes,
122.
Parqueteurs, 123.
Patente, ne constitue pas
l'entrepreneur, 61.
Patrons; livrets, droits et
obligations, 30 et suiv.
(Voy. Apprentis, Ap-
prentissage, Livrets,Ou-
vriers, Prud'hommes,
Salaires, etc.)
Paveurs, 124.
Peignes (Fabricants de), 125.
Perte de la chose, respon-
sabilité, 44.
Pièces (Être aux), 126.
Pierres, estimation du scia-
ge et de la taille, 126.
Pierres (Casseurs de), 83.
Pinceautiers, 126.
Pinceur, 112.
Piqueurs de grès, 127.
Piqueurs de
Piqueurs de moellons, 127.
Plâtriers, 127.
123.
Potiers de terre, 129.
Prescription des actions,
apprentissage, 22; louage
d'ouvrage. 54.
Privilége; des ouvriers, 55
et suiv.; en cas de fail-
lite du patron, 58.
Prix de façon,129. (Voy. les
articles relatifs aux dif-
férentes professions.)
Prix de journée, 130. (Voy.
les articles relatifs aux
différentes professions.)
Prix moyen, 130.
Propriétaire; compétence,
7; action des ouvriers,
52.
Prote, 94.
Prud'hommes (Conseils de),
Appel des jugements, 13.
Apprentis; manquements
graves envers leurs mai-
tres; compétence, 9.
Attributions, 6; civiles, 6;
justiciables de ce Con-
seil, 73.
Jugements, 11; par défaut,
12; mise à exécution
12.
Juridiction, 6.
Législation, 3.
Listes électorales, publica-
tions, réclamations, 4.
Lyon; établissement, 2.
Métaux (Conseil des), in-
stitution, 3.
Notions historiques, 1.
Organisation, 3.
Présidence, 5.
Procédure, 10; frais et dé-
pens, 13.
Produits chimiques (Con-
seil des); institution, 3.
Renouvellement, 5.
Secrétaire, 5; émoluments,
14.
Timbre des actes, 14.
Tissus (Conseil des), insti-
tution, 3.
Trouble d'audience, répres-
sion, 10.
Vice-présidence, 5.
Puisatiers, 130.
Raboteurs, 123.
Ramoneurs, 130.
Rampistes, 131.
Ravalement, 112 et 139.
Receveur de feuilles (typo-
graphie), 110.
Registres (Fabricants de).
(Voy. Papetiers.)
Régleurs, 131.
Relieurs, 131.
Replanisseurs, 123.
Responsabilité des maîtres
pour les apprentis, 22;
des architectes, entre-
preneurs et ouvriers, 45;
du patron pour faits de
ses ouvriers, 51; envers
le traiteur et le logeur
52; envers les ouvriers Rétention (Droit de); cas,
par rapport au contre-
maître, 95.
Salaires; affirmation du Scieurs de marbre, 134.
patron, 43.
Augmentation, 41.
Fixation, conditions à dé-
battre librement, 40;
fixation par le juge, 42.
Liberté réciproque des con-
ventions, 40.
Paiements, époques, 37 et
38.
Paiement en argent, 42.
Prescription de l'action en
paiement, 54 et suiv.
Privilege, 55 et suiv.
Prix moyen, 42.
Prix ordinaire, inférieur
ou supérieur, 41.
Réduction,
Reglement affiché, 42.
Règles générales, 40.
Tarif consenti, 42.
Usages constants, 42.(Voy.
les articles relatifs aux
diverses corporations.)
Satineurs, 133.
Scieurs de pierres, 134.
Scieurs de pierres tendres,
136.
Sculpteurs. (Voy. les arti-
cles relatifs aux diffé-
rentes professions.)
Sculpteurs sur bois, 136.
Sculpteurs ornemanistes,
136.
Secrets de fabrique, com-
munication, peine, 67.
Sous-entrepreneurs, règles
à leur appliquer dans les
marchés, 54; distinction
à faire entre eux et les
tâcherons, 61. (Voy. Mar
chandage.)
Statistique des causes por-
tées devant le Conseil des
Industries diverses, par
genre d'industries, par
leurs résultats et la na-
ture des contestations,
68.
Scieurs à la mécanique,133. Stucateurs, 137.
Tabletiers, 137.
Tâche; interdite, 59; tâ-
che banale, 61; usages,
137. (Voy. Marchan-
dage.)
Tailleurs de granit, 138.
Tailleurs de marbre, 138.
Tailleurs de pierres, 112 et
138.
Tarifs, 42. (Voy.les articles
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