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Contrat de louage d'ouvra- Louage d'ouvrage (Voy.ce

ge. (V. Louage d'ouvrage.) mot.)
Définition, 120.

Propriétaires; action, 52.
Délits touchant l'ordre et la Prud'hommes, entrée com-

discipline de l'alelier; me membres titulaires
compétence, 9.

dans les conseils, 3.
Division en deux classes, Responsabilité, 45.
120.

Salaires; fixation, 40; paie-
Livraison du travail; re-

ment, 38.
tard, rabais, 37

P.

Paye, 121.

Plieuses. (Voy. Brocheuses.)
Pailleuses, 122.

Poeliers fumistes, 128.
Papetiers, 122.

Polisseur, 115.
Paquetiers, 93.

Poseurs, 112, 117, 119.
Parapluies (Fabricants de), Poseurs de lambourdes,
122.

123.
Parqueteurs, 123.

Potiers de terre, 129.
Patente, ne constitue pas Prescription des actions,

l'entrepreneur, 61. apprentissage, 22; louage
Patrons; livrets, droits et d'ouvrage. 54.

obligations, 30 et suiv. Privilége; des ouvriers, 55
( Voy. Apprentis, Ap- et suiv.; en cas de fail-
prentissage, Livrets, Ou- lite du patron, 58.
vriers, Prud'hommes, Prix de façon, 129. (Voy. les
Salaires, etc.)

articles relatifs aux dif-
Paveurs, 124.

férentes professions.)
Peignes(Fabricants de), 125, Prix de journée, 130. (Voy.
Perie de la cbose, respon- les articles relatifs aux
sabilité, 44.

différentes professions.)
Pièces (Être aux), 126. Prix moyen, 130.
Pierres, estimation du scia- Propriétaire ; compétence,

ge et de la taille, 126. 7; action des ouvriers,
Pierres (Casseurs de), 83. 52.
Pinceauliers, 126.

Prote, 94.
Pinceur, 112.

Prud'hommes (Conseils de),
Piqueurs de grès, 127. Appel des jugements, 13.
Piqueurs de meulières, Apprentis; manquements
127.

graves envers leurs mai-
Piqueurs de moellons, 127. tres; compétence, 9.
Plâtriers, 127.

Attributions, 6 ; civiles, 6;

de police, 9; administra. justiciables de ce-Con-
lives, 9.

seil, 73.
Bureau général, 11. Jugements, 11; par défaut,
Bureau particulier, 10. 12; mise à exécution ,
Chambres (cas de division 12.
en deux), 3.

Juridiction, 6.
Commis secrétaire, 5.

Législation, 3.
Composition, 3.

Listes électorales, publica-
Compétence, 6.

tions, réclamations, 4.
Dépenses, 5.

Lyon ; établissement, 2.
Électeurs, 4.

Métaux (Conseil des), in-
Elections, 5

stitution, 3.
Éligibles, 4.

Notions historiques, 1.
Enregistrement des actes, Organisation, 3.

Présidence, 5.
Frais et dépens, 13. Procédure, 10; frais et dé-
Huissiers. 5; émoluments,
15.

Produits chimiques (Con-
Incompétence, 7.

seil des); institution, 3.
Industries diverses(Conseil Renouvellement, 5.

des); institution, 3. Sia- Secrétaire, 5; émoluments,
tistique des affaires por- 14.
tées à sa barre, 68; Timbre des actes, 14.
compte-rendu, 72; re- Tissus (Conseil des), insti-
cueil de renseignements tution, 3.
sur les prix de façon et Trouble d'audience, répres-
de journée, sur les tarifs, sion, 10.
règlements et usages des Vice-présidence, 5.
différentes professions Puisatiers, 130.

14.

pens, 13.

R.

Raboteurs, 123.
Ramoneurs, 130.
Rampistes, 131.
Ravalement, 112 et 139.
Receveur de feuilles (lypo-

graphie), 110.
Registres (Fabricants de).

(Voy. Papetiers.)
Régleurs, 131.

Relieurs, 131.
Replanisseurs, 123.
Responsabilité des maîtres

pour les apprentis, 22;
des architectes, entre-
preneurs et ouvriers, 45;
du patron pour faits de
ses ouvriers, 51; envers
le traiteur et le logeur

52; envers les ouvriers Rétention (Droit de); cas,
par rapport au contre- 56.
maitre, 95.

Rocailleurs, 132.

S.

Sabottiers, 132.

Scieurs de long, 133.
Salaires; affirmation du Scieurs de marbre, 134.
patron, 43.

Scieurs de pierres, 131.
Augmentation, 41. Scieurs de pierres tendres,
Fixation, conditions à déa 136.

battre librement, 40; Sculpteurs. (Voy. les arti-

fixation par le juge, 42. cles relatifs aux diffé-
Liberté réciproque des con- rentes professions.)
ventions, 40.

Sculpteurs sur bois, 136.
Paiements, époques, 37 et Sculpteurs ornemanistes,
38.

136.
Paiement en argent. 42. Secrets de fabrique, com-
Prescription de l'action en munication, peine, 67.

paiement, 54 et suiv. Sous-entrepreneurs, règles
Privilége, 55 et suiv. à leur appliquer dans les
Prix moyen, 42.

marchés, 54; distinction
Prix ordinaire , inférieur à faire entre eux et les
ou supérieur, 41.

tàcherons, 61. (Voy. Mar.
Réduction, 41.

chandage.)
Règlement affiché, 42. Statistique des causes por-
Règles générales, 40. tées devant le Conseil des
Tarif consenti, 42.

Industries diverses, par
Usages constants, 42.(Voy. genre d'industries, par

les articles relatifs aux leurs résultats et la na-

diverses corporations.) ture des contestations,
Satineurs, 133.

68.
Scieurs à la mécanique,133. Stucateurs, 137.

T.

Tabletiers, 137.

Tailleurs de granit, 138.
Tâche; interdite, 59; tâ- Tailleurs de marbre, 138.

che banale, 61 ; usages, Tailleurs de pierres, 112 et
137. (Voy. Marchan- 138.
dage.)

Tarifs, 42. (Voy. les articles

relatifs aux différentes 63; travail des enfants
professions.)

dans les manufactures et
Témoins; indemnité, 15. ateliers, 147. (Voy. Heu-
Temps d'essai, 140.

res de travail.)
Teneur de copie, 94. Travaux, changements
Terrassiers, 140.

augmentation de prix,
Tireurs de cailloux, 141. 46.
Tonneliers, 141.

Travaux de nuit, indemnité.
Tourneurs. (Voy. les arti- (Voy. aux différents ar-

cles relatifs aux diffé- ticles particuliers.)

rentes professions.) Treillageurs (Menuisiers),
Tourneurs (typographie), 143.
110.

Trempeur, 110.
Tourneurs en chaises, 141. Tribunal de commerce, 7
Tourneurs sur bois, 142. et 13.
Tourneurs sur pierre, 143. Trottoirs (Poseurs de), 144.
Tranchefileuses, 132. Tuiliers, 144.
Travail; interdit la nuit,

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Vanniers, 145.

Vernisseurs, 145.
Veillées. (Voy. les articles Voituriers, 145.

relatifs aux diverses pro- Vol, par un apprenti, 23
fessions.)

par un ouvrier, 66.
Vérification de l'ouvrage; Voligeurs, 145.

règles, 45.

FIN DE LA TABLE ANALYTIQUE.

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