Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 9Dieterich, 1852 - Europe |
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Georg Friedrich Martens Friedrich Wilhelm August Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf. UNIVERSITY OF ILLINOIS LIBRARY Class 341.2 M36TC Book Volume 9 RECUEIL GÉNÉRAL DE TRAITÉ S , CONVENTIONS ET AUTRES TRANSACTIONS.
Georg Friedrich Martens Friedrich Wilhelm August Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf. UNIVERSITY OF ILLINOIS LIBRARY Class 341.2 M36TC Book Volume 9 RECUEIL GÉNÉRAL DE TRAITÉ S , CONVENTIONS ET AUTRES TRANSACTIONS.
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... général des archives du royaume ; Et S. M. le roi de Danemarck , Le comte de Moltke Hvitfeldt , chambellan de S. M. , commandeur de son ordre de Danebrog , et chevalier de l'ordre de Saint - Jean de Prusse ; Lesquels , après s'être ...
... général des archives du royaume ; Et S. M. le roi de Danemarck , Le comte de Moltke Hvitfeldt , chambellan de S. M. , commandeur de son ordre de Danebrog , et chevalier de l'ordre de Saint - Jean de Prusse ; Lesquels , après s'être ...
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... général de ce qui est particulier à notre légis - lation et à notre position . Agréez , etc. Lausanne , le 14 janvier 1846 . III . Lettre de M. Morier au conseil d'état du can- ton de Vaud . Messieurs , Berne , le 19 Janvier 1846 . Vous ...
... général de ce qui est particulier à notre légis - lation et à notre position . Agréez , etc. Lausanne , le 14 janvier 1846 . III . Lettre de M. Morier au conseil d'état du can- ton de Vaud . Messieurs , Berne , le 19 Janvier 1846 . Vous ...
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... général de ce qui est particulier à la législation et à la position de son canton . " Le gouvernement de S. M. est incapable de com- prendre comment une particularité de législation ou de position peut être considérée comme justifiant ...
... général de ce qui est particulier à la législation et à la position de son canton . " Le gouvernement de S. M. est incapable de com- prendre comment une particularité de législation ou de position peut être considérée comme justifiant ...
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Common terms and phrases
affranchies originaires andern articles Assam auch auront bateaux bâtimens belge britannique bureau canton centimes par trente conclue et signée consuls dépêches devront douanes duché Etats Etats-Unis Etats-unis d'Amérique gouvernemens gouvernement de S. M. grand-duché de Bade grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne gros d'argent Häfen hautes parties contractantes hohen Holstein irgend Karang König Königlich kontrahirenden l'administration des postes l'article l'Etat l'extradition l'office des postes Lahore lesdits lettre simple lettres non affranchies lettres originaires Majestät Mexique ministre nation navigation navires oder payera pays Pays-Bas pêche plénipotentiaires poids port des lettres postes badoises postes de Belgique pourront présent traité présente convention Prusse ratifications réciproquement Recueil gén Regierung Regierungen respectifs ront royaume de Hanovre royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Deux-Siciles royaume-uni Russie S. M. l'empereur Schiffe Schleswig sera seront sind soll sollen Staate Staaten stipulations sujets territoire Theile tion Tour et Taxis Traité de commerce transit trente grammes Unterthanen Vertrages Waaren