I. Principes généraux du droit public français....
Ministères d'État et de la maison de l'Empereur, 97; de la Justice, 98;
des Affaires étrangères, 98; de l'Intérieur, 98; des Finances, 99; de la
Guerre, 99; de la Marine, 99; de l'Instruction publique et des Cultes, 99;
de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, 100; de l'Algérie et des colonies.....
Administration départementale. Administration communale....
III. Tableau des fonctionnaires, employés et agents de l'administration en 1846 et en 1858..
IV. Contentieux administratif...
Justices de paix, 127. — Tribunaux de 1r instance, 129.
Jugements sur requête ou sur rapport, 130. — Demandes en sépara-
tion de corps, 131; de biens, 131.- Pensions alimentaires, 132.— Ventes
judiciaires, 132. Ordres de contributions, 132. Tribunaux de com-
merce, 133. Cours impériales, 133. Cour de cassation, 135.
Assistance judiciaire, 135. Renseignements divers (contrainte par
corps, naturalisation, dispenses), 136.
IV. Statistique de la Justice criminelle..
Colléges communaux, 214. - Établissements
Hospices et hôpitaux, 270. Établissements d'aliénés, 280.
Muets et aveugles, 286. - Enfants assistés (trouvés et orphelins), 286.
Bureaux de bienfaisance, 291. Dons et legs, etc., 294.
mendicité (nombre des indigents), 296. Salles d'asile, 300.- Crèches,
300.- Ouvroirs, 301. Sociétés de charité maternelle, 301.
Frais de régie, des contributions indirectes et des tabacs.
Produits divers du Budget (main-morte, mines, etc., etc.). Résumé général des recettes de l'État...
VI. Développement des dépenses de l'État..
Dette publique (dette consolidée, dette flottante, dette viagère, cautionne-
Dépenses des Ministères (Détails par services pour chaque Ministère).
IX. Caisse d'amortissement, des dépôts et consignations...
volontaire, 499. · Caisse de la dotation, 500.
II. Organisation militaire de la France (Service central, divisions militaires,
II. Effectif et dépenses de la Marine militaire.
II. Organisation de la Marine.....
Administration centrale, 516. Arrondissements maritimes, 517. — Ins-
cription maritime, 518. Équipages de la marine, 518. — Infanterie,
Génie, Iugénieurs hydrographes, 521. Gendarmerie, Compagnie de dis-
cipline, Maistrance, Agents divers, 522. - Gardiens des ports, des vais-
seaux, des magasins; Pompiers; Commissariats, Inspection, Comptabilité,
523. - Aumôniers; Services divers; Justice, 524.
III. Caisse des Invalides de la marine.
Voir la TABLE ALPHABÉTIQUE à la fin du tome II.
DE SOYE et BOUCHET, imprimeurs, 2, place du Panthéon.
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