 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...solides pour l'avenir : Ont pris en considération , de concert avec SM le Roi de France, les moyens de réaliser cet arrangement; et ayant reconnu que l'indemnité due aux Puissances ne pouvoit être ni toute ^territoriale , ni toute pécuniaire , sans porter atteinte à l'un ou à l'autre... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...pendant si long-temps ; Ont pris en considération, de concert avec SM le Roi de France, les moyens de réaliser cet arrangement ; et ayant reconnu que l'indemnité...les deux modes, de manière à prévenir Ces deux inconvénients, LL. MM. II. et RR. ont adopté cette base pour^leurs transactions actuelles ; et se... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...solides pour l'avenir, Ont pris en considération, de concert avec SM le Roi de France, les moyens de réaliser cet arrangement; et ayant reconnu que l'indemnité...à l'un ou à l'autre des intérêts essentiels de îa France , et qu'il serait plus convenable de combiner les deux modes, de manière à prévenir ces... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 406 pages
...moyens de réaliser cet arrangement ; egayant reconnu que l'in» demnité duc aux puissances ne pouvoit être ni toute territoriale , ni toute pécuniaire...des intérêts essentiels de la France ; et qu'il seroit plus convenable de combiner les deux modes, île manière à prévenir les deux inconvéniens... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 412 pages
...solides pour l'avenir : Ont pris en considération, de concert avec SM le roi de France, les moyens de réaliser cet arrangement ; et ayant reconnu que l'indemnité due aux puissances ne pouvoit être ni toute territoriale , ni toute pécuniaire , sans porter atteinte à l'un ou à l'autre... | |
 | France - Law - 1816 - 914 pages
...réaliser cet arrangement ; « ayant reconnu que l'indemnité due aux Puissances ne VIL' Série. I pouvait être ni toute territoriale, ni toute pécuniaire,...à l'un ou à l'autre des intérêts essentiels de ïa France, et quil serait plus convenable de combiner les deux modes , de manière à prévenir ces... | |
 | 1816 - 564 pages
...territoriale, ni toute pe*cuniaire, sans porter atteinte a 1'im ou a 1'autre des interdts essentials de la France ; et qu'il serait plus convenable de combiner les deux modes, de maniere a prevenir ces deux inconveniens, .Leurs Majestes Impe. riales et Royales ont adopt^ cette... | |
 | 1816 - 424 pages
...moyens de realiser cet arrangement; et ayant reconnu que l'indemtiité due aux puissances ne pouvoit être ni toute territoriale , ni toute pécuniaire , sans porter atteinte à l'un ou à l'antre des interêts essentiels île la France, et qu'il seroil plus convenable de combiner les deux... | |
 | Paris (France) - 1816 - 432 pages
...solides pour l'avenir; Ont pris en considération , de concert avec SM le Roi de France, les moyens de réaliser cet arrangement; et ayant reconnu que l'indemnité due aux puissances ne pouvoit être ni toute territoriale, ni toute pécuniaire, sans porter atteinte à l'un oit à l'autre... | |
 | Narcisse Achille comte de Salvandy - 1817 - 166 pages
...CHAPITRE II. Conditions du Traité. AYANT reconnu qu'une indemnité était due aux puissances , et qu'elle ne pouvait être ni toute territoriale , ni toute pécuniaire , sans porter atteinte à l'un ou l'autre des intérêts essentiels de la France , et qu'il serait plus convenable de combiner les deux... | |
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SM le roi de France, les moyens de réaliser cet arrangement; et ayant reconnu que l'indemnité due aux Puissances ne pouvait être ni toute territoriale, ni toute pécuniaire, sans porter atteinte à l'un ou à l'autre des intérêts essentiels de la... 
