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NOU VEAU CODE

DES

TAI L L E S.

TOME II.

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PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE ET COMPLET,

DES ORDONNANCÈS, ÉDITS,

Déclarations, Réglemens & Arrêts rendus, tant
sur cette matiere & autres Impositions, que sur
la Jurisprudence qui s'observe dans les cours des
Aydes & les Ele&ions, ensemble les Priviléges
attachés aux Officiers qui les composent.
AVEC UNÉ TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES

très étendue o tries - utile,

Quatrième Édition revue, corrigée & augmentée

jusqu'à présent.

TOME SECOND.

A PARIS,

Chez PRAULT pere, Quay de Gêyres au Paradis,

M. DCC. LXI.
Avec Approbation & Privilege du Roi,

HJ 3475 -A&

1761 V2

RECUEIL DES ORDONNANCES, EDITS, DÉCLARATIONS,

RÉGLEMENS ET ARRESTS DE LA COUR DES AYDES

DE PARIS,

SUR LE FAIT DES TAILLES.

1 6 6 6

Edit du Roi, du mois d'Août 1666, portant con-
firmation des Privileges des Prévôts des Maré.
chaux généraux de Provinciaux, Lieutenans ,

Exempts , Greffiers & Archers des Maré-
chaussées,

Vérifié en la Cour des Aydes le 12 Aoust 1666

OUIS, par la grace de Dieu ,
Roi de France & de Navarre. A
tous présens & à venir, Salut. La
nécessité des dépenses de la guerre

que le feu Roi notre très-honoré Seigneur & Pere & Nous, avons été obligez de soutenir pendant longues années, ayant donné Tome II,

A

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