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Apennins.

213.

De Sarzane à

Gênes, Scoferà, Ottone, Bobbio.
Rivosgaro et Plaisance.

Aula, Villafranca, Pontremoli,
Bercetto.

Parme et Man-Taro......... Fornovo Gujano, Collechio,

touc,

214.

De la Spezia àl

Parme, Scorboio.
Roy. d'Italie... Brésello,Guastalla, &c.

Portovenere. Apennins..... Spezia, Portovenere.

Méditerranée.. Capana, Pise, Bagni, Ripasrata.
Principauté de

215.

De Livourne à
Modène.

Arno..

216.

217.

218.

Lucques. Lucques, Bagno.

De Livourne à (Méditerranée..Voltera, Colle.

Cortone, par

Sienne.

Popiglio.

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à la route de Turin à Crémone, 11. 205.

Nota. Lorsque la partie de cette route projetce par la Scrivia sera confectionnée, on aban donne a l'autre partie passant par la Bochetta, depuis Ponte Decimo jusqu'à Novi.

Elle s'embranche à Pozzolo, sur la route precedente de Genes a Verce 1.

La partie, depuis un peu en deçà de Tortone, jusqu'à Cistegio, appartient à la route de Turin à Cremone, n.o 205.

Elle rencontre au-dessus de San Marcello, la route de Florence à Modène, n.o 220.

Une petite partie, à la sortie

Oinbrone.....Sienne, Ulivetto, Asciano, Asina-de Camoscia, appartient à la

Arno.

(Méditerranée.. Livourne, San-Vicenzo, Ferriere.

De Livourne à Principauté de

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219. De Florence à Arno...
Sarzane, et en-Méditerranée..
suite a Parme,

par Pistoie et Principauté de
Lucques.
Lucques.

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Porto-Ferrajo et Portolongone.

Florence, Prato, Pistoie.

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Buggiano Peschia, Pietra - Santa la route de Paris a Rome, n.o8.

(Enclave de ).

Lucques, Mom.ni.

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De Florence à Arno...."

Arezzo, Cartel-Feorito, Camoscia,

Foligno.

Trasimene...

223.

Elle s'embranche à Pistoie, sur la route précédente de Fiorence à Sarzane.

Elle s'embranche à Arezzo,

Florence à Ancone.

Monte-Gualandro, Perugia, Bas-sur la route précédente, de tia et Foligno.

De Sienne à Ci-Ombrone.....Sienne, Petriolo, Pagante, Gros

vita- Vecchia,

par

Grossetto.

Rome.....

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setto.

Corneto et Civita-Vecchia.

Rome, Guido, Monterone. et Ci-
vita-Vecchia.

Sette-Vene-Ost, Civita-Castellana,
Narni.

Terni, Spoletto, Foligno, Nocera.
Cag'i, Fossombrone, &c.

Trasimène.... Foligno, Col-Fiorito.
Roy. d'Italie.. Tolentino, &c.

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227. De Rome à Rome.

Rome, Masagliana, Rietti.

Acquila, par Roy. de Naples. Civita-Ducale, &c.

Elle s'embranche à SetteVene-Ost, sur la route de Paris à Rome, n.o 6.

Elle s'embranche, à la sortie de Foligno, sur la route précédente, de Rome à Fano.

Rietti.

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(N.° 7645.) DÉCRET IMPÉRIAL qui permet au S' Gienauth, maître de forges à Weinweiler (Mont-Tonnerre ), 1. de transférer à Schweilweiler, arrondissement de Kaiserslautern, sur la rivière d'Alsenz, l'usine dite Attleinengerweck, actuellement existante à Attleinengen ; 2.o de transferer les deux martinets faisant partie de ses forges de Trippsadt et d'Eisemberg, à un quart de lique au-dessus de leur position respective, et de convertir en une tréfilerie de fil-de-fer l'usine précitée d'Attleinengen devenue vacante. (Paris, 28 Décembre

1811.

1

(N.° 7646.) DÉCRET IMPERIAL qui autorise l'acceptation d'un Legs de 400 francs, fait par le S.' Jourdan aux pauvres de Paris, département de la Seine. (Paris, 28 Décembre 1811.)

(N.° 7647.) DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise l'acceptation d'un Legs de 3000 francs, fait par le S. Gontaut aux pauvres de Paris, division du Mont - Blanc. (Paris, 28 Décembre 1811.)

Certifié conforme par nous Grand-Juge Ministre de la justice: LE DUC DE MASSA.

À PARIS, DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE.
2 Février 1812.

BULLETIN DES LOIS.

N.° 419.

(N.o 7648.) DÉCRET IMPÉRIAL qui maintient et autorise une association tontinière formée au Mans, pour la construction déjà exécutée et l'entretien d'une Salle de spectacle.

Au palais des Tuileries, le 17 Janvier 1812.

NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, ROI D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE; &c. &c. &c.

Vu les lettres-patentes données le 20 mai 1775, dûment enregistrées, portant confirmation d'une société tontinière, créée pour la construction d'une salle de spectacle dans la ville du Mans département de la Sarthe;

Vu le réglement adopté par cette société, approuvé et homologué par l'autorité compétente;

Vu l'état actuel des actionnaires de ladite salle de spec tacle;

Vu enfin la loi du 10 septembre 1807, et notre décret 'du 18 novembre 1810;

Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur,

Notre Conseil d'état entendu,

Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit:

er

ART. I. L'association tontinière formée au Mans, dé partement de la Sarthe, pour la construction déjà exécutée

3. IV. Série.

I

et l'entretien d'une salle de spectacle, est maintenue et autorisée, conformément aux lettres-patentes du 20 mai 1775, et au réglement homologué qui s'exécute en ce moment.

2. Les lettres-patentes du 20 mai 1775, ou au moins une copie collationnée et dûment certifiée d'icelles, le réglement arrêté par la société, approuvé et homologué, et l'état actuel "des actionnaires survivans, resteront annexés au présent décret.

e dépositaire des deniers et les quatre commissaires choisis par ladite société, soumettront chaque année au préfet du département, qui en rendra compte à notre ministre de l'intérieur, un état général, exact et détaillé de situation. Cet état.fera connaître les recettes et dépenses de toute nature, le montant du dividende, et le nombre des actionnaires survivans.

14 Nos.ministres de l'intérieur et des finances sont chargés, chacumen ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. ·

Signé NAPOLÉON.
Par l'Empereur

"Le Ministre Secrétaire d'état, signé LE COMTE DARU.

(N.° 7649.) DECRET IMPERIAL qui approuve des liquidations de Pensions faites par la Commission de la dette publique de Hollande, et accorde aux Pensionnaires du Gouvernement hollandais qui n'auraient pas encore déposé leurs titres de pension, un délai pour les produire.

Au palais des Tuileries, le 21 Janvier 1812.

NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, ROI D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c.

Sur le rapport de notre ministre des finances;

Vu, 1.° l'article 122 de notre décret impérial du 1o

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