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Gènes...... Pozzolo, Tortone , Voghera, Cas- Elie s'embranche à Pozzolo, tegio, Arginc.

sur la route procedente de Genes Roy.. d'Italic... Pavic, &c.

a Verce i.

La partie, depuis un peu en deçà de Tortone, jusqu'a Cistegio , appartient à la route de Turin à Crémone, n.° 205.

212.

De Gênes à

Génes,
Plaisance, par

Taro..
Bobbio.

Bobbio.

Gênes, Scofera , Ottone,
Riyosgaro et Plaisance.

213.

Apennins. Aula, Villafranca, Pontremoli,
De Sarzane à

Bercetto.
Parme et Man-) Taro...... Fornovo,

Gujano

Collechio,
touc,

Parme , Scorbolo.
Roy.' d'Italie... Brésello , Guastalla ,

&c.

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215.

Méditerranée.. Capana, Pise , Bugni , Ripasrata. Elle rencontre au-dessus de
De Livourne à
Principauté de

San - Marcello, la route de
Modène.
Lucques. Lucques , Bagno.

Florence à Modene, n.° 220.
Popiglio.
De Livourne à (Méditerranée.. Voltera , Colle.

Une petite partie, à la sortie
Cortone , par

Oinbrone..... Sienne, Ulivetio, Asciano, Asina de Camoscia , appartient à la
Siennc.
Longa.

route de Florence ¿ Foligno,
(Arno.
Cainoscia et Cortone,

n.° 222.

Arno.

216.

(Méditerranée. . Livourne, San Vicenzo , Ferriere. 217:

De Livourne à Principauté de
Grossetto. Piombino....

Vignale-Novo, Fulonica.

Omúrone. Pescaja , Grossetto. 218. De Livourne à | Méditerranée.. T. Vecchia.

Elles'embranche, sur la préPiombino et Principauté de

cédente. de Livoure à Grosi dans l'Ile d'Él) Pionnbino. Piombino.

setto , un peu au-delà de Sanbe.

Ile d'Elbe..... Porto-Ferrajo et Portolongone. Vicenzo. 219. | De Florence à Arno....... Florence, Prato, Pistoie.

Elleva joindre à Pietra-Santa, Sarzane, et en- Méditerranée.. Bugzlanu Peschia, Pietra - Santa la route de Paris a fome, n.o 8. suite a Parme,

(Enclave de).
par Pistoic et Principauté de Lucques, Mom.ni.
Lucques. Lucqucs.

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220.

Pistoie, Ciregli, Panoche, Sau- Elle s'embranche à Pistoie,
De 5
ence à Arno.
Marcello.

sur la route précédente de Flo-
Modène , par
Pian-Azinatico.

rence à Sarzane. Pistoie. (Roy.. d'Italic.. Pieve-à-Pelago , &c.

221.

222.

De Florence à Arno

Florence, Inciza , Arezzo, San-
Ancône ou de

Sepolcro.
l'Adriatique. (Roy.' d'Italie.. Fossombrone , &c.
De Florence à Arno... Arezzo, Cartel-Feorito, Camoscia, Elle s'embranche à Arezzo,
Foligno.
Trasiinène... Monte-Gualandro, Perugia, Bas- sur la route précédente, de
tia et Foligno.

Florence à Ancône.
De Sienne à Ci-
vita - Vecchia,
Ombronc...

Siennc, Petriolo , Paganie, Gros-
par
Grossetto.
Rome.

Corneto et Civita-Vecchia.

223.

setto.

224

De Rome à Ci-
vita-Vecchia,

Rome.

Rome, Guido, Monterone. et Ci-
vita-Vecchia.

Rome.

Setre-Vene-Ost, Civita-Castellana, Elle s'embranche à Sette225. DeRomcà Fano

Narni.

Vere-Ost, sur la route de Paris et Venise. Trasimène. Terni , Spoletto, Foligno , Nocera. à Rome, n.o 6.

Roy:

;. d'Italie. . Cag'i, Fossombronc, &c. 226. De Rome à Trasimène.... Foligno , Col-Fiorito.

Elle s'embranche, à la sortie
Ancône.

Roy."
.. d'Italie.. Tolentino,

&c.

de Foligno, sur la route précédente, de Rome à Fano.

227

De Rome à
Rome...

Rome, Masagliana, Rietti,
Acquila , par Roy." de Naples. Civita-Ducale, &c.
Rietti.

228.

Rome,

De Rome à Sub- Rome......

Tivoli. nola, par Tivoli Roy.'de Naples. Carsoli , &c.

229. De Rome à Na-Rome.. Frosinone.

ples, par Pon- Roy. de Naples. Ponie-Corvo , &c.

tecorvo.

Certifié conforme :

Le Secrétaire général du Conseil d'é!at, signé J. G. LOCRE,

Certifié conforme :'
Le Ministre Secrétaire d'état, signé Lá COMT. DARIO

(N.° 7645.) DÉCRET IMPERIAL qui permet au S. Gie

nauth , maître de forges à Weinweiler ( Mont-Tonnerre), 1° de transférer à Schweilweiler, arrondissement de Kaiserslautern, sur la riviere d'Alsenz, l'usine dite Attleinengerweck, actuellement existante à Attleinengen ; 2:o de transferer les deux martinets faisant partie de ses forges de Trippsadt et d'Eisemberg, à un quart de lique au-dessus de leur position respective, et de convertir en une tréfilerie de fil-de-fer l'usine précitée d'Attleinengen devenue vacante. (Paris, 28 Décembre 1811.

(N.° 7646.) DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise l'acceptation

ď un Legs de 400 francs , fait par le S.' Jourdan aux pauvres de Paris , département de la Seine. (Paris, 28 Décembre 1811.)

(N.° 7647.) DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise l'acceptation

d'un Legs de 3000 francs , fait par le S.” Gontaut aux. pauvres de Paris, division du Mont - Blanc. (Paris, 28 Décembre 1811.)

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2 Février 1812.

BULLETIN DES LOIS.

N.° 419.

(N.: 7648.) DÉCRET IMPÉRIAL qui maintient et autorise

une association tontinière formée au Mans, pour la construction déjà exécutée et l'entretien d'une Salle de spectacle.

Au palais des Tuileries, le 17 Janvier 1812. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, ROI D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE; &c. &c. &c.

Vu les lettres-patentes données le 20 mai 1775, dûment enregistrées, portant confirmation d'une société tontinière, créée pour la construction d'une salle de spectacle dans la ville du Mans département de la Sarthe;

Vu le réglement adopté par cette société, approuvé et homologué par l'autorité compétente;

Vu l'état actuel des actionnaires de ladite salle de spec tacle ;

Vu enfin la loi du 10 septembre 1807, et notre décret du 18 novembre 1810;

Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur,
Notre Conseil d'état entendu,
Nous AVONS DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS ce qui suit:

ART. 1.L'association tontinière formée au Mans, dés partement de la Sarthe, pour la construction déjà exécutée

I

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3. IV. Série.

et l'entretien d'une salle de spectacle, est maintoiue et autorisée, conformément aux lettres-patentes du 20 mai 1775, et au réglement homologué qui s'exécute en ce moment.

2. Les lettres-patentes du 20 mai 1775, ou au moins une copie collationnée et dûinent certifiée d'icelles , le réglement arrété par la société, approuvé et homologué, et l'état actuel des actionnaires survivans , resteront annexés au présent décret.

33. dépositaire des deniers et les quatre commissaires choisis par ladite société, soumettront chaque année au préfet du département, qui en rendra compte à notre ministre de l'intérieur, un état général, exact et détaillé de situation. Cet état. fera "connaitre les recettes et dépenses de toute nature, le montant du dividende, et le nombre des actionnaires survivans. 2014. Nos, aninistres de l'intérieur et des finances sont chargés, chacuit en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois.

Signé NAPOLÉON.

Par l'Empereur :
Le Ministre Secrétaire d'état, signé LE COMTE DARU.

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(N. 7649.) DECRET IMPERIAL qui approuve des liquida

tions de Pensions faites par la Commission de la dette publique de Hollande, et accorde aux Pensionnaires du Gouvernement hollandais qui n'auraient pas encore déposé leurs titres de pension , un délai pour les produire.

197 Au palais des Tuileries, le 21 Janvier 1812. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS", Ror D'Italie, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONPÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c.

Sur le rapport de notre ministre des finances;
Vu,'1.° l'article 122 de notre décret îlnpérial du 1%

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