| France - Law - 1913 - 2000 pages
...millimètres cinq dixièmes (oo2Ô5) par mètre sur soiiante mètres (60°) seulrment. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront...paraîtraient utiles, mais ces modifications ne pourront ôlre exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'autorité compétente pour approuver... | |
| France - Law - 1917 - 1584 pages
...que faire se pourra. Le concessionnaire aura la [acuité, dans des cas exceptionnels, de proposer aut dispositions du présent article les modifications...paraîtraient utiles, mais ces modifications ne pourront -''tre exécutées que moyennant l'approbation préalable du préfet. ''• En général, pour les... | |
| France - Law - 1891 - 1220 pages
...déclivités est fixé à '|u»tre centimètres (o"o4). Les déclivités correspondant aux conrbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la lu min' . dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications... | |
| France - Law - 1888 - 1694 pages
...millimètres (o",o45). Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduila tant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposa'' dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles,"""' modifications... | |
| France - Law - 1876 - 1548 pages
...succéderont en sens contraire, et de manière A verser Icnrs faux au même point. l,<-s il'Vlmtrs esponsables des avaries que le matériel pourrait éprouver pendant son parcours ou s pouira. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles •... | |
| Civil engineering - 1862 - 826 pages
...aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais...exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration supérieure. Articles g et 10, conformes aux articles 9 et 10 du chemin des mines... | |
| Civil engineering - 1864 - 758 pages
...sens "contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondantes aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à ,celles de l'article... | |
| Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...succéderont en seus contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront...faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à relies de l'article précédent les modifications... | |
| France - 1859 - 588 pages
...compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et k celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles ; mais...modifications ne pourront être exécutées que moyennant PapTEtat. 5. Le tracé et le profil du chemin de fer seront arrêtés sur la production de projets... | |
| Sir Rowland Macdonald Stephenson - Railroads - 1859 - 112 pages
...succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article... | |
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