 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...toujours sous la condition spécifiée dans l'article 4 addition,nel du traité de Paris, du 3o mai 181*4. Fait à Paris , le 20 novembre, l'an de grâce i8i5. {Suivent les signatures. ) Article additionnel. 1 Les réclamations des sujets de SM Britannique, fondées sur la décision... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 412 pages
...séparé aura la même force et valeur que s'il étoit inséré mot à mot au traité de ce jour, etc. Fait à Paris , le 20 novembre, l'an de grâce i8i5. (Suivent les signatures.) Article I er D'une convention du même jour. La somme de sept cent millions de francs, montant de l'indemnité,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...temps. r En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cacnet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 Novembre l'an de grâce 1815. (Suivent les Signatures.) Telles sont les stipulations auxquelles les ministres du Roi n'ont... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...traité. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre, l'an de grâce 1815. {Suivent les signatures.) Le même jour, dans le même lieu , et au môme moment, le me/ne traité,... | |
 | France min. des affaires étrangères - France - 1815 - 88 pages
...français. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 Novembre, l'an de grâce 1815. * ' ' * "• "." " . .{Suivent les Signatures,} ... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 152 pages
...t JF.n foi clé quoi , les plénipotentiaires respectifs l'rfht signé, •ty ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20. novembre, l'an de grâce i8i5. ' \ (Suivent leí signatures). Ttrif annexé à la convention -relative à Г occupation d'une ligne militaire en... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 156 pages
...toujours sous la condition spécifiée dans l'article 4 additionnel du traité de Pari« du 3o mai 1814. Fait à Paris, le 20 novembre, l'an de grâce i8i5. (Suivent les signatures). Article additionnel. , Les réclamations des sujets de SM britannique, fondées sur la décision de... | |
 | Paris (France) - 1816 - 432 pages
...temps, cl que le gf>uTernemenl françois n'auroit p*s prévenus par les réparations nécessaires.Fait à Paris, le 20 novembre, l'an de grâce i8i5. (Suivent, les signatures.) Un article additionnel est relatif à l'extradition réciproque de* déserteurs. j.cs tné'mes communications... | |
 | France - Law - 1816 - 914 pages
...traité. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé •ty on apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 20 Novembre, l'an de grâce 1815. (Suivent les Signatures.) Li même jour , dans le même lieu et au même moment , le n'cme traité,... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 200 pages
...dudit traité. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre l'an de grâce iSiâ. (Suivent les signatures). Le même jour, dans le même lieu, et au même moment, le même traité,... | |
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En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre, l'an de grâce 1815. 
