 | Frédéric Schoell - Europe - 1814 - 480 pages
...plus tôt si faire se peut. i- y ',i_ k En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pouv oirs , avons signé le présent traité, et y avons apposé notre sceau. , Fait à Ried, le 8 avril i8i4Signé HENRI XV e Prince de Reuss-Plauen. Le Comte DE \VREDE. NO LVI. Ordre... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande et de SM l'Empereur de toutes les Russies nous avons signé le présent traité et y avons apposé notre sceau. Fait à Peterswaldau en Silésie le 6 Juillet 1813. Cathcart. d'Alopaeus. 63. d. Convention supplémentaire... | |
 | France - Law - 1838 - 1886 pages
...mois, ou lus tût, si faire se peut. En foi de quoi, nous, Plénipotentiaires soussignés, avons igné le présent Traité et y avons apposé notre sceau....Port-au-Prince, le 12 e jour du mois de février de an de grâce 1,838. (LS) Emmanuel baron DE LAS CASES. (LS ) Charles BAUDIN. (L. S.) B. LNGINAC. (LS)... | |
 | G. F. de Martens - 1840 - 876 pages
...compensation, si la concession est conditionelle. „4. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris, dans un délai de...avons signé le présent traité, et y avons apposé nôtre sceau. „Fait au Port-au-Prince, le 12e jour du mois de février de l'an de grâce 1838. „Et... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1840 - 886 pages
...compensation, si la concession est conditionelle. ,,4. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris, dans un délai de trois mois ou plus tût, si faire se peut. ,,En foi de quoi, nous, plénipotentiaires sous nés, avons signé le présent... | |
 | Europe - 1838 - 1072 pages
...conditionnelle. Art. /t. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées li Paris , dans un délai de trois mois, ou plus tôt, si faire se peut. Eu foi de quoi, nous, plénipotentiaires soussignés, avons signé le présent trailé et y avons... | |
 | Adolphe Breulier - Copyright - 1855 - 516 pages
...présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Madrid, dans le délai de trois mois, ou plus tôt si faire se peut. — En foi de quoi, nous, les plénipotentiaires respectifs, avons signé la présente convention en double original, et y avons... | |
 | Austria - 1859 - 824 pages
...foi de quoi, nous, plénipotentiaires de SM l'empereur d'Autriche et de SAR l'archiduc duc de Parme, avons signé le présent traité et y avons apposé notre sceau. Fait à Vienne, le 24 décembre 1847. Signé : Comte T. Volo. Prince de Melternkh. 26 décembre 1847. Manifeste... | |
 | Vienna Congress of - 1864 - 498 pages
...échangées deux mois après ou même plus tôt s'il est possible. l'empereur de toutes les Russies, nous avons signé le présent Traité et y avons apposé notre sceau. Fait à Peterswaldau en Silésie, le 6 juillet 1813. (LS) Signé : Cathcart. (LS) Signé : d'Alopaeus. Traité... | |
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en seront échangées à Paris, dans un délai de trois mois, ou plus tôt, si faire se peut. « En foi de quoi, nous, plénipotentiaires soussignés , avons signé le présent traité, et y avons apposé notre sceau. « Fait au Port-au-Prince, le 12... 
