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TRAITÉ

DU

DOMAINE PUBLIC.

Publiés par H. Tarlier, à Bruxelles.

pap. vél.

MERLIN. RÉPERTOIRE DE JURISPRUDENCE ET QUES des ouvrages publiés sur le droit commercial.

TIONS DE DROIT. 52 volumes grand in-8°, der 3 vol. grand in-80. nière édition.

TRAITÉ DES SERVITUDES. 1 y. gr. in-80. Les QuestioNS DE DROIT. 16 vol.

PAILLIET. MANUEL DE DROIT CIVIL, COMMERCIAL ET DALLOZ. JURISPRUDENCE DO XIXe siècle, ou Ré

CRIMINEL, ou les Codes annotés. 9o édition, pertoire alphabétique et méthodique de la considérablement augmentée. 2 vol. grand législation et de la jurisprudence modernes,en in-80 de plus de 1500 pages. matière civile, commerciale, criminelle, administrative, de droit public, etc. (1800 à ROGRON. CODE CIVIL EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET

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et la définition de tous les termes de droit. ARRÊTS ET DÉCISIONS DIVERSES DE FRANCE ET

5e édition. 1 vol. grand in-80. DE BELGIQUE. 3 vol. gr. in-8° par année. Co recueil, publié depuis 1825, forme la suite au Recueil CODE DE COMMERCE. 1 vol. — CODE DE PROCÉDURE. alphabétique de Dallo:.

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dre du code. Dernière édition. 8 vol. gr. traduction en regard. 1 vol. gr. in-80. in-80.

DUCAURROY. INSTITUTES DE JUSTINIEN nouvelleChaque volume en contient 2 de l'édition de Paris

ment expliquées. 1 vol. gr. in-80.. Continuation et complément de l'ouvrage de PROUDHON. TRAITÉ DES DROITS D'usufruit, d'uM. Toullier, par Duranton, professeur de droit SAGE, D'HABITATION ET DE SUPERFICIE. 5. vol. à Paris. 4 vol. gr. in-89.

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ET COURTIERS, ou législation, principes et juChaque volume en contient 2 de l'édition de Paris.

risprudence qui les organisent et qui les réPIGEAU. DE LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX. gissent, 1 vol.grand in-80. 6e édit. 3 vol.grand in-80.

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NELLE, 4e édition, 5 vol. gr. in-80.

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LEDRU. Clef du NOTARIAT, ou Exposition méLEVASSEUR. MANUEL DES JUSTICES DE PAIX. 11e édi

thodique des connaissances nécessaires à un tion. 1 vol. gr. in-8°.

notaire. Je édit. 1 vol. in-80. GRENIER. Traité DES HYPOTHÈQUES. 4e édition, PERSIL, RÉGIME HYPOTHÉCAIRE et QuestionS SUR 2 vol. grand in-80.

LES HYPOTHÈQUES. 2 vol. gr. in-80. LERMINIER. INTRODUCTION GÉNÉRALE A L'HISTOIRE BOULAY-PATY. TRAUTÉ DES FAILLITES ET BANQUEDU DROIT. 1 vol. grand in-8°.

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gr in-80.

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DC

DOMAINE PUBLIC,

OU

DE LA DISTINCTION DES BIENS

CONSIDÉRÉS

PRINCIPALEMENT PAR RAPPORT AU DOMAINE PUBLIC,

PAR

M. PROUDHON,

DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE DIJON,
MENBRE DE PLUSIEURS ACADÉMIES DES SCIENCES, ARTS ET BELLES LETTRES,

NEMBRE CORRESPONDANT DE L'INSTITUT ROYAL DE FRANCE,

TOME PREMIER.

Bruxelles.

LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE H. TARLIER,

SDITEFN DE NIE113, DALLOZ, DURANTON, TOULLIER, SIREY, GRENIER, ROGNON, PAILLIET, POTHIER, LEGRAVERBID, LIANINIRA,
8133101 DX PANSEY, CHA BOT DE L'ALLIER, FOULAY PATY, AUGAS, CARRÉ, DOPIN, PARDESSES, PIGKAU, PROUDHON,

MACAREL, LEORO, DUCAURROY, PERSIL, VALEILLE, CONTE, PONCET, LAGRATGE,
"I LA PASINOXIE OU NOUVELLE COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS BELGES, DE LA JURISPRUDENCE D* LA COUR DR CASSATION
ET DES COURS n'ASBL DE RELGIQUE ET DE FRANCE, DES CODES ANNOTÉS CUMPLBT ÉS POUR LA BELGIQUE,

DU DICTIONNAIRE GÉNÉRAL DES DROITS D'ENREGIST BEMENT, ETC.

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PREFACE.

Dans un ouvrage antérieur., nous avons amplement développé tout ce qui touche aux droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, qui sont les principales modifications de la propriété. Nous y avons aussi amplement traité, soit des droits des communes dans les forets dont elles ne sont qu'usagères, soit des droits d'usage que les habitans exercent ut singuli sur les fonds communaux.

Cependant le traité sur les choses en général devait nalurellement précéder celui des modifications de la propriété, en sorte qu'ici, revenant sur nos pas, nous allons nous occuper à remplir la lacune que nous avions laissée dans cette partie de nos explications sur le Code civil.

L'Homme est le roi de la nature, et tous les autres étres sont destinés à son usage; mais il est loin d'exercer sur tous le même degré de puissance.

Il est des choses qui, par leur immensité, ne peuvent elre renfermées dans les bornes étroites de son domaine : telles sont l'air, la lumière, les astres, la mer et l'eau courante, qui sont ce qu'on appelle les choses communes au genre humain, sans appartenir à personne.

Il en est d'autres qui peuvent être soumises à la possession privée de l'homme et appartenir à l'un plutôt qu'à l'autre, comme sont les champs, les prés, les maisons, les fruits et les meubles : cette seconde classe de biens constitue l'objet du domaine de propriété, dont nous nous occuperons spécialement dans un autre ouvrage.

Enfin il y a un troisième genre de choses qui, dans l'état de civilisation où nous sommes placés, sont mises par l'autorité publique en dehors de toute possession privée : telles sont les ports de mer, les routes, les chemins publics de toutes espèces, les remparts des places de guerre, les fleuves et rivières navigables ou flottables, les canaux de navigation intérieure, etc., etc.

· Truité des Droits d'Usufruit, d'Usage, d'Habitation et de Superficie, 5 vol. gr. in-8°, à la librairie de Jurisprudence de H. Tarlier.

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