Publiés par H. Tarlier, à Bruxelles. MERLIN. Répertoire de jurisprudence et QUESTIONS DE DROIT. 52 volumes grand in-8o, dernière édition. des ouvrages publiés sur le droit commercial. 3 vol. grand in-8°. TRAITÉ DES SERVITUDES. 1 v. gr. in-8°. PAILLIET. MANUEL de droit CIVIL, COMMERCIAL ET CRIMINEL, ou les Codes annotés. 9° édition, considérablement augmentée. 2 vol. grand in-8° de plus de 1500 pages. LES QUESTIONS de droit. 16 vol. DALLOZ. JURISprudence du XIXE SIÈCLE, ou Répertoire alphabétique et méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes,en matière civile, commerciale, criminelle, administrative, de droit public, etc. (1800 àROGRON. CODE CIVIL EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET 1825.) 28 vol. grand in-8°. ABONNEMENT ANNUEL. RECUEIL GÉNÉRAL DES POTHIER. OEUVRES COMPLETES. Nouvelle édition, mise dans le meilleur ordre, par Dupin l'aîné; augmentée d'une dissertation sur Pothier, d'une table alphabétique raisonnée, d'une table de concordance avec les codes, etc. 8 vol. grand in-8°, pap. vél. Cette édition est un chef-d'œuvre typographique. TOULLIER. DROIT CIVIL FRANÇAIS, suivant l'ordre du code. Dernière édition. 8 vol. gr. in-8°. Chaque volume en contient 2 de l'édition de Paris Continuation et complément de l'ouvrage de M. Toullier, par Duranton, professeur de droit à Paris. 4 vol. gr. in-8°. DURANTON. COURS DE DROIT, SUIVANT LE CODE CIVIL. 12 vol. gr. in-80 Chaque volume en contient 2 de l'édition de Paris. pigeau. De LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX. 6e édit. 3 vol. grand in-8°. LeGRAVEREND. TRAITÉ DE LA LÉGISLATION CRIMINELLE, SUIVI DES LACUNES ET DES BESOINS DE LA LÉGISLATION EN MATIÈRE POLITIQUE ET CRIMINELLE. 4o édition, 5 vol. gr. in-8°. CORMENIN. QUESTIONS DE DROIT ADMINISTRATIF. 1 vol. gr. in-8°. LEVASSEUR. MANUEL DES JUSTICES DE PAIX. 11e édition. 1 vol. gr. in-8°. PAR DES EXEMPLES, avec la solution, sous chaque article, des questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit. 5e édition. 1 vol. grand in-8°. CODE DE COMMERCE. 1 vol. CODE DE procédure. CHABOT DE L'ALLIER. COMMENTAIRE SUR LES SUCCESSIONS. 7e édition. 2 vol gr. in-8°. DUCAURROY. INSTITUTES DE JUSTINIEN, texte et traduction en regard. 1 vol. gr. in-8°. DUCAURROY. INSTITUTES DE JUSTINIEN nouvellement expliquées. 1 vol. gr. in-8°.... PROUDHON. TRAITE des droits d'usufruit, d'uSAGE, D'HABITATION ET DE SUPERFICIE. 5 Vol. grand in-8°. MOLLOT. BOURSES DE COMMERCE, AGENS DE CHANGE ET COURTIERS, ou législation, principes et jurisprudence qui les organisent et qui les régissent. 1 vol. grand in-8°. MACAREL. ÉLÉMENS DE DROIT POLITIQUE. 1 Vol. grand in-8°. VAZEILLE. TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS. 1 vol. gr. in-8°. AUGAN. COURS DE NOTARIAT. 3e édition. 1 vol. grand in-80. LEDRU. CLEF DU NOTARIAT, ou Exposition méthodique des connaissances nécessaires à un notaire. Se édit. 1 vol. in-8°. GRENIER. TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES. 4e édition, PERSIL. REGIME HYPOTHÉCAIRE et QUESTIONS SUR 2 vol. grand in-8°. LES HYPOTHÈQUES. 2 vol. gr. in-8°. LERMINIER. INTRODUCTION GÉNÉRALE A L'HISTOIRE BOULAY-PATY. TRAITÉ DES FAILLITES ET BANQUEDU DROIT. 1 Vol. grand in-8°. DUPIN. RECUEIL DE PIÈCES SUR LA PROFESSION D'AVOCAT, par Camus, Berville, Cormenin, Carré, Dupin jeune, Delacroix- Frainville, Armand Séguier, Pardessus, etc.; suivi de la BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DES LIVRES DE DROIT qu'il est utile de connaitre; 4000 ouvrages avec analyses et notices sur les auteurs. 2 vol. gr. in-8°. PARDESSUS. COURS DE DROIT COMMERCIAL. 6e édition, augmentée des lois, arrêtés, etc., concernant les bourses de commerce, agens de change, etc.; suivi d'un catalogue raisonné ROUTES. 1 Vol. gr. in-8°. GARNIER. TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES. 1 v. gr in-80. MASSÉ. LE PARFAIT NOTAIRE. 7e édit, 3 vol. gr. in-8°. COMTE. TRAITÉ DE LA PROPRIÉTÉ. 1 vol. grand in-8°. LEVASSEUR. MANUEL DES JUSTICES DE PAIX. 11eédition. 1 vol. gr. in-8°. LAGRANGE. MANUEL DES ASPIRANTS au grade de licencié en droit. 1 vol. PONCET. TRAITÉ DES JUGEMENS.précédé du Traite des Actions. 1 vol. gr. in-8°. DU DOMAINE PUBLIC, OU DE LA DISTINCTION DES BIENS CONSIDÉRÉS PRINCIPALEMENT PAR RAPPORT AU DOMAINE PUBLIC, PAR M. PROUDHON, DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT de Dijon, MEMBRE DE PLUSIEURS ACADÉMIES DES SCIENCES, ARTS ET BELLES LETTRES, TOME PREMIER. Bruxelles. LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE de H. TARLIER, ÁDITEER DE MEBLIN, DALLOZ, DURANTON, TOULLIER, SIKEY, GRENIER, ROGRON, PAILLIET, POTHIER, LEGRAVEREND, LERMINIZA, DE LA PASINOMIE OU NOUVELLE COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS BELGES, DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION 1835 PREFACE. DANS un ouvrage antérieur, nous avons amplement développé tout ce qui touche aux droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, qui sont les principales modifications de la propriété. Nous y avons aussi amplement traité, soit des droits des communes dans les forêts dont elles ne sont qu'usagères, soit des droits d'usage que les habitans exercent ut singuli sur les fonds communaux. Cependant le traité sur les choses en général devait naturellement précéder celui des modifications de la propriété, en sorte qu'ici, revenant sur nos pas, nous allons nous occuper à remplir la lacune que nous avions laissée dans cette partie de nos explications sur le Code civil. L'HOMME est le roi de la nature, et tous les autres êtres sont destinés à son usage; mais il est loin d'exercer sur tous le même degré de puissance. Il est des choses qui, par leur immensité, ne peuvent être renfermées dans les bornes étroites de son domaine telles sont l'air, la lumière, les astres, la mer et l'eau courante, qui sont ce qu'on appelle les choses communes au genre humain, sans appartenir à personne. Il en est d'autres qui peuvent être soumises à la possession privée de l'homme et appartenir à l'un plutôt qu'à l'autre, comme sont les champs, les prés, les maisons, les fruits et les meubles : cette seconde classe de biens constitue l'objet du domaine de propriété, dont nous nous occuperons spécialement dans un autre ouvrage. Enfin il y a un troisième genre de choses qui, dans l'état de civilisation où nous sommes placés, sont mises par l'autorité publique en dehors de toute possession privée : telles sont les ports de mer, les routes, les chemins publics de toutes espèces, les remparts des places de guerre, les fleuves et rivières navigables ou flottables, les canaux de navigation intérieure, etc., etc. Traité des Droits d'Usufruit, d'Usage, d'Habitation et de Superficie, 5 vol. gr. in-8°, à la librairie de Jurisprudence de H. Tarlier. |