LOIX

E T

CONSTITUTIONS

DES COLONIES FRANÇOISES

DE L'AMÉRIQUE SOUS LE VENT

LOIX

E T

CONSTITUTIONS.

DES COLONIES FRANÇOISES
DE L'AMÉRIQUE SOUS LE VENT;

SUIVIES,

1o. D'un Tableau raisonné des différentes parties de l'Administration
actuelle de ces Colonies: 2°. d'Observations générales sur le Climat, la
Population, la Culture, le Caractere et les Moeurs des Habitans de la
Partie Françoise de Saint-Domingue : 3°. d'une Description Physique,
Politique et Topographique des différens Quartiers de cette même partie;
le tout terminé par l'Histoire de cette Isle et de ses dépendances, depuis
leur découverte jusqu'à nos jours.

PAR M. MOREAU DE SAINT-MÉRY, Avocat au Parlement, Ancien
Avocat au Conseil Supérieur du Cap François, Secrétaire de la Chambre d'Agri-
culture et Membre du Cercle des Philadelphes de la même Ville, Vice-Président du
Musée de Paris, Secrétaire Perpétuel du Musée autorisé par le Gouvernement,
sous la Protection de MONSIEUR et de MA DAME, etc. etc.

TOME SECOND,

Comprenant les Loix et Constitutions depuis 1704 jusqu'en 172 2

inclusivement.

Rien ne doit être si cher aux Hommes que les Loix destinées à les rendre
Bons, Sages et Heureux.

MOUTARD, Imprimeur, Libraire DE LA REINE, rue des Mathurins.
Chez MEQUIGNON jeune, Libraire au Palais, à l'Ecu de France.
Les Freres LABOTIERES, à Bordeaux.

D'ESPILLY, Libraire, à Nantes.

AVEC APPOBATION ET PRIVILÈGE DU ROI.

BLI

OXFORD

LIBRARY

6 Sept. 1699. M. de Phelippeaux, Comte de Pontchartrain. Voy. le

premier Volume.

Sept. 1715. Etablissement du Conseil de Marine pendant la minorité

du Roi Louis XV.

S. A. S. Monseigneur le Comte de Toulouse, Amiral de
France, Chef du Conseil.

M. le Maréchal d'Etrées, Vice-Amiral, Président.

V. le troisieme Volume.

GOUVERNEURS

GÉNÉRAUX DES IS LES.

1a. Juil. 1702. M. Charles-François de Machault, etc. Voy. le

mier Volume.

Mort à la Martinique le 7 Janvier 1709.

pre

Janv. 1709. M. Nicolas de Gabaret, Chevalier de l'Ordre Militaire Interim. de Saint-Louis, Lieutenant au Gouvernement général des Isles Françoises et Terre-Ferme de l'Amérique, Gouverneur Particulier de la Martinique, et Commandant en Chef auxdites Isles, remplie l'interim.

1.Jany.1709. M. Reymond-Balthazard Phelippeaux, Grand - Croix de l'Ordre Militaire de Saint-Louis, Lieutenant-Général des Armées du Roi, Conseiller d'Etat d'épée,

Nota. On a mis en italique dans cette Liste, comme dans les suivantes, les noms et les qualités des Gouverneurs - Généraux, Intendans, etc.