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F#o Longue# d'onde Services
230-234 1, 304-1, 283 Fixes et Mobiles.
234-246 1, 283-1, 220 Radiodiffusion (Télévision).
246-258 1, 220-1, 163 Fixes et Mobiles.
258-270 1, 163-1, 111 Radiodiffusion (Télévision).
270-282 1, 111-1, 064 Fixes et Mobiles.
282-294 1, 064-1, 020 Radiodiffusion (Télévision).
294-300 1, 020- 1 Fixes et Mobiles.

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6. Nom (en caractères d'imprimerie) . • •
7. Indicatif d'appel (en caractères d'imprimerie).
8. Nationalité - - - - - - - -
9. Position approximative [Remarque c)] .
Détails de l'irrégularité.

10. Nom [Remarque d)] de la station en commu

nication avec celle qui commet l'infraction . 11. Indicatif d'appel de la station en communica

tion avec celle qui commet l'infraction . 12. Heure [Remarque e)] et date . . . . . . . . 13. Nature de l'irrégularité [Remarque f)] . , . 14. Fxtraits du journal de bord et autres documents à l'appui du rapport (à con

tinuer au verso, si nécessaire). Heure. 15. Certificat.

Je certifie que le rapport ci-dessus donne, autant que je sache, le compte rendu complet et exact de ce qui a eu lieu.

Date:

le . . · · · · · · · · , 19 . . (*) .

") Ce rapport doit être signé par l'opérateur qui a relevé l'infraction, et contresigné par le commandant du navire ou de l'aéronef, ou le chef de la station terrestre.

INDICATIoNs PoUR REMPLIR CETTE FORMULE.

Remarque a) Chaque rapport ne fera mention que d'un seul navire ou d'une seule station, voir remarque d).

Remarque b) Type A1, A2, A3 ou B.

Remarque c) Applicable seulement aux navires et aéronefs, doit être exprimée en latitude et longitude (Greenwich) ou par un relèvement vrai et distance en milles marins ou en kilomètres de quelque endroit bien connu.

Remarque d) Si les deux stations en communication enfreignent les Règlements, un rapport sera fait séparément pour chacune de ces stations.

Remarque e) Doit être exprimée par un groupe de quatre chiffres (0000 à 2400), temps moyen de Greenwich (T.M.G.). Si l'infraction porte sur une période considérable, les heures devront être indiquées dans la marge du n° 14,

Remarque f) Un rapport séparé est requis pour chacune des irrégularités, à moins que les erreurs n'aient évidemment été faites par la même personne et n'aient eu lieu que dans une courte période de temps. Tous les rapports doivent être envoyés en deux exemplaires et être établis dans la mesure du possible à la machine à écrire.

(L'emploi du crayon indélébile et du papier carbone est autorisé.)

PoUR L'UsAGE ExCLUSIF DE L'ADMINISTRATION.

1. Compagnie ayant le contrôle de l'installation
de la station contre laquelle plainte est portée .
2. Nom de l'opérateur de la station tenu respon-
sable de l'infraction aux Règlements
3. Mesure prise .

APPENDICE 6.

Heures de service des stations de navire classées dans la deuxième catégorie.

(Voir les graphiques et carte à l'appendice 7 ainsi que les articles 15 et 25).

Durée des heures de Service
(temps moyen de Greenwich)
Limites
ZOnes Limites Est
Ouest

8 heures 16 heures
(H8) (H16)

A Océan Atlan- | Méridien | Méridien 30° E, au de 8h à 10h de 0h à 6h tique Est, 30° W. Sud de la côte de 12h à 14hlde 8h à 14h Méditerra- Côte du d'Afrique, Limites de 16h à 18h de 16h à 18h

née, Mer du G r o e n - Est de la Médi- de 20h à 22h de 20h à 22h
Nord, Bal- land. terranée, de la Mer
tique. Noire et de la Bal-

tique, Méridien
30° E au Nord de
la Norvège.

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APPENDICE 7.

Heures de service des stations de navire classées dans la deuxième catégorie.

(Voir le tableau à l'appendice 6, ainsi que les articles 15 et 25).
Temps moyen de Greenwich (T. M. G.).

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APPENDICE 8.

Documents de service.
(Voir les articles 15 et 16).
Tome I. Nomenclature des stations côtières et de navire.

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1) L'onde normale de travail est imprimée en caractères gras. 2) Méridien de Greenwich en degrés, minutes et secondes. *) Dans le cas d'antennes directives, il y a lieu d'indiquer la directivité et l'azimut. 4) Temps moyen de Greenwich (T. M. G.). *) La taxe télégraphique intérieure du pays dont dépend la station côtière et la taxe appliquée par ce pays aux télégrammes à destination des pays limitrophes sont indiquées dans une annexe à la présente nomenclature. o) Si les comptes de taxes sont liquidés par une exploitation privée, il y a lieu d'indiquer, le cas échéant, le nom et l'adresse de cette exploitation privée. 7) Renseignements particuliers concernant les heures d'appel pour la transmission des listes d'appels et,si possible, les heures pendant lesquelles les stations côtières assurent l'écoute sur les diverses longueurs d'onde, etC. s) Pour chaque pays, on doit indiquer la ou les stations côtières sur lesquelles il faut diriger les radiotélégrammes destinés à être transmis par ondes courtes à des stations de navire.

PARTIE C. ETAT SIGNALÉTIQUE DES STATIONS DE NAVIRE.

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Les renseignements relatifs à ces stations sont publiés en deux ou trois lignes dans l'ordre suivant :

1re ligne.

Indicatif d'appel au-dessous duquel figurera la taxe du navire, suivie d'un renvoi pour désigner l'administration ou l'exploitation privée à laquelle les comptes de taxe doivent être adressés. En

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