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TRAITÉ

DES

DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE, D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

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DIJON, DOUILLIER, IMPRIMEUR DE LA FACULTÉ DE DROIT.

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DES

DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE,
D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

Lav N. Proudhon, 7993

ANCIEN DOCTEUR EN DROIT,
DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE DIJON, EATONNIER
DE L'ORDRE DES AVOCATS, MEMERE DE L'ACADÉMIE DES
SCIENCES, ARTS ET BELLES - LETTRES. DE CETTE VILLE, ET
DE CELLE DE BESANÇON.

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A DIJON,
CHIEZ VICTOR LAGIER, LIBRAIRE, RUE RAMEAU,

N.°8 I ET 4;
ET A PARIS, MÊME MAISON, RUE HAUTEFEUILLE, N.° 3.

1827.

- 8 JUL 1962

PRAR

DIVISÉE

EN TROIS PARTIES.

EXPLICATIONS.

Cette Table des matières contenues dans tout l'ouvrage, est divisée en trois Parties :

La première Partie comprend l'analyse, par ordre alphabétique, des matières traitées dans les huit volumes qui précèdent.

La seconde Partie porte l'indication des divers articles de nos codes qui sont expliqués, ou même simplement cités dans l'ouvrage. • Enfin la troisième Partie comprend aussi l'indication des lois romaines dont l'auteur a invoqué l'autorité à l'appui de ses décisions.

L'indication de ce qu'on recherche n'est pas faite par relation aux pages des volumes, mais par renvois aux numéros qui sont en marge et dont la série unique s'étend d'un bout de l'ouvrage à l'autre.

Le chiffre romain désigne le tome, et le chiffre en caractères arabes indique le numéro marginal sous lequel on doit trouver ce qui est sommairement énoncé dans la proposition de la Table.

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