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EXPLICATION

THÉORIQUE ET PRATIQUE

DU CODE NAPOLÉON

LES CODES FRANÇAIS

PRÉCÉDÉS DE LA CONSTITUTION

SUIVIS

D'UN SUPPLÉMENT OU SONT CODIFIÉES

TOUTES LES MATIÈRES IMPORTANTES DU DROIT

et les seuls où sont rapportés

LES TEXTES DU DROIT ANCIEN & INTERMÉDIAIRE

NÉCESSAIRES A L'INTELLIGENCE DES ARTICLES

SIXIÈME ÉDITION, AUGMENTÉE

DES DERNIÈRES LOIS RENDUES PAR

LE CORPS LÉGISLATIF

PAR

Louis TRIPIER

AVOCAT A LA COUR IMPÉRIALE DE PARIS, DOCTEUR EN DROIT, ANCIEN MEMBRE DU CONSEIL GÉNÉRAL

DE L'YONNE

AUTEUR DU RECUeil des coNSTITUTIONS FRANÇAISES.

1 fort vol. grand in-8, papier glacé : 15 fr.

LES MÊMES, 1 vol. in-32 (édition diamant). PRIX : 6 fr. Nota. - Pour le format in-32, chacun des cinq Codes se vend séparément. Les trois premiers (Civil, Procédure et Commerce) sont en vente; les autres ont paru successivement depuis deux ans ; le Code complet est actuellement terminé.

La valeur scientifique de ces Codes a été constatée déjà par d'éminents jurisconsultes (voir notamment la 2e édition du RÉPERTOIRE de M. Dalloz et les 4o et 5o éditions du COMMENTAIRE de M. Marcadé). Quant à leur exécution typographique, il suffit de dire qu'elle a valu une médaille à l'imprimeur, à l'exposition de 1849.

ÉDITION ILLUSTRÉE

DES MEMES CODES

Quelques exemplaires tirés sur papier vélin, grand format jésus, ornés de bordures teintées et de nuances différentes pour chaque Code, ont été établis avec un soin tout particulier, de manière à former un livre de luxe aussi remarquable qu'utile. Cette édition, fort estimée des amateurs de beaux livres, n'a été tirée qu'à un très-petit nombre d'exemplaires, et commence à s'épuiser.

Un magnifique volume grand in-8 jésus. - Prix: 50 fr.

CORBEIL, typographie et stéréotypie le CRETE.

107 F13

EXPLICATION

THÉORIQUE ET PRATIQUE

DU CODE NAPOLÉON

CONTENANT

L'ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE

ET UN

TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE

PAR V. MARCADÉ

Ancien avocat à la Cour de Cassation, au Conseil d'Etat et da Ministère de l'Intérieur
l'un des rédacteurs-fondateurs de la Revue critique de jurisprudence.

CINQUIÈME ÉDITION

Augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents.

2e Tirage

La science du droit consiste autant
dans la réfutation des faux principes que
dans la connaissance des véritables.
Répertoire de MERLIN, vo Novation.

TOME PREMIER

Koninklijke
Bibliotheck
te's Hage.

PARIS,

COTILLON, LIBRAIRE DU CONSEIL D'ETAT

ÉDITEUR DE LA REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE, ETC.

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PRÉFACE

Après avoir déjà modifié, dans ma quatrième édition, la première partie du titre de cet ouvrage, en substituant au mot Éléments, ceux de Cours élémentaire, je me détermine aujourd'hui, pour donner satisfaction aux nombreuses observations que j'ai reçues à cet égard, à supprimer entièrement cette partie du titre, pour faire devenir titre principal et unique cet ancien sous-titre : Explication théorique et pratique du Code civil.

Depuis deux ou trois ans que le livre s'est répandu de plus en plus de l'École au Palais, qu'il est plus souvent cité devant les tribunaux, même devant la Cour de cassation, soit par les avocats, soit même par les magistrats du ministère public, des hommes éminents m'ont souvent fait remarquer que les mots éléments ou élémentaire, généralement pris dans un sens tout autre et beaucoup moins élevé que celui dans lequel je les avais employés, devenaient un danger, et que l'intérêt même de la science en demandait la suppression. J'ai dû me rendre à ces raisons.

Du reste, en supprimant les mots, je n'ai eu rien à changer aux choses et le livre reste toujours livre élémentaire, du moment qu'on entendra cette expression dans le sens que je lui donne et que j'explique ici, comme je l'avais fait dans les précédentes éditions.

Ou bien le mot éléments n'a pas de sens, ou bien il signifie les commencements d'une chose, ses parties premières, essentielles, constitutives. Les éléments d'une science sont les idées mères, les principes fondamentaux de cette science. L'ouvrage élémentaire est celui qui réalise, sur le terrain des intelligences, les premiers travaux de la construction scientifique à élever ; c'est lui qui doit creuser le sol, asseoir solidement les fondements, assembler fortement la charpente, faire tout ce qui constitue l'édifice; quant à tout le reste, quant aux mille travaux d'achèvement qui donneront de la commodité, de la beauté, du luxe même, ils sortent de ses limites. C'est-à-dire qu'entre un livre élémentaire et un ouvrage appro

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