Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1818 - Europe |
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... respectifs l'ont fignée et y ont appolé le cachet de leurs armes . Fait à Paris le trois Juin 1814 . Le Feld - Maréchal Comte Le Prince DE METTERNICH . DE WREDE . ( L. S. ) L. ( L. S. ) Articles additionnels . ART . I. a fortereffe de ...
... respectifs l'ont fignée et y ont appolé le cachet de leurs armes . Fait à Paris le trois Juin 1814 . Le Feld - Maréchal Comte Le Prince DE METTERNICH . DE WREDE . ( L. S. ) L. ( L. S. ) Articles additionnels . ART . I. a fortereffe de ...
Page 66
... respectifs , trouvés en bonne et dûe forme , font conve nus des articles fuivans : ART . I. Il y aura à l'avenir paix , amitié et bonne intelligence entre Sa Majefté le Roi de Pruffe et Sa Ma- jefté le Roi de Danemarc . Les deux hautes ...
... respectifs , trouvés en bonne et dûe forme , font conve nus des articles fuivans : ART . I. Il y aura à l'avenir paix , amitié et bonne intelligence entre Sa Majefté le Roi de Pruffe et Sa Ma- jefté le Roi de Danemarc . Les deux hautes ...
Page 238
... respectifs des hautes Parties con- tractantes obtiendront des inftitutions qui affurent la con- fervation de leur nationalité , d'après les formes d'exi- ftence politique que chacun des Gouvernemens , auxquels ils appartiennent , jugera ...
... respectifs des hautes Parties con- tractantes obtiendront des inftitutions qui affurent la con- fervation de leur nationalité , d'après les formes d'exi- ftence politique que chacun des Gouvernemens , auxquels ils appartiennent , jugera ...
Page 691
... respectifs l'ont figné et y ont appofé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le zo Novembre , l'an de grâce 1815 . * ) Les autres inftrumens fignés également comme le traité principal ; les ratifications de celuici ont été échangées ...
... respectifs l'ont figné et y ont appofé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le zo Novembre , l'an de grâce 1815 . * ) Les autres inftrumens fignés également comme le traité principal ; les ratifications de celuici ont été échangées ...
Page 716
... respectifs l'ont figné et y ont appofé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le 20 Novembre , l'an de grâce 1815 . Signé : ( L. S. ) CASTLEREAGH . ( L. S. ) WELLINGTON . Signé : ( L. S. ) RICHELIEU . 65. f . Convention conclue en ...
... respectifs l'ont figné et y ont appofé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le 20 Novembre , l'an de grâce 1815 . Signé : ( L. S. ) CASTLEREAGH . ( L. S. ) WELLINGTON . Signé : ( L. S. ) RICHELIEU . 65. f . Convention conclue en ...
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acte ainfi Anhalt auch auffi baillage Bavière betheilten Britannick Majefty Burbach Canton Canton de Genève CASTLEREAGH ceffion Chevalier ci-deffus claffe commiffaires Commiffion Comte Confédération Confeiller conféquence Congrès de Vienne Cracovie dafs Danemarc derfelben deutfchordifchen diefer diète diftricts dispofitions Duché états faid fans favoir fe trouve fera feront fhall fich fignature figné figned find fitués foit fomme font fous fouveraineté frontière ftipulations fubfidy fuivant fujets Gouvernemens gouvernement françois Grande-Bretagne Great Britain hautes parties contractantes Heffe Herrn His Royal Highness Jahre König l'Aigle l'article Laften Majefté Majefty the King Miniftre Naffau nation navigation néceffaires oder paffé pays Pays-Bas Penfionen penfions plénipotentiaires poffédera poffeffion poffeffions Portugal préfent article préfent traité préfente convention Prince Regent Pruffe Pruffienne ratifications refpectifs refte reftitution Royaume Ruffie S. M. Britannique S. M. l'Empereur Sardaigne Saxe Saxony Schulden Souverain Suède Suiffe territoire theils tion Treaty Würtemberg Zinfe