Nouveau recueil de traités d'alliance: de paix, de trève, de neutralité, de commerce, de limites, d'échange etc. et de plusieurs autres actes servant à la connoissance des relations étrangères de l'Europe tant dans leur rapport mutuel que dans celui envers les puissances et etats dand d'autres parties du globe depuis 1808 jusqu'à présent ; tiré des copies publiées par autorité, des meilleures collections particulière de traités et des auteurs les plus estimés ...Dieterich, 1838 - Europe |
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... Suisse de Genève sur le partage des biens appartenant aux Communes , dont une partie seule- ment a été cédée par le Roi de Sar- daigne d'après le Traité du 16. Mars 1816. En date du 11. Mai 1834 . ( Traités publics de la Royale Maison ...
... Suisse de Genève sur le partage des biens appartenant aux Communes , dont une partie seule- ment a été cédée par le Roi de Sar- daigne d'après le Traité du 16. Mars 1816. En date du 11. Mai 1834 . ( Traités publics de la Royale Maison ...
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... Suisse . IV . Les fonds appartenant exclusivement à un village ou hameau , lui seront attribués , quel que soit le ... Suisses ne pourront réciproquement se faire aucune réclamation pour constructions ou répa- rations faites depuis 1816 ...
... Suisse . IV . Les fonds appartenant exclusivement à un village ou hameau , lui seront attribués , quel que soit le ... Suisses ne pourront réciproquement se faire aucune réclamation pour constructions ou répa- rations faites depuis 1816 ...
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... Suisse . Dans le cas où l'une des parties copartageantes ne serait représentée que par un feu , le chef de ce feu nommera l'expert sans que cette attribution lui donne d'autres droits que ceux qui lui sont conférés par les lois du pays ...
... Suisse . Dans le cas où l'une des parties copartageantes ne serait représentée que par un feu , le chef de ce feu nommera l'expert sans que cette attribution lui donne d'autres droits que ceux qui lui sont conférés par les lois du pays ...
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... Suisse Total de la Population - Six · • Ambilly Deux cent et un Collonges Trois cent et trente Corsier Hermance .. Juvigny · · • • Sept 208 Neuf 339 Cinq cent vingt et un 521 Deux cent quatre vingt seize 302 Thairy · · .. • Trois cent ...
... Suisse Total de la Population - Six · • Ambilly Deux cent et un Collonges Trois cent et trente Corsier Hermance .. Juvigny · · • • Sept 208 Neuf 339 Cinq cent vingt et un 521 Deux cent quatre vingt seize 302 Thairy · · .. • Trois cent ...
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... Suisse . 1834 1 Sorral • • Trois cent cinquante quatre | 354 | 354 Commune de ville La - Grand . Villages restés Savoisiens . Ville La - Grand · Quatre cent quatre vingt six Partie de Carraz Vingt six 486 26 } 512 Villages devenus Suisses ...
... Suisse . 1834 1 Sorral • • Trois cent cinquante quatre | 354 | 354 Commune de ville La - Grand . Villages restés Savoisiens . Ville La - Grand · Quatre cent quatre vingt six Partie de Carraz Vingt six 486 26 } 512 Villages devenus Suisses ...
Common terms and phrases
Abgaben aforesaid agreed Andrew Jackson Apanage article Ausfuhr autres Belges Belgique Benennung der Artikel Bretagne buques cent Cherokee chiefs citizens commerce commissioner commune conclue contrahirenden Staaten Convention country Cracovie d'une Décembre deux douanes droit duché Ecuador Einfuhr Etats Etats-unis été être fait France freien Stadt Frankfurt Gegenstände gouvernement Grand grossherzoglich Grossherzogthume hereby hundred Indians indienne JOHN FORSYTH königlich Krakau land libre ligue Maassstab made Majesté le Roi Missouri river nation navigation Novembre NPfd Ordens paid person place Plénipotentiaires ports present President Prusse qu'il ratification Regierung respective river rohe Roi des Français Royaume S. M. le Roi same Sardaigne Savoie Senate septentrionale sera seront seyn shall signé soll sous soussignés SPfd Suisse territoire thousand dollars tion Toscans Traité Transito treaty tribes trois Ungarn Ungarn SCt United States Venezuela Vereinsstaaten Verzollungs Vessels Waaren Wasserzölle whereas Würtemberg year Zoll Zollamte Zollfrei