Nouveau recueil de traités d'alliance: de paix, de trève, de neutralité, de commerce, de limites, d'échange etc. et de plusieurs autres actes servant à la connoissance des relations étrangères de l'Europe tant dans leur rapport mutuel que dans celui envers les puissances et etats dand d'autres parties du globe depuis 1808 jusqu'à présent ; tiré des copies publiées par autorité, des meilleures collections particulière de traités et des auteurs les plus estimés ...Dieterich, 1838 - Europe |
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Page 17
... Traité dont la te- neur suit ici ; de mot à mot : ( Texte du Traité . ) Nous , après avoir lu et examiné cet Acte , l'avons trouvé en tout point conforme à notre volonté ; en con- séquence de quoi nous l'avons approuvé , confirmé et ...
... Traité dont la te- neur suit ici ; de mot à mot : ( Texte du Traité . ) Nous , après avoir lu et examiné cet Acte , l'avons trouvé en tout point conforme à notre volonté ; en con- séquence de quoi nous l'avons approuvé , confirmé et ...
Page 18
... prefijó para el canje de sus Ratificacio- nes ; y siendo la intencion de ámbos Gobiernos lle- varlo á debido efecto con las modificaciones acor- dadas ; - 1831 , un Traité , dont la teneur , mot 18 Texte des Actes de Ratification etc.
... prefijó para el canje de sus Ratificacio- nes ; y siendo la intencion de ámbos Gobiernos lle- varlo á debido efecto con las modificaciones acor- dadas ; - 1831 , un Traité , dont la teneur , mot 18 Texte des Actes de Ratification etc.
Page 19
... Traité , dont la teneur , mot pour mot , est 1832 comme suit : ( Insertion . ) Js A ces causes , après avoir suffisamment examiné ce Traité , nous l'avons agréé , et nous le confirmons et ratifions , sauf les modifications , et ...
... Traité , dont la teneur , mot pour mot , est 1832 comme suit : ( Insertion . ) Js A ces causes , après avoir suffisamment examiné ce Traité , nous l'avons agréé , et nous le confirmons et ratifions , sauf les modifications , et ...
Page 24
... la cuestion á la decision de una Potencia árbitra , en el caso inesperado de que sus Plenipotenciarios no obtuviesen el debido aveni- miento . Republic , to the Citizen José Maria de Pando , 24 Traité d'amitié et d'Alliance entre.
... la cuestion á la decision de una Potencia árbitra , en el caso inesperado de que sus Plenipotenciarios no obtuviesen el debido aveni- miento . Republic , to the Citizen José Maria de Pando , 24 Traité d'amitié et d'Alliance entre.
Page 39
... traité relatif aux Pays - Bas , conclu à Londres le 13. Novembre 1831 , dont l'exécution , aux termes de l'art . 25. du dit traité , a été conjointement garantie par LL . dites MM . l'empereur d'Autriche , le roi de Prusse et l'empereur ...
... traité relatif aux Pays - Bas , conclu à Londres le 13. Novembre 1831 , dont l'exécution , aux termes de l'art . 25. du dit traité , a été conjointement garantie par LL . dites MM . l'empereur d'Autriche , le roi de Prusse et l'empereur ...
Common terms and phrases
Abgaben aforesaid agreed Andrew Jackson Apanage article Ausfuhr autres Belges Belgique Benennung der Artikel Bretagne buques cent Cherokee chiefs citizens commerce commissioner commune conclue contrahirenden Staaten Convention country Cracovie d'une Décembre deux douanes droit duché Ecuador Einfuhr Etats Etats-unis été être fait France freien Stadt Frankfurt Gegenstände gouvernement Grand grossherzoglich Grossherzogthume hereby hundred Indians indienne JOHN FORSYTH königlich Krakau land libre ligue Maassstab made Majesté le Roi Missouri river nation navigation Novembre NPfd Ordens paid person place Plénipotentiaires ports present President Prusse qu'il ratification Regierung respective river rohe Roi des Français Royaume S. M. le Roi same Sardaigne Savoie Senate septentrionale sera seront seyn shall signé soll sous soussignés SPfd Suisse territoire thousand dollars tion Toscans Traité Transito treaty tribes trois Ungarn Ungarn SCt United States Venezuela Vereinsstaaten Verzollungs Vessels Waaren Wasserzölle whereas Würtemberg year Zoll Zollamte Zollfrei