Nouveau recueil de traités d'alliance: de paix, de trève, de neutralité, de commerce, de limites, d'échange etc. et de plusieurs autres actes servant à la connoissance des relations étrangères de l'Europe tant dans leur rapport mutuel que dans celui envers les puissances et etats dand d'autres parties du globe depuis 1808 jusqu'à présent ; tiré des copies publiées par autorité, des meilleures collections particulière de traités et des auteurs les plus estimés ...Dieterich, 1838 - Europe |
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... pour mot , est 1832 comme suit : ( Insertion . ) Js A ces causes , après avoir suffisamment examiné ce Traité , nous l'avons agréé , et nous le confirmons et ratifions , sauf les modifications , et amendemens à apporter dans un ...
... pour mot , est 1832 comme suit : ( Insertion . ) Js A ces causes , après avoir suffisamment examiné ce Traité , nous l'avons agréé , et nous le confirmons et ratifions , sauf les modifications , et amendemens à apporter dans un ...
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... pour en forcer l'exécution . Art . 2. Si le roi des Pays - Bas refuse de prendre l'engagement mentionné dans l'article précédent , LL . MM . le roi des Français et le ... pour requérir l'évacuation Bretagne pour Pexécution du Traité etc. 41.
... pour en forcer l'exécution . Art . 2. Si le roi des Pays - Bas refuse de prendre l'engagement mentionné dans l'article précédent , LL . MM . le roi des Français et le ... pour requérir l'évacuation Bretagne pour Pexécution du Traité etc. 41.
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... pour arriver , par la voie des négociations , à l'acceptation et à l'exécution du traité relatif aux Pays - Bas , conclu à Londres le 15. Novembre 1831 , les oblige à adopter la seule mesure qui leur reste , pour mettre fin à un état de ...
... pour arriver , par la voie des négociations , à l'acceptation et à l'exécution du traité relatif aux Pays - Bas , conclu à Londres le 15. Novembre 1831 , les oblige à adopter la seule mesure qui leur reste , pour mettre fin à un état de ...
Page 43
... pour amener ce résultat . " La réponse du Ministre des affaires étrangères en Belgique , qui porte la date du 2. Novembre 1832 , se trouva conçue en ces termes : " Le Soussigné , ministre ... pour Bretagne pour l'exécution du Traité etc. 43.
... pour amener ce résultat . " La réponse du Ministre des affaires étrangères en Belgique , qui porte la date du 2. Novembre 1832 , se trouva conçue en ces termes : " Le Soussigné , ministre ... pour Bretagne pour l'exécution du Traité etc. 43.
Page 44
... pour amener ce résultat . Le Soussigné n'a pas manqué de porter cette Note à la con- naissance du Roi , et se trouve chargé de présenter à M. Jerningham l'exposé suivant . La Hollande ayant accédé , non au Traité du 15. Novembre , 1831 ...
... pour amener ce résultat . Le Soussigné n'a pas manqué de porter cette Note à la con- naissance du Roi , et se trouve chargé de présenter à M. Jerningham l'exposé suivant . La Hollande ayant accédé , non au Traité du 15. Novembre , 1831 ...
Common terms and phrases
Abgaben aforesaid agreed Andrew Jackson Apanage article Ausfuhr autres Belges Belgique Benennung der Artikel Bretagne buques cent Cherokee chiefs citizens commerce commissioner commune conclue contrahirenden Staaten Convention country Cracovie d'une Décembre deux douanes droit duché Ecuador Einfuhr Etats Etats-unis été être fait France freien Stadt Frankfurt Gegenstände gouvernement Grand grossherzoglich Grossherzogthume hereby hundred Indians indienne JOHN FORSYTH königlich Krakau land libre ligue Maassstab made Majesté le Roi Missouri river nation navigation Novembre NPfd Ordens paid person place Plénipotentiaires ports present President Prusse qu'il ratification Regierung respective river rohe Roi des Français Royaume S. M. le Roi same Sardaigne Savoie Senate septentrionale sera seront seyn shall signé soll sous soussignés SPfd Suisse territoire thousand dollars tion Toscans Traité Transito treaty tribes trois Ungarn Ungarn SCt United States Venezuela Vereinsstaaten Verzollungs Vessels Waaren Wasserzölle whereas Würtemberg year Zoll Zollamte Zollfrei