Nouveau recueil de traités d'alliance: de paix, de trève, de neutralité, de commerce, de limites, d'échange etc. et de plusieurs autres actes servant à la connoissance des relations étrangères de l'Europe tant dans leur rapport mutuel que dans celui envers les puissances et etats dand d'autres parties du globe depuis 1808 jusqu'à présent ; tiré des copies publiées par autorité, des meilleures collections particulière de traités et des auteurs les plus estimés ...Dieterich, 1838 - Europe |
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... qu'ils éprouvent de voir que LL . MM . Fempereur d'Autriche , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies ne sont pas préparés en ce moment à concourir aux mesures actives que réclame l'exécution du dit traité , de rem- plir à ...
... qu'ils éprouvent de voir que LL . MM . Fempereur d'Autriche , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies ne sont pas préparés en ce moment à concourir aux mesures actives que réclame l'exécution du dit traité , de rem- plir à ...
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... qu ' un embargo , soit mis sur tous les vaisseaux hollandais dans les ports de leurs dominations respectives , et ils ... il se trouvait encore des troupes hollandaises sur le territoire Belge , un corps français entrera en Belgique , dans le ...
... qu ' un embargo , soit mis sur tous les vaisseaux hollandais dans les ports de leurs dominations respectives , et ils ... il se trouvait encore des troupes hollandaises sur le territoire Belge , un corps français entrera en Belgique , dans le ...
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... ils ne doivent plus appartenir ; qu'en consé- quence , la Légation de la Grande Bretagne était chargée de demander , que Sa Majesté le Roi des Pays Bas veuille bien faire connaître , si elle consent à l'évacuation le 12 de ce mois de la ...
... ils ne doivent plus appartenir ; qu'en consé- quence , la Légation de la Grande Bretagne était chargée de demander , que Sa Majesté le Roi des Pays Bas veuille bien faire connaître , si elle consent à l'évacuation le 12 de ce mois de la ...
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... qu'elle a acceptées . Parmi les Articles arrêtés de commun accord avec la ... il est dépositaire , pour parvenir à des conditions équi- tables de ... qu'elles ont généralement rencontrée , et de la manière dont le Cabinet Néerlandais ...
... qu'elle a acceptées . Parmi les Articles arrêtés de commun accord avec la ... il est dépositaire , pour parvenir à des conditions équi- tables de ... qu'elles ont généralement rencontrée , et de la manière dont le Cabinet Néerlandais ...
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... qu'ils pro- duiraient sans motif , venaient à compromettre , comme on devrait s'y attendre , l'objet des Négociations des 2 dernières années , à la veille même de leur dénouement , les sacrifices que la Hollande a portés au maintien de ...
... qu'ils pro- duiraient sans motif , venaient à compromettre , comme on devrait s'y attendre , l'objet des Négociations des 2 dernières années , à la veille même de leur dénouement , les sacrifices que la Hollande a portés au maintien de ...
Common terms and phrases
Abgaben aforesaid agreed Andrew Jackson Apanage article Ausfuhr autres Belges Belgique Benennung der Artikel Bretagne buques cent Cherokee chiefs citizens commerce commissioner commune conclue contrahirenden Staaten Convention country Cracovie d'une Décembre deux douanes droit duché Ecuador Einfuhr Etats Etats-unis été être fait France freien Stadt Frankfurt Gegenstände gouvernement Grand grossherzoglich Grossherzogthume hereby hundred Indians indienne JOHN FORSYTH königlich Krakau land libre ligue Maassstab made Majesté le Roi Missouri river nation navigation Novembre NPfd Ordens paid person place Plénipotentiaires ports present President Prusse qu'il ratification Regierung respective river rohe Roi des Français Royaume S. M. le Roi same Sardaigne Savoie Senate septentrionale sera seront seyn shall signé soll sous soussignés SPfd Suisse territoire thousand dollars tion Toscans Traité Transito treaty tribes trois Ungarn Ungarn SCt United States Venezuela Vereinsstaaten Verzollungs Vessels Waaren Wasserzölle whereas Würtemberg year Zoll Zollamte Zollfrei