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Books Books 1 - 10 of 95 on Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de....
" Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... "
Lois annotées, ou, Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc ... - Page 171
by France - 1858
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Droit des gens moderne de l'Europe, Volume 1

Johann Ludwig Klüber - International law - 1831 - 414 pages
...déclaration qu'ont publiée et portée à la connaissance de toutes les cours européennes les ministres plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie , réunies en conférence à Aix-la-Chapelle en 1818 b}. • • a) Voy. J. Th. ROTH'S...
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Annuaire de l'Université catholique de Louvain ...

Université catholique de Louvain (1835-1969) - Catholic universities and colleges
...de leurs devoirs de sujets envers la couronne. — Clôture des chambres du royaume de Grèce. — Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie signent le traité qui règle, selon le protocole du 6 janvier...
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Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des ...

Georg Friedrich Martens - International law and relations - 1837
...5 Nov. Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. . XI. 390. i...
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Recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve ...: et plusieurs autres ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1837
...15 Nov. Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. XI. 390. 16...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève ... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens, Karl Freiherr von Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard, Friedrich Saalfeld - Treaties - 1837
...Traité pour la Séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande signé à Fff 1831 Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. I*ag- 390 14...
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Nouveaux supplémens au recueil de traités ... dupuis 1761 jusqua ..., Volume 31

Georg Friedrich Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard - Europe - 1842
...imposés dans le traité de la paix de Tilsit. 8 1817 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. — 19 Nov....
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Nouveaux suppléments au Recueil de traités... depuis 1761 jusqu'à présent ...

Georg Friedrich Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard - Treaties - 1842
...Envoyé des Etats-unis de l'Amérique. 75O Autriche. 1S17 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche,, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. — 19 Nov....
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Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d ..., Volume 9

Law - 1842
...l'Angleterre et le Daneiriark, le 7 septembre dernier, relatif aux droits du Suml. — le 20 décembre , les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Truste et de la Russie , ont signé un nouveau traité relatif à la suppression de la traite des noirs....
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Nouveaux supplémens au Recueil de traités ... depuis 1761 jusqu'à ..., Volume 3

Georg Friedrich Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard - Europe - 1842
...Etats-unis de l'Amérique. > 750 Autriche. 1817 4 Dec. — tl Févr. 1818. Conférences entre le» Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. — 19 Nov....
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Revue etrangere: afterw. Revue etrangere et francaise de ..., Volume 9

1842
...l'Angleterre et le Danemark, le 7 septembre dernier, relatif aux droits du Slind. — Le in décembre, les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Truste et de la Russie, ont signé un nouveau traité relatif à la suppression de la traite des noirs....
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