ET DE LA JUSTICE EN HAÏTI DE PAIX MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA JUSTICE DE PAIX EN MATIÈRE CIVILE, JUDICIAIRE ET EXTRAJUDICIAIRE CONTENANT L'Indication des règles de compétence et des diverses attributions LES FORMULES DE TOUS LES ACTES A L'USAGE DE LA JUSTICE DE PAIX D'une Table alphabétique de Formules et d'une Table alphabétique et analytique des matières PAR DALBEMAR JEAN JOSEPH Membre de la Société de Législation de Port-au-Prince Ministre plénipotentiaire d'Haiti à Sto-Domingo et Commissaire spécial à Rome Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de la Juridiction du Cap-Haitien Directeur de l'École nationale de Droit de Port-au-Prince, Président du Tribunal de cassation 2. ÉDITION, revue, corrigée et augmentée TOME PREMIER PARIS IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE GÉNÉRALE DE JURISPRUDENCE IMPRIMEURS-ÉDITEURS, LIBRAIRES DE LA COUR DE CASSATION Succursale: Rue Soufflot, 7 1897 DAL AVERTISSEMENT Nous n'avons pas épargné nos soins à cette réimpression, entreprise pour répondre aux demandes que l'on nous fait encore de l'ouvrage, la première édition étant complètement épuisée. La matière a été revue et augmentée. Notre présence sur les lieux, cette fois-ci, nous a permis de suivre personnellement le travail typographique, dont il suffit de dire qu'il a été fait sous la direction de la maison Marchal et Billard, libraires de la Cour de cassation, à Paris. Les nombreuses incorrections échappées à l'impression de 1887 ont disparu. Une omission importante a été réparée. Pour la facilité des recherches, il était nécessaire que le sujet traité ou l'article commenté fût placé en tête de chaque page. Cela a été fait. Et par un léger changement dans la division des matières, nous avons cherché à en présenter une distribution encore plus méthodique. L'ouvrage est aujourd'hui en deux volumes. Et comme l'indique bien son titre, il est divisé en deux livres distincts: le premier relatif à nos institutions judiciaires général, le second spécial à la justice de paix chez nous. Le premier livre comprend deux parties: 1° l'exposition des principes généraux du droit et leur application à nos institutions judiciaires; 2° les matières du droit civil haïtien et l'historique des différents Codes s'y rapportant ainsi que de la Loi organique. Le second livre contient trois parties 1° l'institution de nos justices de paix; 2° leur juridiction contentieuse; 3o leur juridiction gracieuse. Il nous reste à mettre ici l'expression de notre vive reconnaissance pour le bon accueil fait, depuis 1887, à 'ce modeste fruit de nos efforts patients, et à solliciter. pour la présente édition, la continuation de la même bienveillance du public haïtien. Paris, avril 1897. |