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" Bohème, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. "
Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe ... - Page 160
by Christophe Koch - 1817 - 427 pages
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Europe - 1802 - 544 pages
...ARTICLE XXXII. Le présent traité sera ratifié par SM très-chrétienne et par SM l'Impératrice -Reine d'Hongrie et de Bohème, et les ratifications en seront...six semaines, à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés ministres plénipotentiaires de Sa Majesté...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Europe - 1802 - 522 pages
...par SM très-chrélienne et par SM l'Impératrice-Reine d'Hongrie et de Bohème, et les ratif1cations en seront échangées dans l'espace de six semaines, à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés ministres plénipotentiaires de Sa Majesté...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1802 - 524 pages
...seront échangées dans l'espace de six semaines, à compter du jour de la signature, pu plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés ministres plénipotentiaires de .Sa Majesté très-chrétienne et de Sa Majesté l'Impératrice -Reine d'Ho'ngrie et de Bohème. nvons...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 3

Frédéric Schoell - Europe - 1814 - 480 pages
...l'Empereur de toutes les Russies, et. les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous plénipotentiaires soussignés, avons, en vertu de nos pleins pouvojrs , signé le présent traité...
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Recueil des pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 4

Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1814 - 474 pages
...présent traité seront échangées à Copenhague dans l'espace, de quatre semaines du jour de leur signature, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pouvoirs , avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé nos sceaux....
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 4

Frédéric Schoell - Europe - 1814 - 490 pages
...présent traité seront échangées à Copenhague dans l'espace de quatre semaines du jour de leur signature, ou plus. tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pouvoirs, avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé nos sceaux....
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1829 - 1062 pages
...par un Corps Auxiliaire. IX. La présente Convention sera ratifiée dans l'espace de 3 mois, à dater du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé la présente Convention, et y ent apposé...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 3

Christophe Koch - Europe - 1817 - 462 pages
...promettent et s'engagent de n'en donner connoissance et commuuiiMtion que de concert , et après s'ètre bien convaincues l'une et l'autre de l'utilité qui...soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et de SM l'impératricereine d'Hongrie et de Bohème, avons signé le présent traité , et y avons apposé...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 3

Christophe Koch - Europe - 1817 - 444 pages
...seule du payement en entier du subside convenu. Art. 1o. Les ratifications de la présente convention seront échangées dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, s'il est possible. En foi de quoi, etc. Fait à Stockholm , le 22 septembre 1757. Acte d'assurance,...
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Précis des événemens militaires, ou essais historiques sur les ..., Volume 6

Mathieu Dumas - Europe - 1817 - 480 pages
...sera ratifié par les parties contractantes , et les ratifications seront échangées dans un mois , à compter du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut. Paris , le ao mai i802 (3o floréal an x ). Signé , D'HAUTERIVE. NORMANN. Convention conclue à Paris...
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